La Pyramide De Kelsen

juridique particulière, susceptible de s’appliquer à d’autres cas. C’est de cette définition que l’on tire l’expression « une décision qui fait jurisprudence ». La jurisprudence à une vraie valeur juridique, puisqu’elle fait partie de la pyramide des normes de Kelsen, arrivant après la constitution, la loi et les règlements. De ce fait, n’importe qui peut tenter de s’en prévaloir lors d’un procès. La jurisprudence a donc aussi pour effet de combler les vides juridiques. Toutes personnes peuvent s’en

sommet de la pyramide des normes 1. La théorie normativisme de la hiérarchie des normes On appelle hiérarchie des normes une structure juridique dans laquelle la valeur d'un acte est en fonction de la place de son auteur dans les pouvoirs publics. Selon Hans Kelsen (1881-1973), « pour qu'un système juridique déterminé fonctionne, il faut que toutes les normes aient les mêmes valeurs ». Il faut que toutes les normes soient reliées entre elles par un lien hiérarchique. On doit à Kelsen la mise en place

sur ce qui pourrait être amélioré. Le droit positif peut être conforme au droit naturel. Chapitre I : La spécificité de la norme juridique Le droit est fait de règles ou de normes. Au sein de toutes ces normes se trouvent les normes juridiques. Kelsen : auteur autrichien mort en 1973 a écrit un ouvrage important du droit positif Théorie pure du droit pcq il a tenté de faire une science du droit purement descriptive. Cette formule connue est fausse « le droit est l’ensemble des règles qui régissent

étatique. Puis lors des différentes vagues décolonisation aux XXème et XIXème siècle, l’indépendance de ces anciennes colonies a donné naissance à l’élaboration d’une Constitution pour chacune d’elles. De plus, en étant au sommet de la pyramide des normes selon Hans Kelsen, les normes constitutionnelles en constituent la base. En effet, une règle de droit doit être soumise à la règle hiérarchiquement supérieure avant son entrée en vigueur. Donc si l’on suit cette logique, tous les organes de pouvoir sont

déclarées inconstitutionnelles par les tribunaux si elles ne le font pas. La théorie qui exprime que la Constitution est une norme supérieure à toutes les autres ordres juridiques est bien sûre la conception de la « pyramide de l’hiérarchie des normes » de l’autrichien Hans Kelsen. En effet, chaque norme repose sur une norme supérieure, et ces normes supérieures reposent elle aussi sur des normes supérieures. La norme suprême est la Constitution. B. La nullité des actes législatifs contraire

siècle, Hans Kelsen, juriste autrichien, a développé dans son ouvrage Théorie pure du droit le concept de hiérarchie des normes. Cette idée, selon laquelle une norme n’a de valeur qu’en raison de sa conformité à la norme qui lui est immédiatement supérieure, a fondé la réflexion juridique sur la force et la valeur des normes. Le modèle de pyramide s’est imposé à des générations de professeurs, de praticiens et d’étudiants. La question de la norme qui occupait le sommet de cette pyramide a été vite

c'est la loi. Kelsen développe cette idée dans un système normativiste, il rejette toute idée d'un droit naturel et se borne à décrire le droit tel qu'il est, le droit positif, il construit son système de droit sous forme d'une pyramide, pyramide normative : voir pyramide hiérarchique de Kelsen. Au sommet de la pyramide il y a la norme fondamentale, le mystère du droit est son fondement. La question, pourquoi la règle de droit est obligatoire n'est pas résolue. L'analyse de Kelsen qui chercher le

et s'oppose au droit naturel, au droit idéal. 2 juristes célèbre : iring juriste allemand du 19eme siècle : règle de droit nécessairement coercitif, contraignante car selon lui produit d'un rapport de force et parce qu'elle est imposé par l'état, kelsen autrichien naturalisé américain : il a une vision hiérarchisé des règles de droit, pyramidale : « toute règle de droit tire sa force d'une ... » B- positivisme sociologique Considère le droit comme un fait social parmi d'autre. Le droit également

Droit Constitutionnel. La constitution : au sein de l’ordre juridique, est la règle la plus haute, celle qui est au sommet. Ordre juridique : (forme d’une pyramide et au sommet la clef de voute) donc si on enlève la constitution de l’ordre juridique, il n’existe plus lui-même. Le droit : quelque chose que chaque citoyen vie, qui exerce une emprise permanent sur l’homme. Le droit est l’ensemble des règles qui régissent la conduite des individus dans une société donné. Les sociétés ont besoin

d’être modifié et adapté aux ppes de la souveraineté de la nation personnifiée par l’Etat. Chapitre 4 : Le positivisme normativiste kelsénien Le pt de départ de la pensée de Hans Kelsen (1881-1973) est la purification de la théorie du droit de ts les éléments qui ne st pas spécifiquement juridiques. Kelsen dénonce ttes les doctrines juridiques qui st soumises à un ppe extérieur au droit. C’est le cas des doctrines médiévales, classiques … et des doctrines juridiques du 19ème et 20ème qui se