La Sanction De La Règle

s’organise sur un minimum d’organisation, même les sociétés les plus primitives s’organisent. Cette organisation se concrétise autour de règles. Si les règles sont respectées, la vie en société va s’épanouir et si cela n’est pas le cas, il y aura des sanctions. Des anthropologues disent qu’il n’y a pas de sociétés sans droit (« ubi societas, ibi jus » en latin). Le droit est synonyme de justice. La justice serait le symbole du droit. 2 notions souvent associées. La justice est représentée par une femme

juridiques. La notion de droit objectif est centré sur la notion de regle des droit 1LA REGLE DE DROIT le mot regle est synonyme de norme. Quest ce qu’une regle, une norme ? C’est un enoncé qui prescrit de maniere impersonnel, la meconaissance appel a une sanction, la sanction « infine » est judiciaire. Donc sanctionné par le juge. =regle de conduite dans les rapports sociaux, generale, abstraite ou bligatoire dont la sanction est assur2 par le pouvoir 1La prescription peut avoir différents

répéter alors il va donner un ordre général et permanent. C’est sans doute comme cela que va apparaître la règle. L’ordre en devenant permanent et abstrait est devenu une règle. Chapitre 1 : La règle de droit. La règle de droit doit être formulée, mais cela ne suffit pas. Il faut souvent l’interpréter. Section 1 : La formulation de la règle de droit. Qui formule la règle de droit ? Le droit découle-t-il uniquement de la volonté de droit ou est-il dans la nature ? 1-

différent que celui que le bon sens commanderait. Le droit permet les relations entre les individus et le bon sens comme une idée de justice trop facilement reçue peut faire obstacle au bon fonctionnement des relation btw les hommes (ex: le code civil sanctionne la lésion dans les ventes immobilières au profit du vendeur l'orque le déséquilibre est de plus des 7/12èmes. le droit a d'autres impératifs et notamment le fait que la vie en société fonctionne -le droit comporte un grand nombre de règles purement

Chapitre I :Les caractères essentiels de la règle de Droit  Il faut au préalable dégager ses caractères essentiels, à savoir : la généralité et l’abstraction, l’obligation et la sanction par l’autorité publique. Section I : La règle de droit est une règle générale et abstraite § 1 – La généralité : caractère commun à toute norme juridique  Selon J.L. Aubert : « la règle de droit concerne chacun et ne désigne personne en particulier ».En effet, la règle juridique n’est pas faite pour un individu

déterminée. Ces règles sont systématisées et formées en catégorie selon un ordonnancement juridique formé par le droit positif. Pour l’appréhender, il faut se concentrer sur la règle de droit qui en constitue l’élément essentiel, pour rechercher les sources du droit. Chapitre1:La reconnaissance de la règle de droit La règle du droit est une norme d’organisation de la société, des rapports qui se nouent entre ses membres (les sujets de droit) ou entre ceux-ci et leur gouvernement (l’Etat).

droit c’est la règle de droit et le droit est plus vaste que la loi. Toue vie en société impose à se conformer à des règles, c’est règle peuvent être positive ( les intéresser se croit imposer de faire quelque chose, il peut s’agir de règle négative on se voit imposer une aptemtion. Ex ; interdit de voler, de tuer, de convoiter le conjoint de son voisin,… Toute ces règle ont en commun d’imposer une attitude mais en suit pas qu’il s’agit de règle juridique ou règle de lois. Certain règle relève de la

artifices ; les circonstances de fait, d’après lesquelles est déterminé la règle de conflit. Le DIP est alors le domaine d’élection de la fraude à la loi, la multiplicité des systèmes juridiques fournit aux individus le moyen d’échapper à la loi qui leur est normalement applicable en se plaçant sous l’empire d’une autre loi dont le teneur convient mieux à leurs buts. La fraude à la loi est une sanction normale au jeu de la règle de conflit ; une cause d’éviction de la loi normalement compétente, elle

est réputée connue de tous en vertu de sa publication et très souvent de sa codification. C'est ainsi que nul n'est censé ignorer la loi et ne peut se soustraire à son application. Toutes méconnaissances de la loi expose donc les individus à des sanctions civils ou pénales. Si la loi est obligatoire elle n'est pas nécessairement impérative. En effet, la loi peut être impérative ou supplétive. La loi supplétive La Loi supplétive ne s'applique qu'à défaut de volonté contraire des partis. On dit

SECTION 1 : LA REGLE DE DROIT I-. Définition de la règle de droit. La règle droite est une des règles sociales régissant la vie des hommes en société. Elle se caractérise par rapport aux autres règles sociales en ce quelles sont sanctionnés par des contraintes qui est organisé par l’Etat en vue d’assurer l’ordre la sécurité et la paix social. La règle de droit se définit comme une règle de conduite dans les rapports sociaux qui est générale abstraite et obligatoire et dont la sanction est assurée