La Nature Du Pouvoir Franque

La "summa divisio" est une grande division faite par les juristes entre droit public et droit privé. Cette division est connue déjà avec les romains, puis disparait avec l'empire germanique, puis le droit public est réapparu à la fin de l'époque franque pour renaitre véritablement sous l'ancien régime, son sommet étant atteint avec la révolution française. L'administration ne fait pas partie du droit privé mais bien au droit public (ensemble des règles qui préside à l'organisation de l'Etat, qui

Nous allons envisager ce cours en deux parties. La première partie sera consacrée à l’étude des institutions de cette France qui a existé avant l’Etat français. Dans cette première partie nous allons détailler comment en France les maîtres du pouvoir se sont rendus compte qu’un bon gouvernement ne pouvait faire qu’une chose : garantir la satisfaction des intérêts collectifs. Une première partie pour la recherche du collectif. La seconde partie visera à détailler la fin de la période médiévale

Déroulement:Présentation de la méthodologie juridique. Séances sur des points vus au cours ou sur des points généraux. Les séances: Présentation générale et méthodologie. Présentation générale et méthodologie. Conception du pouvoir chez les Mérovingiens et les Carolingiens. Justice au Moyen-âge. Conditions des terres et des personnes. Le Sacre (Sujet d'examen). Place de l'Eglise au Moyen-âge. Place de l'Eglise au Moyen-âge. La féodalité. Réveil

Auguste, premier empereur de Rome, fils adoptif de César). Octave demande au sénat d’être le « Princeps » (le premier). Il sera à la tête de l’empire. Le « Princeps » sera appelé « Imperator ». Le princeps détient l’ « Imperium » (pouvoir de commandement des armées, pouvoir de juger dans Rome) Ce terme « imperator » sera repris au cours de l’histoire par les rois germaniques puis par les descendants d’outre Rhin germanique (Lothaire). En 962 Othon premier récupère les insignes impériaux de Charlemagne

[pic] LES INSTITUTIONS SONCIALES DE L'EPOQUE FRANQUE A LA REVOLUTION → Facteurs économiques, culturels et sociaux au sein de l'Ancienne France. L'H sociale est intimement liée à l'H éco. Comment comprendre les individus s'il n'y a aucuns éléments de subsistance des individus ? Au cours du 1er âge féodal, l'argent ne tient pas une place primordiale. Le moindre bouleversement éco n'est pas sans conséquences sur la condition des terres et des personnes. L'H sociale est liée à l'H des mentalités

fondation de Rome => période très peu connue - Durant cette période, le roi est chef politique et chef religieux = le roi peut dire le droit > République -509 à -27 : - Rome est une petite cité conquérante où le pouvoir est détenue par l’aristocratie qui détient le sénat - Période d’assimilation des peuples vaincus- Distinction fortes entre les citoyens romains et les pérégrins > Empire -27 à 565 : - Principat/Haut Empire : -27

Clovis. Etymologiquement la politique vient du grec ‘politikos’ qui signifie ‘de la cité’. La politique est alors tout ce qui concerne un gouvernement, une communauté ou un Etat. Entre autre cela recouvre la manière de gouverner, d’organiser les pouvoir, ou de conduire les affaires publiques etc. De ce fait il faut analyser les modifications de la politique depuis le baptême de Clovis dans le gouvernement. Vers la fin du Vème siècle après Jésus Christ, le roi des Francs, Clovis, s’est fait baptiser

rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis HAROUEL : « Histoire des institutions françaises de la période franque jusqu’à la Révolution française

Bannum , le pouvoir de Ban Pouvoir que les spécialistes rattachent aux principaux magistrats romains, repris ensuite par l'empereur et appelé ensuite « l'imperium ». Le pouvoir de Ban est un pouvoir de commandement complet, ce qui signifie à la fois le pouvoir d'ordonner, d'interdire et le pouvoir de contraindre. Il s'agit d'un pouvoir de commandement complet car sans limites et qui s'exerce d'abord dans l’intérêt du roi et de ses proches, puis dans l'intéret des sujets. Le pouvoir d'ordonner

est institution étrange, c’est un concept étrange et complexe, il est dans la tradition française (tous les français sont gouvernants et se réunissent pour donner leurs opinions sur le plan politique) et on a du mal à le définir. L’Etat : idée de pouvoir efficace et souverain, ainsi que exclusif de toutes autres dormes de subordination, légitime. (cf. Lévi-Strauss, Simone Veil sur les ? de la légitimité de l’autorité) L’Etat pose aussi des ? de participation plus ou moins démocratique à la conduite