La Seigneurie Territorial

donc petit a petit la France se découpe en morceaux. A partir de 476 on va vivre dans une société qui se fait la guerre en permanence car chaque successeur voudra toujours la part de son voisin. La France n'est pas du tout stabiliser au niveau territorial. On a donc des frontières mouvantes. On va trouver 4 grandes dynasties (=une grande famille au pouvoir, héréditairement), on va trouver la famille de Clovis qui sont les Mérovingiens de 481 jusqu'à 751 ; après on va trouver la dynastie des Carolingiens

essentiel qui irrigue de proche en proche toute la périphérie. A parti de 395 il y avait en permanence 2 empereur 1 a Rome l’autre a Constantinople. L’empereur était a Rome et il désignait des sortes de vices empereurs dans quelques grand ressors territoriaux qu’on appelait les préfectures. Chaque préfecture était distribué en diocèse. A la tête de chaque diocèse il y avait un vicaire nommé par l'empereur avec des prérogatives limités. Chaque diocèse étaient divisé en province. A la tête de chaque de

unifié) ; * en contrepartie, la multiplicité des instances productrices d’un droit souvent assez sommaire, répondant aux besoins concrets de groupes sociaux livrés à eux-mêmes, mais dont le rayon d’action n’excédait guère l’horizon proche de la seigneurie ou du village (2ème partie : l’édification progressive d’un ordre juridique alternatif marqué par la concurrence des sources et des instances juridiques ). première partie : l’effacement du pôle normatif unifié L’E.R. finissant, fortement

Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive de l’État (XIII au XVe siècle) IV_ La Monarchie Absolue (XVI au XVIIIe siècle) Période à laquelle se met en place un modèle politique

une deuxième partie nous verrons par conséquent l'instauration d'un droit écrit. I – Remise en cause du droit oral. Dans cette partie nous verrons qu'au Moyen-Age le droit est basé sur un droit coutumier morcelé et différent dans chaque seigneurie. On est en présence d'un droit oral et non écrit. A) Diversité des coutumes au sein du Royaume. Il n’y a rien de plus diversifié que les coutumes. La population, étant livrée à elle-même, a fait un choix parmi les règles de droit ancien

Le pouvoir royal est représenté par des agents territoriaux. Ce sont les comtes. Le terme comte vient du latin comes qui signifie compagnon. Le roi envoie des compagnons au niveau local pour le représenter. Les comtes sont choisis parmi l’élite aristocratique et ecclésiastique. Sont aussi comtes certains membres de la famille du roi, voire même certains domestiques. Chaque comte représente le pouvoir royal au sein du Pagus (circonscription territoriale). En réalité, les rois mérovingiens délèguent

il logé ? Dans la mains des seigneurs territoriaux Dans les mains des villes qui s’affirmerons à un moment donné libre (l’émancipation urbaine, qui deviendront des mini États) Dans l’église En 987, on a choisit une nouvelle dynastie, les capésiens. La seigneurie territoriale Les obligations qui découlent du contrat de vassalité, qui caractérise la relation du seigneur féodal à son vassal, pour voir la différence entre les seigneurs territorial. Les conséquences du contrat de vassalité

l’autorité royal et le roi pendant longtemps ne dispose plus d’autorité réel que sur un domaine personnel peut étendue le reste du regnum étant diviser en principauté territoriale que domine les plus haut membres de la noblesse portant des titre divers tel que comte, duc ou prince. C’est principauté sont elle-même subdivisé en seigneurie sur lesquelles les dominant c.-à-d. les seigneur laïque et ecclésiastique dispose des pouvoir dit régaliens tel le pouvoir de ban qui leur permet de disposer de la

un "renouveau de l'État", du moins de l'idée princière. Les seigneuries qui s'étaient rendues indépendantes dans le passé[1] entrèrent en concurrence avec des principautés territoriales - le duché d'Aquitaine, le comté de Barcelone et de Provence, le comté de Toulouse, puis la royauté française après la croisade albigeoise du XIIIe siècle - qui leur contestaient leur "mini-États". Un des moyens employés par les principautés territoriales pour diminuer l'influence des châtelains locaux fut de recourir

grandes seigneuries. . Parce-qu’il est sacré trois missions lui reviennent de droit : la garde du royaume. (protection et sécurité du peuples et des biens écclésiastiques) Le roi est un juge. Par le biais de la justice il va restaurer son autorité. Même si l’institution du sacre et le ministerium regis ont réussi a se maintenir, la notoriété du roi à elle subi des changement lors des temps féodaux. A- Le roi, un prince féodal Les capétiens possèdent un certain nombre de seigneuries. L’ensemble