La Preuve Pénale à L époque Franque

Auguste (1180-1223) qui a rendu la couronne de France indépendante des pays étrangers. Le roi peut donc s’imposer aux grands féodaux Celui de Saint Louis (1226-1270) : on relève pour lui un vrai souci de diplomatie et de justice. Le roi n’apparait plus comme un suzerain, désormais il doit être considéré comme un souverain (du latin « super anus » qui signifie suprême, supérieur). Ce titre de souverain est reconnu au roi de France à partir du règne de Philippe

Introduction : Objectifs du cours : L’HPC n’a pas vocation à nous apporter un vernis de culture générale. HPC = donner des clef de compréhension, issue du siècle des lumières, de la révolution française et aussi l’héritage de la construction impérial de napoléon bonaparte. 2 - Qu’est ce que l’HPC : Il faut décrypter un certain nb de choses Histoire = ce terme renvoie pour nous essentiellement au pb de la chronologie. Nous entamerons notre aventure dans l’Europe des années 1750 jusqu’en 1870-75

Âge : à l’intérieur des frontières de Verdun SECTION 1 – LA GAULE e I PARTIE : Les origines celtes et gallo-romaines Vers 250 av. J.-C., les auteurs latins utilisent le mot Galli, pluriel de Gallus, habitants de la Gallia, pour désigner les Celtes installés dans la partie Ouest de l’Europe vers le e 800 av. J.C. (alors même que d’autres Celtes s’étaient depuis le 2 millénaire avant J.C. répandus en Europe occidentale). Ce n'est qu'à la Renaissance que le nom latin de Galli est associé à son

politique Section 1 : Les origines Le monde grecque se caractérise à la fois par son unité et ses divisions, celle-ci vont le conduire à son déclin. A_ Le cadre politique 1. L’unité Les grecques ont consciences de former une collectivité, d’appartenir à un ensemble qui les opposent au monde extérieur. Ce sentiment remonte aux « guerre médiques » (499-449 av JC) où tous les grecs se sont unis face aux Perses réussissant ainsi à les repousser en dehors de la mer Égée. Cette collectivité n’a pas

Les germains sont nombreux sur des terres pauvres et un peu plus à l’Ouest, il a la population gallo romaine. Les romains ont appelé les germains pour deux raisons : * Besoin de main d’œuvre pour l’agriculture * Besoin de mercenaires pour la force armée. Ceux qui restent le plus longtemps sur le territoire sont les wisigoths et les burgondes, qui se font acceptés au sein de l’Empire. Le « Foedus » est le traité qui permet à ces peuples de devenir des fédératifs. En 410, pillage de Rome

LE PRÉ-BARREAU FORMATION ESTIVALE 2012 Cours de Madame Raphaëlle HAÏK FASCICULE DE COURS PROCÉDURE CIVILE Toute reproduction de ce document ou communication à des personnes autres que les étudiants du PréBarreau - sauf autorisation expresse et écrite de notre établissement – expose son auteur à des poursuites judiciaires. SOMMAIRE INTRODUCTION ....................................................................................................................................... 11 Section 1

....................................................5 A) La légitimité royale.......................................................................................................5 B) La fonction royale.........................................................................................................6 2. La famille royale................................................................................................................7 A) la reine.............................................

consiste à partir de la détermination du domaine du droit international privé, • une seconde approche - plus analytique - conduit à s'intéresser aux spécificités de la méthode que ce droit met en oeuvre, international privé. • enfin, une dernière approche - documentaire - nous conduira à examiner les sources du droit Section 1. Première approche : le domaine Imaginez que vous ayez à définir un objet, par exemple le stylo avec lequel vous écrivez. Plusieurs solutions s’offrent à vous:

POUVOIRS EGLISE ET SOCIETE Sous la direction de Marie-Céline ISAÏA Atlande INTRODUCTION Il est nécessaire de s’interroger sur les fondements juridiques du pouvoir. ( Le pape GELASE à la fin du Vème siècle avait proposé une distinction entre deux formes de pouvoirs : - L’ AUCTORITAS = pouvoir d’essence spirituelle. Ce terme latin désigne le POUVOIR SUPRÊME, source du droit et de la légitimité politique. Selon Gélase, l’exercice de l’auctoritas revient au

l’époque franque Le droit français à des origines diverses, il trouve ses origines dans la gaule romaine, dans la porte du christianisme et dans les conséquences des invasions barbares. Il est lié à l’apport. § I : Le legs des cités grecques A. Les institutions politiques grecques La porte de la Grèce est encore très présent dans nos sociétés moderne. Entre le 6 et le 4 Siècle avant J.-C., les cités grecques et surtout Athènes ont fondés une tradition qui a été retrouvée par les européens. Il a une grande