La Pyramide De Kelsen

1 LA PYRAMIDE FÉODO-VASSALIQUE BIBLIO : -Guillot, Sassier, Rigaudière, Pouvoirs et institutions dans la France médiévale -Harouel, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution -E. Bournazel, « Réflexions sur le concept de royauté féodale », Les origines de la féodalité Les juristes apprécient assurément beaucoup la forme pyramidale. Notion pourtant si mathématique et tangible, la « pyramide chère aux juristes », elle, est abstraction visant à fournir à l’esprit humain une

 ALI HEMMID La Constitution est-elle une norme suprême ? Dans son ouvrage Théorie pure du droit, le juriste autrichien KELSEN définit au début du XXème siècle la notion de hiérarchie des normes, qu’il conçoit comme une pyramide formée des différentes formes de lois et de règlement, ayant chacun une autorité supérieure à une autre. Elle est donc fondée sur le principe de légalité, selon lequel toute norme doit être conforme à la norme supérieure pour pouvoir être appliquée

Dans le texte des revision il y a interdiction ou limite : prévoit certaine interdiction (ex france : art 89-5 “Constitution ne pourra pas porter atteinte a l’intégrité et a la forme républicaine du territoire“) Hiérarchie des normes pyramide de Kelsen - Constitution + DDHC +Preambule de 46 + Chartes environmental 2004 + CC : bloc constitutionnalité - Bloc international : traité internationaux - Blac de légalité : Loi organique - Bloc réglementaire : PGD et jurisprudence

que le vote acquièrent la majorité des 2/3 des suffrages . Quelles sont les conditions de révision de la constitution française et quels en sont les limites ? I- Les conditions de révision constitutionnelle Kelsen a développé la théorie de la pyramide c'est-à-dire que la constitution est définie comme la norme suprême plus précisément qu'il n'y a aucun ordre au dessus , elle est suprême. Pour qu'une norme soit acceptée il faut qu'elle soit valide au regard de la norme supérieure

de l'administration. Les autorités administratives sont soumises au droit et doivent respecter l'ensemble des normes juridiques qui sont supérieures aux actes administratifs. Toutes ces normes juridiques = sources de légalité → pyramide (hiérarchie des normes – Kelsen). → Bloc de constitutionnalité : constitution 1958 et préambule qui fait référence à la DDHC de 1789 + préambule 1946 qui fait référence aux principes particulièrement nécessaires à notre temps (ex : égalité hommes/ femmes) +

compatibilité. La théorie de la hiérarchie des normes est attachée au théoricien positiviste Kelsen selon la figure d’une pyramide : la pyramide de Kelsen. Celui-ci la définit ainsi « l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées au même rang c’est un édifice à étages superposés, une hiérarchie formée de normes successives que l’on peut schématiser par une pyramide ». Au sommet de cette pyramide se trouve la Grundnorm ou la norme mère celle dont découlent toutes les autres normes

une hiérarchie des normes: l’administration n’est pas simplement tenue au respect de la loi, qui lui est supérieure, elle est également tenue au respect des normes constitutionnelles, la Constitution étant la norme suprême du droit selon la pyramide de Kelsen. Ainsi, la loi ordinaire, la loi organique, la loi référendaire et la loi issue de la mise en œuvre de l’art 16 de la constitution s’imposent à l’administration. Tout comme les principes généraux de droit, principes non écrits dégagés par le

sources écrites du droit. Il existe une hiérarchie entres les différences sources écrites du droit, cette hiérarchie a été théorisé par Hans Kelsen (1881-1973) qui proposa une présentation pyramidale des différentes normes écrites: Au sommet de cette pyramide, c'est la constitution du 4 octobre 1958 qui fonde la V République. Le niveau 2 de la pyramide on trouve les traités internationaux et le droit communautaire. Au niveau 3, figure les lois organiques visées à l'article 46 de la constitution

juridique et tout ce qui est juridique est étatique. Plus récemment, il a été défendu par Carré de Malberg (1861-1935) dans une contribution à la théorie générale du droit et surtout par Hans Kelsen (1881-1973) dans la théorie pure du droit qui en a donné une présentation plus technique en établissant une pyramide des normes au sommet de laquelle figure la volonté de l'État. Chaque norme se justifierait par sa conformité à la norme supérieure. 4- Les courants sociologiques Pour le positivisme sociologiques

hiérarchie des normes en Allemagne Introduction Hans Kelsen représente dans sa « Théorie pure droit » la hiérarchisation du droit sous forme d’une structure pyramidale. Celle-ci serait, selon lui, une des conditions nécessaires à l’émergence d’un État de droit. Ainsi au sommet de la pyramide se situe la constitution, suivit des lois, puis des actes réglementaires.1 Dans le système allemand on retrouve des équivalences à l’édifice juridique de Hans Kelsen. Dans cette logique la Loi fondamentale allemande