La Responsabilité Du Transporteur Dans Le Contrat De Transport De Marchandises Par Voie Maritime

sur le transport maritime I- Les différents types de navires II- Les accords de coopération entre les compagnies maritimes III- Les incoterms IV- Les documents du transport maritime Deuxième chapitre : Les agents maritimes I- Chargeurs II- Transitaire III- Débardeurs du navire (stevedore) IV- Déchargeurs des biens au port du déchargement V- Service de dédouanement Troisième chapitre : Tarification du transport maritime

 Le transport aerien international : la convention de Varsovie I. la législation : Le texte de base régissant le transport international aérien est « la convention de Varsovie » du 12 oct. 1929 entrées en vigueur en 1933. Depuis, plusieurs modifications et amendement au texte initial ont eu lieu ; Notamment les quatre protocoles adoptés à Montréal le 25 septembre 1975 dont le protocole n°4 qui concerne le transport de marchandise et qui porte la limite de responsabilité du transporteur

L’achat de transport international  1­ le transport maritime  1­1 la tarification du transport maritime   1­2 le contrat de transport par mer   1­3 la responsabilité du transporteur maritime        ​ 2­ le transport Aérien   2­1 la tarification du transport aérien   2­2 le contrat transport par air   2­3 la responsabilité du transporteur aérien        3­ le transport routier  3­1 la tarification du transport routier   3­2 le contrat de transport par route   3­3 La responsabilité  du transporteur routier 

logistiques et commerciales. - Sur le plan administratif, il gère tous les documents, formulaires et papiers indispensables aux formalités inhérentes au transport de marchandises : douanes, documents d’expédition et attestations diverses (denrées périssables, matières dangereuses, fragiles…). D’un point de vue technique, il organise concrètement le transport à proprement parler : trajets, modes d’acheminement (train, camion, bateau, avion, mixte…), destinations, délais, prix(…). - Au chapitre commercial

sommaire Les ports maritimes de commerce Les gens du port une communauté d’acteurs FICHE 2 Un port est un espace voué au transit de marchandises et de passagers, qui nécessite une multiplicité d’acteurs. La communauté portuaire est l’ensemble des acteurs qui donnent vie à l’espace portuaire. Les fonctions décrites succinctement ci-dessous existent dans tous les ports, mais ne sont pas toujours remplies par les mêmes acteurs. La description faite dans les fiches-annexes se réfère au cas

démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION • Individuellement • A partir d’étude de cas et de simulation • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : • Utilisation de la réglementation en vigueur ; • Choix du mode de transport approprié • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement

…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions

… … … … … … … … … … ..… … .6 Le droit… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ..… … … … .6 Les assurances… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ..… … … … … … ..7 Le transporteur… … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … … ..… … … … … … .7 Le contrat… … … … … … … … … .… … … … … … … … … … … … … … … … … … .… … … … … … … … .7 Les différents litiges possibles… … … … … … … … … .… … … … … … … … … .… … … … … … … … … .7 Les INCOTERMS 2000… … … … … … … … … … …

également les obligations documentaires du vendeur. L'incoterm figure dans le contrat, dans tous les documents commerciaux et il est négocié entre le vendeur et l'acheteur. Les incoterms sont universel, ils sont utilisés dans le monde entier par tout les opérateurs du commerce international (sauf au Etats Unis). Risques: retard, perte, avaries Remarque: Les incoterms ne définissent jamais le transfert des propriété des marchandises. Liste des opérations de logistique prise en compte par les incoterms:

à bien ce travail.Je remercie également Mr. Yassine NAEIM, Responsable Import/Export au département maritime à TIMAR, qui a bien voulu m’accueillir au sein de son équipe et m’a fait part de conseils judicieux.Je remercie les personnes faisant part de l’équipe pour leur gentillesse et leur soutien tout au long de la période de mon stage.Je tiens à remercier tous mes collègues au département Maritime à TIMAR pour leur hospitalité et leur coopération.Je tiens enfin à exprimer ma gratitude à tout le corps