La Responsabilité Du Transporteur Dans Le Contrat De Transport De Marchandises Par Voie Maritime

ASSURANCE MARITIME : risques et assurances - logistique et transports ------------------------------------------------- Les risques et l’assurance transport Les exclusions s’expliquent par la connaissance des risques, c’est pourquoi il est important de commencer par les risques. Ces clauses sont rédigées par des commissions de professionnels qui connaissent ces risques, il faut connaître les risques avant de connaître l’assurance. A) Les risques directs au cours du transport :

CONTRACTUELLE EN DROIT DES TRANSPORTS MARITIMES DE MARCHANDISES L’exemple du contrat de volume soumis aux Règles de Rotterdam Thèse en vue de l’obtention du Doctorat en droit Présentée et soutenue publiquement Le 20 décembre 2010 Par Wei HOU MEMBRES DU JURY Cyril BLOCH Pierre BONASSIES Professeur à l’Université du Sud, Toulon-Var Professeur honoraire à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Président honoraire de l’Association Française de Droit Maritime Philippe DELEBECQUE Banggui

Droit du Transport et réglementation Sommaire 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport 2. Organes de contrôle et de régulation du secteur 3. Dispositions réglementaires impactant l’accès au marché 4. Perspectives de développement du secteur du transport 5. Contrat de transport 1. Textes législatifs et réglementaires régissant le secteur du transport Secteur Sous-secteur Références

Introduction Générale Le transport en tant que phénoméne traduit le souci manifeste de l’homme de se mouvoir en vu de se déplacer lui , meme ou de déplacer une chose communément appellé dans le jargon des transports marchandise ou fret d’un endroit qu’on pourrait appellé «  X » à un autre endroit qu’on nommera « Y  » . C’est ainsi qu’en une suite logique d’événement le transport est devenu une activité liée au comportement humain. En effet , avec les grandes

vont prêter leur service lors du transport. Le commissionnaire de transports : intermédiaire, professionnel qui organise de façon libre et autonome, pour le compte de l’expéditeur, la totalité du transport. Il a une obligation de résultat, et est responsable de ses fautes et de celles de ses substitués. Il est tenu de réparer, mais pas davantage que les transporteurs eux-mêmes. Il est exonérer de responsabilité dans 3 cas : - Vis propre de la marchandise (défaut) - La faute du commettant

LE CONTENEUR MARITIME A) HISTORIQUE / DEFINITION « L’espace maritime est défini comme un système géographique dont la finalité consiste à relier les espaces continentaux.» Le transport maritime est donc un instrument privilégié des échanges internationaux et a connu plusieurs révolutions pour s’adapter au fil du temps à l’évolution des échanges. La conteneurisation est sans doute l’une des révolutions les plus marquantes du transport maritime. Mais qu’est ce en fait la conteneurisation

Frank FARHANA Mémoire de Master II de Droit Maritime et des Transports Sous la direction de Me Christian Scapel Le commissionnaire de transport en droit comparé (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Belgique) UNIVERSITE PAUL CEZANNE Université Aix-Marseille III 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 1 2007-2008 J'adresse mes sincères remerciements à mes professeurs, Christian Scapel et Pierre Bonassies, pour leur assistance et la qualité de leur enseignement ; A Ronald

de l’entreprise 2/ Les implications techniques des choix opérés en matière de Logistique - Incidence sur la gestion des stocks - Incidence sur l’emballage 3/ Les implications administratives des choix opérés en matière de Logistique - Transport et douane - Transport et paiements Présenté par Arnold Fernandez IAE de Montpellier Master CAI 28/01/2011 Introduction à la Logistique 1 28/01/2011 II Le choix d’une solution Logistique 1/ Recherche des possibilités 2/ Analyse et choix 3/ Incidences

LE TRANSPORT MARITIME SOMMAIRE L’ENVIRONNEMENT DU TRANSPORT MARITIME Les spécificités du transport maritime L’organisation du marché (lignes régulières, affrètement) Les intervenants et les acteurs du monde maritime La sûreté en transport maritime L’OFFRE TRANSPORT DES LIGNES RÉGULIÈRES Le transport par lignes régulières Les types d’expédition (conventionnel, groupage, conteneur, ro/ro) Les techniques de transport et les équipements utilisés Les conteneurs et leurs caractéristiques L’organisation

produit, par quelle voie, comment fixer un prix à l'international, les questions d'assurance, de douane... Logistique = ensemble des opérations de transport, de stockage, d'allotissement, de distribution, de dédouanement → Mise à disposition des marchandises dans les lieux convenus en quantités et délais souhaités → Optimisation des coûts afin de rendre l'entreprise compétitive sur les marchés extérieurs Les incoterms 1ere étape a l'international = signer un contrat de vente et proposer