La Seigneurie Territorial

délégation du pouvoir judiciaire. La chancellerie (autre administration du palais) fction : rédiger les actes, en latin. Le latin est pratiqué par les ecclesiastique, les clercs vont dc présider la chancellerie. B) Les agents territoriaux du roi Au sein de cette admin. territoriale, principal agent : le conte. ils sont placés a la tete de circonscription. Royaume mérovingien est divisé en circonscription appelés "CIVITAS", admin : trait spécifique : le conte est nommé par le roi, et il peut le révoquer

chaque ville contraint les habitants du territoire à demeurer avec elle, et nous trouverions bien difficilement un seul noble ou puissant suffisamment ambitieux pour ne pas obéir aux ordres de sa cité ». C'est donc une prééminence non seulement territoriale et économique, mais également politique et humaine. Les deux textes que nous allons étudier sont extraits du Codex Astensis, qui est un catalogue médiéval regroupant tous les documents relatifs à la région d'Asti, ville moyenne du Nord-Ouest

architecture du palais: état administratif qui se constitue. Centralisation è nouvelle conception du territoire, affirmation de l’absolutisme. 3°Enchevêtrement des divisions territoriales Le pouvoir est lié par son héritage. Les diocèses regroupent un certain nombre de paroisses Seigneurie logique féodale, 80 000 seigneuries qui demeurent. Communautés rurales elles dominent leur terroir. Les bonnes villes. Bcp de séries de pouvoir en dehors du pouvoir royale qui demeurent. Construction de

Histoire juridique de la construction de l’ÉtatCe cour s’intègre à l'étude de l'histoire du droit, assister à ce cour, c'est s'intéresser à une partie de l'histoire du droitl'histoire du droit est à côté du droit privé et du droit public, l'un des trois secteurs de la science du droitla science du droit est divisée en 3 secteurs ; l'histoire du droit, le droit privé et le droit publicl'histoire du droit comporte de nombreuses matières dont en seront abordé un certain nombre cette année : l'histoire

appellera ça le champs de mai, on y demande + l’avis du peuple que dans le champs de mars. A la fin des carolingiens les champs de mai disparaissent et on a plus qu une seul assemblée politique qu on nomme les plaids généraux. c)les auxiliaires territoriaux Le comte, est chargé d’administrer une circonscription (le comté). Ils vont nommer au nord de la Loire des comtes d origines germaniques, et au sud des comtes d origine gallo romaine, il y a une vraie prise en compte des diversités sociales sur

d’un homme c’est un peu moins de 50 sous. Optique de rééquilibrage : confirme à l'état d’esprit chrétien qui anime Clovis. La loi salique est enrichie avec les caputillaires, celles ci étant des lois promulguées par Charlemagne C. L’encrage territorial du roi Il y a intégration des barbares et assimilation totale des barbares et des gallo romains. Ce phénomène est la fusion des races. Cela se double de la dislocation quasi totale de l’autorité politique. L’empire de Charlemagne se disloque

féodalité est aussi un système social. Lorsqu’Hugues Capet est élu, la royauté est considérablement affaiblie, l’autorité royale s’exerce en île de France, de Senlis à Orléans et encore cette autorité s’exerce avec difficulté. Ailleurs, les grandes seigneuries se sont constituées. Malgré ce système, il y a un certain nombre d’éléments de continuité entre la grandeur carolingienne passée et cette période capétienne qui commence, c’est donc autant de remparts à la désintégration de l’Etat. La reconstruction

dîme prélevées sur les cultivateurs, restait un fardeau bien réel. Jusqu’à la Révolution, écrit P. de Saint-Jacob, le « paysan vit au sein de la seigneurie ; son travail, sa vie quotidienne se développent dans ce complexe institutionnel, économique et fiscal. La seigneurie marque l’horizon familier de ses pensées. Sa terre relève d’un fief. La seigneurie reste donc, pour la vie agraire, l’armature essentielle. » Dans certaines régions, le « prélèvement féodal » pouvait atteindre 15 à 20% de la récolte

est la plupart du temps qualifiée de période féodale ou seigneuriale. On utilise ces termes puisque le fief et la seigneurie en constitueront les deux institutions fondamentales. L’organisation sociale va, en raison de la faiblesse du pouvoir centrale, s’organiser de manière très éclaté et ses petites entités territoriales vont s’organiser autour de deux concepts : le fief et la seigneurie avec un lien entre les deux appelé le lien féodo-vassalique (ce contrat va organiser la puissance publique, contrat

du règne de Philippe Auguste, la royauté va entamer une politique de grande envergure. D’abord, le roi va réunir à son domaine les grandes principautés territoriales. Cette unification progressive du royaume va conduire le roi à être reconnu non plus suprême suzerain, mais souverain du royaume. a. L’intégration des principautés territoriales à la couronne : Il ne s’est pas fait par des conquêtes militaires. D’abord, le roi a utilisé des moyens légaux qui relèvent autant du droit féodal que du