La Responsabilité Du Transporteur Dans Le Contrat De Transport De Marchandises Par Voie Maritime

 L’ASSURANCE MARITIME TABLE DES MATIERES BIBLIOGRAPHIE RODIERE.R Traité de Droit maritime DALLOZ RODIERE.R Droit maritime DALLOZ LUREAU.P Commentaire des polices Françaises d'assurance maritime sur Facultés L.G.D.J CHAUVEAU .P Assurances maritimes Juris classeur commercial LAMBERT FAIVRE. Y Droit des assurances Précis DALLOZ PICARD & BESSON Les assurances terrestres L.G.D.J NASRI. Z Le Droit de l'assurance au Maroc LA PORTE KETTANI.A L'assurance

DÉFINITION Avion, bateau, transport routier ou fluvial ? L’agent de transit organise le transport des marchandises en direction ou en provenance de l’étranger, pour le compte d’une entreprise. A lui de trouver la solution la plus rapide et la moins coûteuse. Son obsession : faire baisser les prix. On en demande. L’agent de transit effectue des opérations de transit de marchandises dans un cadre réglementaire très strict. Il doit s’occuper de toutes les formalités administratives et des attestations

marchés donne aux sociétés un accès beaucoup plus vaste qu'auparavant aux marchés du monde entier. Des marchandises de plus en plus variées sont vendues dans un nombre accru de pays et en quantités plus importantes. Mais, parallèlement à l'augmentation du volume et de la complexité des ventes internationales, croissent également les risques de malentendus et de litiges coûteux lorsque les contrats de vente ne sont pas correctement rédigés. 1. Définition Les incoterms ce sont des règles officielles

Les différentes Associations contactées : C. Présentation de l’AOSF : III. Besoins et attentes de l’AOSF : IV. Les Solutions apportées : A. Par voie routière : B. Par voie aérienne : C. Par voie maritime : V. L’acheminent : Conclusion : Remerciements : Sources :  Annexes : Introduction : Dans le cadre de notre

Transport ferroviaire. 10% des parts de marché en France. 15% si on comprend l’Europe Orientale car des pays comme la Russie ne fonctionne pas toute l’année à cause du froid. Environnement des transports ferroviaires : Les acteurs en transport ferroviaire ; Les techniques et équipements de fret ferroviaire ; La réglementation nationale et internationale. Depuis 1997 : Réseau Ferré de France (RFF) : propriétaire et gestionnaire d’infrastructures. Opérateurs ferroviaire : SNCF

                                                                            L’ETUDE DE CAS  Transport et Logistique  ti Niveau Licence / Bachelor / DEES                                Dans le cadre de son activité, plus particulièrement en vue du développement de ses formations DEES et Prépa  DEES,  FEDUCA  SA  souhaite  proposer  à  sa  clientèle  (étudiants,  écoles,  centres  de  formations…)  des  supports  pédagogiques présentés sous forme de mini études de cas 

Meknès Master EMI/S8 La chaine logistique et compétitivité des entreprises Sommaire Introduction I- La démarche logistique internationale 1- Les concepts de la logistique 2- La préparation de l’expédition 3- La logistique et le transport 4- L’assurance à l’exportation II- La logistique et la compétitivité des entreprises exportatrices marocaines 1- Opportunités de développement du secteur de la logistique au Maroc 2- Les facteurs de faiblesse du secteur logistique au Maroc

4 Comment trouver un fournisseur ...................................................12 2.5 Principaux points à couvrir dans un contrat avec un fournisseur14 Chapitre 3 : Questions liées aux finances et aux contrats............................15 3.1 Incoterms ..........................................................................................15 3.2 Frais de transport.............................................................................19 3.3 Assurance..................................

LOGISTIQUE DE LA MARCHANDISE 12 1. La domiciliation du titre de commerce 12 1.1 Les préalables à l'importation 13 1.2 Les régimes d'importation 14 1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15 2. Le transport et l'emballage des marchandises 18 2.1 Le transport des marchandises 18 2.2 L'emballage des marchandises 24 3. L'assurance transport 26 3.1 Les différentes formes du contrat d'assurance transport 27 3.2 Les garanties de l'assurance transport de marchandises 28 3.3 Les renseignements

PLACE D’UNE SOLUTION DE TRANSPORT I- Le choix du mode de transport Comment se protéger contre les risques du transport, (le transitaire c’est une société qui prend en charge ce qui concerne l’import export) 1-Les différents modes de transport Chaque mode de transport a c’est caractéristique sur la rapidité, le cout, la sécurité du transport et la sécurité de la marchandise 1.1-Le transport aérien On peut parlé de sécurité de marchandise, la rapidité du transport, il y a une réduction des