La Seigneurie Territorial

dénombrement de la puissance publique. • L’apparition de la seigneurie banale. L’autorité se trouve désormais dans les mains des seigneurs ainsi un glissement c’est opéré. L’autorité était dans les mains du roi, puis ce sont les principes territoriaux qui ont récupérer cette autorité, et enfin les seigneurs. Dès le 9ème siècle, les princes territoriaux vont affirmer leur indépendance politique. Après 877, le roi ne contrôle plus ses chefs territoriaux qui sont parvenus à imposer dans les faits le principe

A partir du XIème siècle la féodalité s'est progressivement structurée et le résultat est une féodalité ordonnée formant l'architecture d'un système politique coordonné. Le centre de gravité de la société française s’est entièrement déplacé. La seigneurie n’est plus l’institution essentielle et caractéristique. Le rôle dominant va de nouveau appartenir à la royauté. Les crises ont été nombreuses, la royauté a connu des alternatives de force et de faiblesse. L’institution royale s’est beaucoup accentuée

et prédominante dans cette période, c'est donc à juste titre qu'il faut rappeler que la distinction entre sphère « privée » et « publique » n'est pas forcément juste. Ainsi lorsque l'on en vient à parler des seigneuries banales (d'où la distinction faite entre seigneurie banale et seigneurie foncière) et leur appropriation de pouvoirs « publics » au profit de leur propre pouvoir (c'est à dire « privé »), on peut trouver une opposition qui n'est pas faite à juste titre, puisque cette appropriation

pouvoir détenu par un avoué. Ban : pouvoir de commander, de punir et de contraindre, constitutif du pouvoir royal franc. Banale (seigneurie) : nom donné par les historiens à la circonscription sur laquelle le seigneur exerce son droit de ban. On l’appelle également « seigneurie justicière ». Banalité : monopole économique détenu par le possesseur d’une seigneurie ; redevance découlant de ce droit. Baron : vassal direct du roi ou d’un prince. Bénéfice vassalique : dotation de nature variable

domestique. Il va devenir le supérieur hiérarchique de tous ceux qui travaille dans le palais, un pouvoir de discipline qui suppose un pouvoir de sanctions. Il a tous autorité sur les agents, sur le territoire du royaume. B) L’administration territoriale * Circonscription : pagus (pays) * Nomination de comte (compagnon/ cum eo = aller avec) * Assistance de centeniers et de viguiers Attributions * Représentation : le comte représente le roi dans le pagus, il exerce au nom du roi

seigneur par la cérémonie de l’hommage. Le système féodo-vassalique s’est développé à cause de l’affaiblissement de l’autorité publique après l’effondrement de l’empire carolingien (Xe - XIe siècle) : l’empereur, les rois et bientôt les princes territoriaux étaient incapables de faire régner l’ordre et d’imposer leur pouvoir aux seigneurs locaux. Un réseau de relations d’homme à homme s’impose donc, donnant des droits et des devoirs pour chacun d’entre eux.) Même si la vassalité allie deux hommes

il parviendra jusqu’à devenir un seigneur ecclésiaste. Une seigneurie se forme donc, et le pouvoir glisse au niveau local (B). B. L’apparition des seigneurs féodaux. C’est par cette émergence que la féodalité se constitue véritablement. La seigneurie exerce des prérogatives à la fois sociale et politique. Politique car celle-ci possède une certaine puissance sur son territoire, on le qualifie alors de seigneur territorial. Il esr seigneur banal par la prérogative du pouvoir de ban, mais

pouvoir exercé par ceux qui l’avaient nommé. Un Etat centralisé est un Etat dans lequel la justice, les impôts, l’armée, sont organisés de façon particulières. La justice : Dans le système Romain, il existe des tribunaux dans chaque ressort territorial donc dans chaque district. Mais les tribunaux rendant la justice en 1ère instance à l’échelle du district ne rendent pas une décision définitive car on peut tjrs faire appel. Le système romain s’appuie sur une pyramide de tribunaux qui appliquent

se sont croisées. A) L’apport de Rome A l’origine, Rome n’est qu’une petite cité au territoire restreint. Elle a à sa tête un roi, destitué vers -509, pour créer la République (« Res Publica », la chose publique). De vastes conquêtes territoriales et la mise sur pied d’institutions complexes sont les caractéristiques essentielles de l’histoire républicaine, jusqu’en -27 avant JC. République : Le pouvoir est réparti entre le peuple organisé en comices (assemblées dont la fonction essentielle

distribué en un grand nombre de petites seigneuries, soudées par des rapports hiérarchiques entre seigneurs et seigneurs vassaux, à travers l’esprit des fiefs. Le roi est donc ici, loin d’être une source de droit sur son royaume, son pouvoir n’a pas ou très peu de portée législative et le peu de droit qu’il engendre n’est respecté que sur son domaine proche c’est-à-dire autour de Paris et Orléans, comme le droit d’un banal seigneur est appliqué sur sa seigneurie. B) La force normative de la coutume