La Pyramide De Kelsen

des règles d’une société donnée à une époque donnée). Cette conformité fondait l’autorité des lois (le droit positif donc) en tant que justes, car évidemment fidèles aux exigences du droit naturel. Bien plus tard, Hans Kelsen (1881-1973) fut a l’initiative du principe de « pyramide des normes »: la norme inférieure tire sa validité de sa conformité à la norme qui lui est supérieure. Ainsi donc cette théorie semble être vérifiée puisqu’on observe une véritable hiérarchie des règles juridiques. Le

revient d'apporter les précisions utiles, et ainsi de suite jusqu'aux normes à caractère individuel et aux actes de pure exécution matérielle. La détermination du droit s'opère ainsi par étapes successives en descendant du sommet vers la base de la pyramide des normes. A ce schéma théorique correspond en France un mode de régulation juridique fondé sur la suprématie de l'Etat et gouverné, dans une large mesure, par une Administration dont l'omnipotence a atteint sous la Ve République des proportions

les individus et les droits des citoyens. Elle fait partie des normes de la pyramide, elle en est d’ailleurs la norme fondamentale. En France c’est actuellement la constitution du 4 Octobre 1958 qui régit notre société. Il n’est plus nécessaire de démontrer qu’il faut réguler les comportements des individus entre eux grâce à des normes. Toutes ces normes doivent s’organiser entre elle de manière cohérente. Hans Kelsen, théoricien du droit et auteur de la "Théorie pure du droit", est à l’origine

française, que la théorie de Hans Kelsen reste toujours valable, même si elle est quelque peut modifiée et remise en cause. C’est pour cela qu’on va se concentrer uniquement sur le cas Français pour une plus grande compréhension. Schématiquement la norme suprême est caractérisée par la Constitution, viens ensuite les traités, les lois et les règlements. Il faut noter que cette hiérarchie ne respecte pas exactement la pyramide des normes imaginées par Hans Kelsen. Face au nombre grandissant des

organisation d'un groupe , d'un ensemble tel que chacun de ses éléments se trouve subordonnés à celui qu'il suit . Normes : selon la théorie de Hans Kelsen les normes sont les éléments coordonnées , hierarchisées qui constitue un système de droit , ou ordonnancement juridique , dans lesquelles les normes supérieures engendre directement les normes inférieurs . Hans Kelsen etait un juriste autrichien du debut du 20's qui a ecrit un ouvrage intitulé Theorie pure du droit ' et selon ce juriste la science du droit

Dissertation : Au commencement du droit est la constitution « Seul le droit est source du droit » expliquait Hans Kelsen, philosophe européen du 20e siècle, souvent considéré comme « le père de la constitution ». En effet, il existerait une norme fondamentale qui fonderait tout le système avec un seul contenu. Cette hypothèse permet donc de fonder tout le système. Le droit peut être définit comme un ensemble de normes qui ont un lien entre elles, et ces normes forment un système non contradictoire

Cet acte se situe au sommet de son ordre juridique : tout autre acte juridique doit être conforme à ses prescriptions. Ainsi, selon la théorie de la hiérarchie des normes, que nous verrons dans un premier paragraphe, développée notamment par Hans Kelsen, chaque règle de droit est légitimée par une règle de droit supérieure et à laquelle elle doit être conforme. La Constitution se trouve ainsi être la loi fondamentale qui légitime toutes les normes inférieures. Selon la définition matérielle, on

prévoir un certain nombre de principes, dans cette tâche Kelsen a joué un rôle considérable. A) La hiérarchie des normes : 1. La norme supérieure : Dans la hiérarchie des normes, principe théorisé par Kelsen, la Constitution a une place prépondérante puisqu’elle se trouve tout en haut de cette pyramide. La Constitution est la norme suprême qui a une autorité conséquentes sur toutes les autres institutions de l’ordre juridique. Kelsen lui a donné une place aussi importante car c’est grâce

des normes et une « structure de droit selon laquelle, dans un ordre juridique donné et sous réserve de critères complémentaires, la valeur d’un acte est fonction de la place de son auteur dans l’organisation des pouvoirs publics ». Selon Hans Kelsen, juriste autrichien qui dirige cette école de pensée normativiste, il faut que toutes les normes n’aient pas le même statut et les mêmes places, elles sont cependant reliées par un lien hiérarchique. Tout objet peut alors devenir un élément de

de conduite, générale et obligatoire, qui indique ce qui devrait être fait dans une situation donnée. La pyramide de KELSEN Théorie formulée par Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la THEORIE PURE DU DROIT, fondateur d’un courant appelé le positivisme juridique, cherchant à fonder le droit sans faire appel à la morale, dans le but d’améliorer une science du droit neutre. Ainsi, selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure, formant ainsi un ordre hiérarchisé