La Nature Du Pouvoir Franque

exception à la littérature grecque de l’époque car il emploie le terme « Europe » beaucoup plus fréquemment. Il établit dans un de ses ouvrages une hiérarchie entre plusieurs groupes de peuple, il remarque que « les barbares sont plus serviles dans leur nature que les grecs et les asiatiques plus que les européens ». Pour autant, il ne confond pas tous ces peuples et tente d’affirmer la différenciation entre les premiers et les autres. Aristote a dit « les nations habitant les endroits froids et celles

ils sont nommés pas des hommes politiques. La loi est une question laissée à l’appréciation des juges (sages). Au fond, les membres du conseil constitutionnel sont des législateurs. Si le juge constitutionnel censure une loi alors il appartient au pouvoir législatif et si la loi est une question politique, le juge constitutionnel est un juge politique. 2. Comment sont apparus ces principes constitutionnels ? Ils sont puisés essentiellement dans 4 textes : La Déclaration de 1789, le préambule de

raison notamment, de la place considérable qui est faite à l’intention coupable. De plus, il se caractérise par son extrême sévérité des peines et fait une distinction ente les délits publics et les délits privés. - Le droit pénal à l’époque franque (Entre le 5ème et 9ème siècle) nous a lui aussi marqué : Il en ressort des peines d’élimination pour les infractions qui menacent la structure du groupe et des peines de composition pour les infractions qui lèsent les membres du groupe. A cette époque

HISTOIRE DU DROIT Quelles sont les sources du droit français ? Contenues dans les lois : autorité publique Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence. Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle

"Pouvoirs, Église et société, France, Bourgogne, Germanie (888-XIIe siècle)", Bührer-Thierry, Deswarte - analyse de l’introduction, de la première partie et du chapitre I de la partie II Introduction (Geneviève Bührer-Thierry, Thomas Deswarte) La question porte sur l’évolution des royaumes issus de l’empire carolingien, qui disparaît à la mort de Charles le Gros en 888. L’Italie est exclue de la question. La Germanie est en expansion vers l’Est, l’empire est rétabli en 962 par Otton

politiques dominants : - l’Empire ce qui caractérise l’empire est son caractère autoritaire : ‘’l’Empire oriental correspond à toutes société politique si modeste soit elle qui est dominé par un monarque don le pouvoir est fondé sur la force’’ ‘’Monarque : pouvoir d’un seul’’ il exerce son pouvoir par la force avec fermeté, les sujets n’ont quasiment aucun droit, il est rarement contesté car il a une légitimité divine il est souvent désigné par les Dieux soit directement soit indirectement. Le monarque

de la personne,...). Cette tarification sera écrit dans des pénitentiels. Il va falloir acquitter la réparation sous forme de taxes spirituels : la privation de nourriture, des mortifications diverses. Lorsque la taxe est acquittée, le pardon va pouvoir être accordé au pêcheur. La pénitence a donc réussi progressivement à s'intégrer dans toutes les couches sociales. Il y a malgré tout un problème. Dans ce système, on écarte toute considération relative à l'intention ou à la volonté. On ne retient

construite sur un schéma fonctionnel), ou plus exactement la tripartition fonctionnelle. Dans toutes les civilisations indo-européennes les sociétés sont fondées sur 3 fonctions d’abord celle du sacré (magie, religion, droit), ensuite celle de la force (pouvoir guerrier et familial, autorité) et enfin celle de la fécondité (la terre nourricière, la perpétuité, la reproduction des individus à travers le culte de la féminité). Jupiter représente le sacré, Mars la force et Cérès fécondité. C’est le cadre de

HI 01 Le 28-27 / 08-10 / 07 Partie I Histoire des Institutions [pic] Chapitre I : Les institutions globales de l’Occident de la fin de l’antiquité grecque à l’époque franque Paragraphe I : Les concepts de communautés supérieures en Occident pendant l’Antiquité grecque et romaine Un État se caractérise par son indépendance. Les cités-États vont donc s’appuyer sur une Constitution écrite qui va régler la vie de la cité. ❖ Patriotisme : Conscience d’appartenir à une communauté

Les actions civiles, Publications de l'Institut de droit romain, XI, Paris, Sirey, 1954). En droit romain l'obligation est sanctionnée par des actions dites in personam, par opposition aux actions in rem portant sur un droit réel. Selon la nature de l'obligation, l'action in personam peut être « réipersécutoire », lorsqu'elle tend à l'indemnisation pure et simple du préjudice causé, ou bien « pénale », lorsqu'elle tend à la punition du débiteur, à la suite d'un délit (Gaius, Institutes, 3