La Révolution Juridique

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ! Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Intro : Il existe 4 grandes familles de droit : * Les droits fondés sur la civilité (rites sociaux, règles de comportement). On les trouve principalement en Asie : Chine, Japon, pays qui ont longtemps préférés les codes sociaux aux règles de droit. * Les droits fondés sur l'oralité. On les trouve en Afrique, en Océanie, en Amérique et dans toutes

revoyant à l’activité). → Changement provoque chez la plupart des salariés qui se croyaient assurés d’eux-même et de leurs avenirs par des droits sociaux acquis par les hautes luttes communistes, éprouvent aujourd’hui un désenchantement. Depuis la révolution française jusqu’au années 1980, on pourrait dire que chaque génération a toujours acquit plus de biens et de sécurité que la génération précédente. → Il y eu l’idée que le demain serait forcément mieux qu’hier. Depuis les années 80, l'incertitude

la vie politique d'autre héritage que celui de la Révolution : ce constat va apparement de soi, puisque ladite Révolution constitue la matrice de nos familles politiques " (F.FURET) " L'évènement révolutionnaire a coupé en deux parties l'histoire nationale, à travers la part spéctaculaire qu'il a fait au volontarisme politique " (F.FURET) " Les hommes de 1789 ont voulu s'arracher au passé et fonder un contrat social neuf " " La Révolution est divisée à l'intérieur d'elle-même, et elle a versé

non-validité. Il existe des énoncés juridiques rédigés non pas sur un mode impératif, mais sur un mode descriptif («le président de la République est élu pour 5 ans au suffrage universel direct»: la forme de la phrase ne permet pas de dire s'il s'agit d'une prescription ou d'une proposition). → Le critère de la règle de droit (Kelsen):Est une règle de droit une règle juridique énoncée par une autorité habilitée par l'Etat et intégrée dans l'ordre juridique (critère exclusivement formel). C'est

obligation. Le contrat est un acte juridique. Puis on a le fait juridique qui est l'évènement auquel le droit attache des affets de droit. Dans la responsabilité civile, on a la volonté de crée un évènement, la volonté d'être obligé contrairement à l'acte juridique. En France, la responsabilité civile Mais ce qui nous interesse est la responsabilité civil.On a la volonté de cree l evenement et la volonté d etre obligé d ou la difference entre l acte et le fait juridique. PB : peut on raisonnablement

MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008. MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ (R.), BOUINEAU (J.), Histoire des institutions, Litec, 1996. INTRODUCTION : L’Ancien Régime : une société en crise Section I : Une société inadaptée et sclérosée §1) Une société inégalitaire §2) La

Question Questions associées Exemple de questionnement Quoi ? - La révolution industrielle ? - Les révolutions industrielles ? - Quelles sont la ou leurs caractéristiques ? - Croissance - Capitalisme - Machine à vapeur 1782 - l’électricité ; TIC - Industrialisation Qui ? - Qui est concerné par la/les révolutions industrielle(s) ? - Quels sont les pays de la 1ere Vague de R. I ? - Max Weber ; K .Marx - James Watt ; T. Edison ; Bill Gates - Arkwright 1767 - Entrepreneur - Angleterre

------------------------------------------------- HISTOIRE DES IDEES POLITIQUES Genèse historique, politique, sociologique et juridique de l’Etat. On reviendra également sur l’idée de Nation française (grandes dates, à partir de Charles Martel). Par ailleurs, nous sommes les témoins de mutations historiques, politiques, juridiques, financières sans précédent, liées à la construction ancienne et accélérée ces dernières années de l’UE. Elle se base sur la cession d’éléments de souveraineté des

Justinien. Mais en France l’idée née vraiment au début du 18ème siècle et notamment depuis la révolution française (1789) . La codification émane des théories des Lumières concrétisé quelques années après par Napoléon. Cinq grands principes présidérent à la rédaction de ce code : - unité du droit : le même droit devait s’appliquer à l’ensemble des habitants d’un même territoire- unité de la source juridique : une seule autorité devait avoir compétence pour élaborer lois et décrets. Les cours et tribunaux

marquée par la chute de l'empire romain d'Orient et par la guerre de 100 ans en France. On à ensuite le début de l'Epoque Moderne qui s'achève en 1789 avec la révolution française et à ce moment la on parle déjà d'Ancien régime. On a alors le début de l'époque contemporaine. Il faut distinguer les termes juridique et judiciaire. En effet juridique désigne tout ce qui concerne le Droit alors que judiciaire cible plus particulièrement la Justice. BIBLIOGRAPHIE: Professeur CARBASSE: Manuel d'introduction