La Seigneurie Territorial

jamais le Nord des montagnes cantabriques. La « dynastie » ne commence qu’avec Pépin le Bref en 751. Avec lui, mais surtout, avec son fils Charles dit Le Grand, alias Charlemagne (768-814), s’ouvre un temps de restauration de l’unité politique et territoriale de la Gaule. Le mouvement d’expansion est d’ailleurs tel qu’il dépasse les limites de la Gaule, ce qui entraîne la création (mais on a parlé de « restauration ») de l’empire franc (Noël Histoire du droit. L1 I. BRANCOURT 5 800) (carte)

profit des autres. Elias cherche a nous faire comprendre qu'au Moyen Age on assiste a une concurrence entre seigneuries féodales équivalentes et interdépendantes dont la rivalité politique, économique et sociale, les conduis à des conflits militaires, qui amènent, dans ce mécanisme de monopolisation, à faite disparaître certaines de ces seigneuries au profit d'autres seigneuries. Pour entretenir cela il faut des armées et donc des hommes en armes, une police et donc toutes une série d'administrations

les 11 et 13 siècles l’Europe connait les grands défrichements : augmentations des surfaces cultivées et le surpeuplement des terroirs entraines la multiplication des défrichements qui en retour permet une croissance de pop des seigneuries se forment : unité territoriale +ou-étendues selon les régions disséminé sur plusieurs paroisse ou quelque régions. Elle est composée de terres arables, vignes, prés et forets. Elle est partagé en 2 partie qui correspond a 2 faire-valoir : la réserve= manse seigneuriale

politique au M-A. L’Europe médiévale se caractérise par un émiettement territorial et politique. Force politique institutionnalisée -> L’Eglise catholique. 1) La dynamique de l’occident (Norbert Elias) Norbert Elias est un sociologue allemand du XXe. Travaux sur la sociologie historique, et notamment sur la question de l’Etat. Il pose la question suivante : Comment est-on passé de la féodalité caractérisé par l’éclatement territorial et politique à un Etat centralisé ? La Dynamique de l’Occident Elias

partout en Europe. De ce temps-là, la France présente une multitude de coutumes locales ou régionales car depuis 3 siècles déjà, la coutume n’est plus personnelle ou ethniques mais territoriales, le royaume de France est alors morcelé. En effet, il comprend environ 10 principautés, elle-même subdivisé en plusieurs seigneuries banales qui posent problèmes car les grands seigneurs profitent de l’abaissement de l’autorité royale et de la déségrégation de l’Etat carolingien pour usurper des prérogatives

Dissertation : l’évolution du contrat féodo-vassalique Entre le IXe et le XIe siècle, un morcellement territorial s’accompagne d’un glissement progressif de l’autorité du roi au profit des seigneurs locaux qui s’emparent des prérogatives de la puissance publique. Ce mouvement de morcellement territorial apparaît comme la conséquence directe de la montée en puissance des Grands et est parallèle à l’apparition de la féodalité. Avec le capitulaire de Quierzy-sur-Oise de 887, les Grands acquièrent

-le tempus =la coutume naît du temps et de la répétition ; c’est le tps qui fait la coutume. Comment à partir de l’an 1000 les coutumes sont apparues et comment elles se sont fixées et propagées ? A – L’APPARITION DES COUTUMES TERRITORIALES Ces coutumes apparaissent dans une société sans Etat (en l’an 1000) où les mécanismes coutumiers remplissent l’espace laissé vacant par les autorités normatives. A partir du 11ème siècle, tout le droit devient coutumier (droit public et

siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre politique {text:soft-page-break} que juridique. Un état centralisé tel qu'il pouvait exister à l'époque carolingienne se substitue de multiples seigneuries, véritables micro états. Ce morcèlement du pouvoir va entrainer l'apparition d'un nouvel ordre politique. Parallèlement l'unité du droit vole en éclat au profit d'un ordre juridique très diversifié. Cette organisation nouvelle du pouvoir porte le

très bien, mais certains le supportent très mal et de grands conflits sont engagés au milieu des seigneuries. Le Roi profite de cette situation pr se rapproché des cités urbaines dvlp dans son territoire (Ile de Fr) et favorise l’autonomie de ces villes. Il va ensuite jeter de l’huile sur le feu en se déclarant favorable à l’autonomie de ttes les cités urbaines de son territoire (fragilise les seigneuries). De plus cette déclaration le fait passer pour un roi clément et favorise son image sur son territoire

Xè siècle, un phénomène d’éclatement. Le royaume se morcelle donc en plusieurs principauté territoriale, comté, puis seigneurie. La France se caractérise donc par sa structure féodale, un système d’organisation juridique et politique qui repose sur les relations hiérarchique entre seigneurs et ses vassaux. Le roi était suzerain, c’est-à-dire qu’il légiférait seulement avec l’accord des autres seigneuries qui contresigner les actes législatif. Il avait en effet, perdu de l’influence, son titre