La Puissance Paternelle Dans Le Code Napoléon

Eglise c’est une institution romaine. Clovis ce faisant baptiser entre dans le monde romain, il peut montrer par ce baptême qu’il est le successeur légitime de Rome, à l’époque fin V siècle les chrétiens sont très puissants (de nombreux réseaux de puissances tenu par les chrétiens) il y a un intérêt politique. Baptisé par l’évêque Rémi de Reims, qui va pratiquer sur le corps de Clovis un certain nombre de signe de croix. « Mitis dépone colla Sicambra » courbe toi cher Sicambre, enlève les choses

quotidienne, c’est un droit qui a ce titre est ou devrait être d’un accès aisé, parce que ce droit nous le pratiquons sans nous en rendre compte. C’est un droit de tous les jours, ses principes vont se trouver dans divers endroit, principalement dans le Code civil et aussi dans ce que l’on appelle la Jurisprudence. La JP c’est l’ensemble des jugements et des arrêts surtout des arrêts rendus par les deux tribunaux les plus élevés dans la hiérarchie des tribunaux : la Cour de Cassation & le Conseil d’Etat

la mort de Robespierre, deux tiers de l’assemblée peuvent êtres réélus. La période du consulat dure jusqu’à la proclamation de l’Empire 1804. Elle annonce également la période suivante, avec de futures réformes durables. En 1800 (l’an 8) ; Napoléon Bonaparte arrive au pouvoir et ce pour 14 ans. Une série impressionnante de réformes apparaîtra jusqu’en 1808 environ (la réforme de l’impôt indirect est rétablie, il rapporte beaucoup mais cette imposition pèse chez les pauvres). Il y a donc une

vassalique constitue une organisation protectrice qui doit assurer la protection sur des bases mutuelles du suzerain et de chaque participant. Les vassaux sont tenus entre eux par des devoirs réciproques imposes par la fraternité chevaleresque (code d’honneur voulu et imposée par l’église) Cette fraternité explique que les vassaux ne peuvent être juges que par leur pairs : chaque vassal est responsable devant les autres des manquements a leur discipline interne. Chaque troupe de chevalier

introduction générale au droit (codification, code civil) Traduction de l'expression de la Révolution, raccord entre les idées politiques et organisation de la famille, code civil de 1804. Règles qui proviennent souvent du droit romain, débat contradictoire sur l'évolution du code civil (TD), ce qu'il reste en 2012 de 1804. Enfin, histoire politique 1789-1815 avec plusieurs régimes a orientations différentes. INTRO : LA GENESE DU CODE CIVIL "Ma vrai gloire ce n'est pas d'avoir gagné

 Contexte Historique XIXeme siècle 1804-1814: Empire de Napoléon 1 1814-1830: La réstauration 1815: Waterloo 1815-1823: Louis XVIII 1824-1830:Charles X 1830:Révolution de Juillet avec trois glorieuses : trois journées de révolte à Paris 1848-1852: II eme république fin février 1848 révolution : fin de l'esclavage/ censure 1848: Le prince Napoléon devient Président 1852-1870: Second empire: Napoleon III 1870-1940: III eme république 1871: guerre civile 1873-1879: Mac Mahon est

................................................................................. 15 Section 3 : l’évolution du droit de la famille .................................................................................................... 16 I.le code napoléon ...................................................................................................................................... 17 A.l’inégalité ..........................................................................................

Section préliminaire : Genèse du Code Civil Introduction L’essentiel du cours va porter sur le droit privé/droit civil mais un certain nombre d’aspects constitutionnels devront être pris en comte. Sous la révolution et au début du 19ème siècle, on considère que le, les biens etc. doit être strictement calqué sur les principes du droit public. La constitution commande les prescriptions du droit civil. Le Code Civil s’inscrit dans la perspective de la DDHC de 1789.Napoléon Bonaparte disait : « L’ordre

qualité de citoyen romain, considérée alors comme un statut prestigieux. • Droit au conibium : le droit de contracter un mariage qui entraine les effets juridiques du droit romain.Ex : En matière de droits successoraux : la patria potestas : la puissance, l’autorité du père de famille. • Droit au commercium : le droit de faire tous les actes juridiques propres au droit romain. EX : la mancipatio : acte de transfert de propriété (une vente…) 2. Les droits politiques • Droit de vote dans les

reliées = livre. Le rouleau devient désuète), le code Grégorien, en 292, et le code Hermogénien, en 294, réalisent un travail de tri et de classification des lois pour faciliter la tâche des juristes. Leur usage est consultatif car ce sont des oeuvres privées (Grégoire et Hermogène sont des praticiens du droit et non des "lex animata"). Ce n'est qu'en 438 qu'apparait la première compilation officielle, promulguée par Théodose II, empereur d'Orient. Le code Théodosien entre en vigueur en Occident et est