La Pyramide De Kelsen

de “Constitution”. Ainsi, la constitution est un ensemble de normes juridiques, composé des règles relatives aux droits fondamentaux des individus ainsi qu’au fonctionnement du pouvoir public. Pour des juristes tel que Kelsen, cette constitution constitue le sommet de la pyramide des normes, toutes normes juridiques de l’Etat découlant donc de la constitution. De ce fait, le pouvoir originaire d'établir une constitution, qui apparaît dans un moment de vide juridique pour un État (notamment après

seulement parce que les autres normes juridiques confèrent sa validité. Le concept de « norme » apparait au XIXème siècle dans le théorie kelsenienne de Kelsen. Hans Kelsen est un juriste, philosophe du droit et philosophe politique autrichien. Il est le fondateur de la hiérarchie des normes, aussi appelée pyramide de Kelsen. Cette idée de pyramide des normes s’appuie sur l’idée de conformité. La conformité est l’état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale. C’est d’ailleurs

groupe d'homme appelé « Sage » nommé à vie institué pendant le V éme République. Le principe de la hiérarchie des normes est une vision hiérarchique des normes juridiques et dont la constitution se trouve au sommet selon doctrine de la pyramide de Hans Kelsen dans son ouvrage « La théorie pure du droit » parle de la norme fondamentale dans l'ordre juridique porte sur « la procédure selon laquelle d’autres normes devront crées (...) il (la norme fondamentale) plus loin et porte également sur le

Constitution La hiérarchie des normes, énoncée par Hans Kelsen, place la Constitution au-dessus de toutes normes (A) et ce principe se vérifie également par la supériorité du contrôle de constitutionnalité par rapport au contrôle de conventionalité (B). A. L’intégration des traités internationaux dans la hiérarchie des normes de Hans Kelsen Hans Kelsen est un juriste américain d’origine autrichienne du XXème siècle. Il a théorisé la pyramide de la hiérarchie des normes: au sommet de celle-ci

les autres textes Kelsen→ hiérarchie des normes Au sommet sous forme de pyramide, la Constitution→Loi=acte du parlement→règlement I)L'ordonnancement formel des normes A)Hiérarchie des normes 1)Normes d'origine interne -Constitution: Au sommet sous forme de pyramide, la Constitution (1958)+ DDH 1789+préambule de la Constitution de 1946+charte de l'environnement 2004→ Loi=acte de parlement Normes=>souverain (peuple) Norme fondamentale=>Constitution (kelsen) Constitution=>

idée précise : une règle de droit est obligatoire parce qu’elle a été posée comme telle par une autorité habilitée à le faire et parce qu’elle est conforme par une autre norme supérieure. Hans Kelsen (juriste autrichien vers 1930) : Théorie pure du droit a figuré le droit sous forme de pyramide : pyramide des normes. Il y a un trou noir dans le positivisme : d’où la constitution tire-t-elle sa validité ? Pourquoi les lois doivent-elles être conformes à la constitution ? C. Conclusion et

droit il est obligatoire approche positivisme. Autre approche : droit naturel. Le droit ne se fonde pas en lui-même. Il n’est pas auto fondé il est fondé sur une autre idée l’idée de justice. Que fonde le droit la volonté de droit ou le juste Pour kelsen : pourquoi obéir à une injonction Il existe deux grandes familles du droit qui s’oppose, les défenseurs du droit naturel et d’une autre part les défenseurs du positivisme. D’abord il y a un droit positive= objet principale d’étude. Le droit positif=

vocation de limiter les pouvoirs(II). I) Organiser les différents pouvoirs de l’Etat. La constitution est construite sur la base d’une pyramide de norme(A), et elle intègre un certain nombre de textes de lois(B) ou figure les libertés fondamentales de tous citoyens vivants sur le territoire en question. A)La pyramide des normes : - Théorie de Hans Kelsen : système de norme hiérarchisé, l’Etat est le producteur de cette norme. - Va déterminer l’autorité de la loi. - Elle produit des normes

naturel. o Document 3 : H. Batiffol est positiviste. Il rejette l’idée d’un droit à valeur universelle. o Document 4 : R. Martin fait une synthèse du droit positif et du droit naturel. Kelsen a inventé la hiérarchie des normes (avec la pyramide des normes). R. Martin dit que dans la pyramide il y a la norme posée qui est posée parce qu’au-dessus il y a la norme supposée. * Le bloc constitutionnel : ▪ Constitution de la Ve république (1958) ▪ Préambule de la constitution

hiérarchie des normes a d'abord été formulée par le théoricien du droit Hans Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit, fondateur du positivisme juridique, qui tentait de fonder le droit sans faire appel à la morale et au jusnaturalisme, ceci afin d'élaborer une science véritable du droit (donc axiologiquement neutre, c'est-à-dire indépendante des présupposés subjectifs et des préjugés moraux de chacun). Selon Kelsen, toute norme juridique reçoit sa validité de sa conformité à une norme supérieure