La Seigneurie Territorial

utilisé a l’époque romaine. b) Administration Il va y avoir des administrateurs civils (comte) et des administrateurs ecclésiastiques (évêque). Ils vont gérer les missions de paix publics, de justice et de l’espace territorial. Ils sont rémunérés comme a l’époque merovingienne par des cessions de terre. Le comte reçoit un comté. Le comté n’est toujours pas héréditaire. Les envoyé du maître sont en règle générale 2 et il y a un comte et un évêque qui ne sont pas attaché

utiles, la protection civile qu’on doit assurer pendant la guerre)/ ​ le droit d’asile ​ (protection de l’Eglise) B- Le morcellement politique Il est étendue pendant le Moyen Age, pendant le moyen Age l’entité de base n’est pas le royaume, c’est la seigneurie c’est a dire qu’il appartient au seigneur ce qui entraine une société complexe c’est a dire qu’on a la reconnaissance pendant le Moyen Age de l’autorité de princes, chaque prince est maitre dans son royaume et dans le même temps les seigneurs vont

s'engager pour un homme libre depuis toujours. Le patronage romaine et le comitatus germanique illustrent ce propos. Sur tous les plans s'explique le morcellement du royaume franc en une multitude de circonscriptions pratiquement indépendantes, les seigneuries. Le roi n'exerce dès la fin du IXe siècle qu'une suprématie toute théorique, et ici sentant son autorité faiblir il cherche a s'approprier la vassalité pour discipliner les grands réfractaires. Pour cela est rendu publique le capitulaire de

 sur 4  éléments : une pluralité juridique, un système de la personnalité des lois,  la simplicité du système judiciaire, une procédure qualifiée  d'accusatoire.                           1. La pluralité juridique En raison des conquêtes territoriales, les rois Mérovingiens ne règnent pas  sur un peuple unique, ils règnent sur un territoire sur lequel coexistent  plusieurs peuples avec des droits différents. Il y a 2 grands types de droit dans le royaume Mérovingien : ­ Le droit des GAL

candidature : l’archevêque de Reims (Adalbéron) propose de choisir comme roi Hugues Capet. Il a 2 arguments : depuis 888, la royauté franque est une royauté devenue élective. Il est duc des francs, d’ile de France. Ses arguments convainques les princes territoriaux, et Hugues Capet devient roi de Francia Occidentalis. C’est donc un roi plutôt faible, puisque choisi par les grands. Rapidement, il va se montrer très habile : il va réimposer l’hérédité, et va apprendre à domestiquer le système féodal et le dominer

République perpétuera cette centralisation en faisant valoir que l'unité de la structure de l'État reflète l'unité de la Nation. Au début des années 80, s'enclenche un processus volontariste de décentralisation donnant naissance à des collectivités territoriales dotées de responsabilités et de budgets propres. Au début des années 2000, une volonté d'approfondir le processus de décentralisation émerge au sein de la classe politique. Cette volonté se traduira par l'adoption d'une révision constitutionnelle

contre un lopin de terre et divers privilèges en échange de leur participation à l'entreprise de défrichements. Torfou fait partie d'une riche région à la lisière de la Beauce et du Hurepoix dont la colonisation préexiste à la mise en place de la seigneurie. De plus le village se situe à trente-huit kilomètres au sud-ouest de Paris-Notre-Dame, et entièrement bâti d’après les ordres de Louis VI dans l’axe Paris-Orléans, l'axe qui vertèbre le domaine royal (Bourg-la-Reine, La Forêt-le-Roi,…). Une charte

l'Empire. Se coule ds les cadres administratifs de l'Etat. L'autorité des évêques (purement morale au départ) prend une dimension juridique. L'évêque est en effet appelé à dire le droit entre chrétiens. Juridiction s'inscrit ds un ressort térritorial qui épouse naturellement les limites des circonscriptions administratives = en Occident, celles des cités, subdivisions de base des provinces. = circonscriptions écclésiastiques des diocèses. Ceux-ci st ensuite regroupés ds le cadre des provinces

pas entre elles. Vers -2300 les accadiens remplacent les sumériens. Ils vont constituer un réseau entre les différentes citées. Le roi des accadiens règne sur un Empire. * Attention, il ne faut pas confondre empire (qui prône l’expansion territoriale et l’impérialisme) et la royauté qui cherche à défendre les frontières de son royaume. →Les accadiens sont remplacés par les assyriens vers -2100. Les assyriens disposent d’une vraie structure étatique organisée. Les assyriens sont replacés

un autre et les dignitaires chargés de mission publique et de services propres à la cour, le tribunal et le Trésor, l’accompagnent. Sous les mérovingiens, on commence une carrière à la Cour, et on la termine en province. Là, ils sont agents territoriaux du Roi, Comtes (gallo-romains au Sud de la Loire, germaniques au Nord), chargés d’administrer une circonscription, exerçant toutes les fonctions de l’autorité publique : il rend la justice, administre, lève les impôts, commande les troupes...Le