La Nature Du Pouvoir Franque

entourant le Statut d'autonomie de la Communauté Autonome Basque sans savoir que durant des siècles les Basques ont vécu selon des institutions populaires qui leur étaient propres, et qu'ils sont toujours parvenus à imposer, à leurs rois comme aux pouvoirs extérieurs? Comment comprendre le poids économique des coopératives au Pays basque en ne sachant rien des modes d'organisation sociale communautaires qui structurent la société basque depuis des millénaires? Pour un militant quelconque, qui est censé

régime §2 - Le droit du Haut Empire A - L'affirmation du pouvoir législatif de l'empereur, les constitutions impériales B - Le déclin progressif des sources du droit républicaines C - Le sacre du juriste, l'essor de la jurisprudence et le début de l'enseignement du droit Section 2 - Le dominat (285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe

1-Discriminations envers les Kurdes…? . . . . . . . . . . . . . 148 2-Les émirs kurdes : considérations générales. . . . . . . . . 150 3-Les principales figures kurdes, dans l’armée de Saladin. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 II- Le second pouvoir, l’élite juridico-politique civile. . . . . . . . .174 • Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185 • Bibliographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

1) policières Tous les crimes et délits révélés dans un délai d'un an aux services de polices. Pour entrer dans la statistique, il faut qu'il y ait eu révélation, dénonciation aux services de police. Or, on peut ne pas porter plainte. Les pouvoirs publics ont des politiques pour que les personnes essaient de porter plainte. Ce qu'on ne connait pas entre la criminalité révélée (apparente) et celle commise c'est le chiffre noir qu'on ne connaitra jamais. 1972: elles étaient établies par

.........................18 §2. Le pluralisme juridique : de la personnalité à la territorialite.........................19 Section II. De l’effondrement carolingien à l’eclatement de la feodalite.................24 §1. L’éclatement politique du pouvoir ................................................................24 §2. Le resserrement du droit...............................................................................25 CHAPITRE 2 : LE DROIT, DU MOYEN-AGE A L’ANCIEN REGIME (XEME-XVIIIEME SIECLES)26

courants de l'ethnologie a)L'évolutionisme et le diffusionisme L'idée clef de l'évolutionisme ,c'est qu'elle essait de reconstruire les filiations qui mènent de l'animalité à l'humanité. Dans cette approche , on laisse un très grande place à la nature biologique. Cela signifie que l'on va étudier le fonctionnement des sociétés primitives en montrant que la plupart des comportements délivraient directement ou indirectement des modes biologiques. L'évolutionisme existe à la seconde partie du 19

systématisation du droit canonique, l’apparition d’une doctrine juridique (12e au 15e siècles) C4 : L’Ancien régime (16e – Rév) C5 : Révolution et les codifications napoléoniennes Bibliographie : Jean Gaudemet, Les naissances du droit (le temps, le pouvoir et la science au service du droit) (ed. Domat-Montchrestien) Jean Gaudemet, Introduction historique au droit (13e-20e siècle) (éd. LGDJ) Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit (éd. Droit fondamental, PUF) Jean-Louis Thireau, Introduction

une force puissante, auquel il la rejoint. Il est le seul roi de l’Occident chrétien, à sa mort toute la gaulle romaine se trouve sous la domination franque. L’unité politique du pays est réalise au profit du roi franc Paragraphe 2 – La crise du monde merovingien Le dernier roi franc est Dagobert, qui a réussi à rétablir l’unité politique franque. A- Le renversement de la conjoncture économique Sous l’antiquité, on pouvait parler d’économie ouverte. * Sous les mérovingiens, on passe

(529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder le pouvoir. C’est donc une république aristocratique (« aristoï » : les meilleurs) et oligarchique (« oligoï » : quelques uns). Assemblées : o Sénat (« senes » : vieillard) : chefs des familles patriciennes o Commisses : Ensemble de la population o Concilia

dépit de son neveu Robert d’Artois, fils du frère de la comtesse. Enfin, autre argument en faveur des femmes, la régence pouvait être confiée à une femme, comme ce fut le cas au début du règne de Louis IX, celui-ci étant trop jeune pour exercer le pouvoir de manière effective, la tâche fut assumé par sa mère, Blanche de Castille. Certes, ces différents arguments peuvent également prêter le flanc à la critique. Les partisans de Philippe VI ne s’en priveront pas, selon eux, la France n’a pas à s’inspirer