La Seigneurie Territorial

L’administration territoriale XIIIe siècle => collectivités urbaines s’érigent => développement des échanges + renouveau économique s’accommodent mal avec seigneurie => membres collectivité concluent pacte d’alliance donnant naissance a commune => entité distincte ses fondateur, autonome sur territoire et investie de prérogatives de puissance publique. 1789 => pouvoir central reconnaît communes => les dotes de personnalité morale => représentent échelon de base de l’administration d’Etat et territoriale. Loi

plusieurs principautés territoriales qui deviennent progressivement autonomes et c’est dans cette dislocation que parviendra à son avènement Hugues Capet (Capétiens – Robertiens) en 987 par l’élection des grands du Royaume. On pourrait se dire ici que le morcellement territorial qui aura des conséquences sur le droit va s’arrêter. Mais cela est faux. Aux alentours de l’an 1000, on voit apparaître au sein des délégations territoriales de nouvelles délégations : les seigneuries (châtelains qui s’indépendantisent

le pouvoir politique qu’ils vont exercer sur la seigneurie. Ce sont également des signeurs justiciers. On va constater que l’organisation judiciaire mise en place par les carolingiens va disparaître et on assister à la mise en place de différentes organisations judiciaires. 1/ Les justices seigneurial Le droit de justice est un attribut essentiel du pouvoir des seigneurs, c’est une manifestation symbolique du pouvoir politique sur la seigneurie. L’exercice de ce droit, tranche les litiges mais

1. 2 conditions préalables à la monarchie absolue unité territoriale (marriage, guerre, achats) existance d'une nation (religion langue et histoire commune) 2.grande etapes de la guerre de 30 ans periode danoise (christian 4 du danemark) periode suedoise (gustave 2 adolphe) perdiode francaise (louis 13 et richelieu) 3. Prévilégiés et non prévilégiésles non- privilégiers subissaient plusieurs inégalités juridiques, politiques et fiscales les privilegiés ne payaient pas de taxes, etaient

Charles le Chauve (fils de Louis le Pieux). Vient compléter : honores (charges publiques). Les comptes (à vie, pouvoir direct sur la population) pourront le transmettre. Développement des principautés territoriales indépendances et dedans dans d’autres seigneuries, pouvoir direct sur la seigneurie qu’il décide. Les successeurs de Charles le Chauve seront contraints d'accepter. En 888, le roi carolingien légitime est écarté du pouvoir car selon eux, il n'est pas apte à régner. Et place l'un des

de cette autre entité. On assiste à partir du MA à une concurrence entre seigneuries féodales qui chacune dispose de l’usage de la force et qui sont à l’époque des puissance équivalentes, qui sont rivales politiquement, militairement, & ceci abouti à ce qu’émerge de ces affrontements, des entités plus importants avec plus de ressources financières, avec plus de ressources militaires, en d’autres termes, ces seigneuries qui grossissent vont finir par constituer des états qui sont peu ou prou ce

comparable, la féodalité reste une spécificité occidentale. Elle se développe pour résoudre la violence née de la dissolution de la monarchie carolingienne et de l’émiettement de l’autorité, ou ban public, en une multitude de circonscriptions territoriales. Les rois carolingiens du IXe siècle, en déléguant leurs pouvoirs aux ducs et aux marquis pour conduire les hommes libres à la guerre, et aux comtes pour présider les assemblées de justice, utilisent les premiers ces liens vassaliques de dévouement

caractérisent donc cette période. Autrement dit le bilan est négatif, c’est le lègue carolingien. S’en tenir à ces aspects ne donnerait qu’une vision partielle de la réalité car d’une part le cadre territorial qu’est la seigneurie apparaît comme une organisation complète sur le plan administratif et politique. La seigneurie est donc un territoire autonome mais qui noue des relations avec les autres, qui s’organise et s’ordonne. Le deuxième aspect qui permet de rectifier les affirmations précédentes est que cette

part en guerre en Italie, des contes l’accompagnent, le roi leur a donc promis que s’ils meurent à la guerre, leur fils leur succéderont. Ces contes vont se comporter dans leur conté comme des véritables princes. La constitution des principautés territoriales, au cours du 10e siècle : (groupe de contés) Flandres, Aquitaine, Normandie, la Bretagne. Certains pagi se sont déclarés indépendants. a) La royauté élective : carolingiens et robertiens (888-987) Contexte de 888 : Affaiblissement du pouvoir

publique de l'ancien Roi franc qui se condensaient dans le pouvoir de ban vont se disperser entre de multiples détenteurs qui sont les seigneurs. On parlera de seigneurs banals, car ils auront récupéré les prérogatives de puissance publique et dans sa seigneurie à la souveraineté. Ils recueillent les fruits de ce premier mouvement de désagrégation. 2. Un mouvement de construction qui est celui d'un ordre privé. Ce sont des relations entre seigneurs et vassaux, que l'on appelle relation vassalique. Ce mouvement