La Pyramide De Kelsen

de Vattel, Samuel von Pufendorf, etc. Les sujets du droit international [modifier] Un sujet de droit international est assujetti à ce droit et doit pouvoir s'en prévaloir. À l'origine l'État était le seul sujet du droit international. (Selon Kelsen : « le seul sujet du droit international est l'État »). 11 avril 1949 avis de la Cour internationale de justice : « Les sujets de droit dans un système juridique ne sont pas nécessairement identiques quant à leur nature ou quant à l'étendue de leur

pour trancher de la légalité des actes administratifs car recourir à la loi suffit, précisait que dans certaines hypothèses, la confrontation directe avec le texte constitutionnel était nécessaire. En effet, d’après la pyramide de Kelsen la Constitution se trouve au sommet de la pyramide, escortée de son préambule qui renvoie à la déclaration des droits de l’homme de 1789, au préambule de la Constitution de 1946, à la charte de l’environnement de 2005, aux principes fondamentaux reconnus par les lois

suprême de la Constitution est reconnue à partir du moment où elle est reconnue comme étant une loi supérieur aux lois ordinaires. De là, va donc devoir s’organiser une hiérarchie des lois. C’est au sommet cette pyramide hiérarchique, inspirée de la pyramide des normes de Hans KELSEN, que se trouve la constitution. Cette source principale de droit nécessite donc qu’un contrôle de constitutionnalité des actes juridiques soit mise en place. Ce contrôle assure donc que la suprématie de la Constitution

lutte entre deux courants antagonistes , la règles de droit est celle qui s’impose au terme d’une lutte oppose , il existe une lutte pour le droit. Pour ihering la règle de droit est la seule règle qui émane de l’état : règle obligatoire. 2° Kelsen il a développe sa théorie dans un ouvrage très célèbre la théorie pure du droit écrit en allemand , il définit ce qu’est le droit sortant de l’imprécision ambiante , l’auteur pose des critères extrêmement stricte pour définir ce qu’est le droit

distinguer les différents modèles de justice constitutionnelle (II) Principe de constitutionnalité. Pour comprendre les principes générale de constitutionnalité, nous étudieront la justification de la supériorité de la constitution dans la pyramide des normes (A) pour ensuite comprendre les différentes formes de contrôles constitutionnel. A) Justification de la supériorité normative de la constitution L’État de droit peut être définit comme celui dans lequel toutes les personnes publiques

qui se trouve dns toutes le srègle de droit=> le droit serait un ensemble. Le droit se défnit comme un ensemblede normes juridique. Très souvent le nom de norme est un abus de langage car il n'est que substitu au mot règle. C'est un abus car Hans Kelsen (théoricien de droit) qui a essayer de préciser et de savoir ce que sont des normes juridiques et leurs articulation, c'est lui qui a fait la promo de l théorie de la hiérarchie des normes.mais c'est plus une hiérarchie des règles car définit par

Constitution, les autres matières relevant du pouvoir réglementaire du gouvernement. La loi se définit donc aussi par son contenu. Dans l'optique de renforcer l'Etat de droit et de rendre moins incertaine la survie des régimes politiques, Kelsen souhaite faire respecter une pyramide des normes, chaque norme devant se plier à la norme lui étant supérieur. La Constitution devient la norme suprême, la loi doit donc se soumettre à elle. Cela revient à nier le principe d'infaillibilité de la volonté générale, très

norme fondatrice, la base de l’ordre juridique d’un Etat, ce que nous allons voir dans une seconde sous partie. B) La constitution, la norme suprême de la hiérarchie des normes. L’autrichien Hans Kelsen, fondateur du principe de la pyramide des normes, a placé la Constitution au sommet de sa pyramide. Cela démontre la primauté de la Constitution sur toutes les autres normes de droit interne, comme par exemple les règlements, les lois ordinaires, etc. Cette suprématie s’explique du fait du contenu

la communauté (l’interêt social) . Le D n’est pas un service I , peut ne pas ê conforme au DN . Il reconnaît , sert la collectivité , doit e appliqué m si il condamnait une loi naturelle . Le rôle de la norme est deconnecté des intérêts I . Xxe Kelsen , le droit doit e détaché de toute considération morale , P , sociologique ou de droit naturel . Droit normatif , hierarchisé qui s’affranchit de la morale . Le juriste ne doit se préoccuper que de l’E des règles des tribunaux & il doit s’interdire

justice constitutionnelle américaine est donc de source jurisprudentielle. Cependant, cela n’est pas le cas du modèle européen. En effet, il s’inspire de la théorie de la hiérarchie des normes de Kelsen. Cet auteur classe les normes selon les autorités qui les produits et les place dans un pyramide dont le Constitution se trouve au sommet. Par conséquent, la Constitution est la norme supérieure, primant sur toutes les autres. C’est pour cela que de nombreux pays européens comme l’Autriche, l’Espagne