La Propriété Commerciale

grands débats. On peut aborder l'économie de façon morale, c'est l'économie normative mais aussi l'aborder de façon positive c'est à dire le réel tel qu'il existe. Il existe 3 grands types d'économie : → économie sociale : théorie de la propriété, question de la justice, vise à inscrire l'économie à l'intérieur de règles juridiques → économie pure : travailler sur la théorie de la valeur d'échange. → économie appliquée : elle se soucie de la façon dont s'organise la production, c'est

dont l'œuvre nous soit resté. « Quand on commence, on ne sait pas comment ça finira » route de la soie : était un réseau de routes commerciales entre l'Asie et l'Europe allant de Chang’ an (actuelle Xi'an) en Chine jusqu’à Antioche, en Syrie médiévale. Elle doit son nom à la plus précieuse marchandise qui y transitait : la soie, dont seuls les Chinois connaissaient le secret de fabrication

source de droit pénal est le code pénal. B - Le droit privé 5 - Le droit commercial : c’est le droit qui régit les activités commerciales exercées par les commerçants, les relations de ces derniers entre eux ainsi que leurs rapports avec leurs clients. B - Le droit privé     Le droit commercial réglemente un grand nombre de matières telles que les sociétés commerciales, les effets de commerce, les contrats commerciaux, etc.     La plupart de ses règles est contenue dans le code de commerce

Musulmans appliquant la Charia 7 COFACE et le risque pays Le risque pays: • Politique • Financier • Economique • Environnement des affaires • Sociaux • Géographiques • Commerciaux 8 COFACE et le risque prospection 9  C’est une assurance et un support financier pour protéger du risque commercial dans les activités de prospection à l’international  Par l’intermédiaire de la COFACE, l’Etat français veut encourager les entreprises dans leur recherche et développement sur

fin mars Logistique Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir de fin mars Concurrence, Économie Management de Économie et consommation et internationale et l’entreprise conseil en TIC et droit de la PME innovante e-business propriété industrielle Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir de fin décembre Indemnités Thèmes de stages Débouchés Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir du 1er février Indemnités Thèmes de stages Thèmes de stages Thèmes

fin mars Logistique Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir de fin mars Concurrence, Économie Management de Économie et consommation et internationale et l’entreprise conseil en TIC et droit de la PME innovante e-business propriété industrielle Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir de fin décembre Indemnités Thèmes de stages Débouchés Stage de 4 à 6 mois consécutifs à partir du 1er février Indemnités Thèmes de stages Thèmes de stages Thèmes

DROIT COMMERCIAL INTRODUCTION : Le droit commercial régit le droit entre les particuliers donc c’est une partie du droit privé (≠ du droit public). - Faut- il retenir une conception objective (acte commercial) ou subjective (relations entre individus) du droit commercial ? En droit français les 2 conceptions s’enchevêtrent. - Quelle est la place du droit commercial dans le droit privé ? Pourquoi existe-il un droit spécifique pour le commerce ? Le droit civil étant le droit commun, il a vocation

elles varient en fonction des parcelles. Il existe aussi un coefficient d’emprise au sol : CES qui est le rapport entre la surface de la base du bâtiment et la surface du terrain. Il est important pour les centres commerciaux qui, soumis à une autorisation d’exploitation commerciale, sont frappés d’une disposition spécifique en mat de CES : l’emprise au sol des surfaces bâties ou non bâties (parking) ne peut excéder 1,5 fois la SHON des bâtiments affectés aux commerces (L111-6-1 du CU). ➢ Les

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Introduction Le partage de la propriété intellectuelle La propriété industrielle La propriété littéraire et artistique Les droits et institutions régissant la propriété intellectuelle Les institutions Les droits Les risques d’une non-protection Trahison chez Coca-cola Musique Conclusion La propriété intellectuelle Introduction C'est en 1967 que L'OMPI ou Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle donnera naissance à la notion de « propriété

d’intermédiaires qui constituent alors les éléments du canal de distribution de l’ese. Canal, réseau, circuit et intermédiaire de distribution  La distribution fait intervenir les notions de :  1- Canal de distribution : c’est le chemin commercial parcouru par un pdt pour aller du producteur au consommateur final. Canal, réseau, circuit et intermédiaire de distribution  2- Circuit de distribution :souvent confondu avec le canal de distribution , le circuit regroupe l’ensemble des