La Seigneurie Territorial

Histoire : Dossier Belgique, sous la domination des ducs de Bourgogne (1384-1482) Table des matières PRESENTATION Première partie : Le cadre politique I. Introduction II. Politique d’un point de vue externe  1. Rassemblement territorial de nos régions 2. La conquête de l’indépendance a) La neutralité b) La préservation de l’autonomie - vis-à-vis de la France - vis-à-vis de l’Angleterre - vis-à-vis de l’Empire c) Etablissement des protectorats III. Politique d’un point

fin des aventuriers et l’arrivée des premiers condottieres avec le décès de Giovanni Acuto (John Hawkwood) en 1394. Ces grands capitaines étrangers vont rapidement peser dans la vie politique italienne et forts de leurs succès se constituent des seigneuries. Mais à la fin du XIVème siècle, la crise économique frappe la péninsule et y naît un sentiment national. C'est la fin du monopole étranger sur la guerre. On voit alors apparaitre des hommes issus de l'aristocratie italienne. Ces derniers, par leur

que forme de l’organisation politique est apparu en Europe occidentale au Moyen Âge. Avec la féodalité, éclatement de pouvoir politique. L’Europe médiévale →émiettement politique (duchés, comtés,…) et territoriales. Une seule institution : l’Eglise qui a déjà construit une organisation territoriale, administrations qui gèrent le patrimoine de l’Eglise. L’Eglise va constituer un modèle pour l’Etat. 3.3 La dynamique de l’occident (Norbert Elias) Norbet Elias : sociologue allemand Comment

droit romain et les systèmes barbares. o Cette cohabitation aboutit à un système de droit personnel, où chacun applique les règles du peuple auquel il appartient indépendamment de l’endroit où il se trouve. Ce système s’oppose au système de droit territorial. I. La personnalité des lois : A. Les mouvements ethniques : 1. La création des royaumes barbares :  Fin IV e, barbares sont poussés dans Empire Romain par les Huns. o Système de l’hospitalitas : empereur passe des traités d’alliance avec

puissants que lui. Hugues Capet est en conflit avec le comte de Périgord. Le roi lui demande « qui t'a fait comte », l'autre lui répond « qui t'a fait roi ? » référence à l'élection du roi de France au XIIème siècle. Malgré sa faiblesse politique et territoriale, le roi préserve au sein du système féodal une certaine singularité. L'autorité royale est-elle tributaire du droit féodal ? L'Abbé Abbon de Fleury disait : « Puisque le ministère du roi est de prendre en charge toutes les affaires du royaume

comme dangereux car ils avaient attaqués, incendiés et pillés la ville en 390 av. J.-C. Les Romains vont donc commencer à soumettre les Celtes. A partir du IIIe siècle avant J.-C., Rome veut s'agrandir et commence à mener une politique d'extension territoriale. Les Romains passent les Alpes pour aller soumettre les Gaulois qui sont installés de l'autre côté. Les Romains s'installent dans le sud de la Gaule et cette partie du territoire devient une province romaine. L'étape suivante est la guerre des

forme de serments bilatéraux entre souverains et vassaux. Une série d’obligations en découlent, altérant ainsi l’autorité royale. Les fiefs s’échangent contre des services, les souverains s’allient à d’autre souverains plus puissants et ainsi, la seigneurie parait dominer une autorité décentralisée. Une structure parallèle tente de résister ; la monarchie. Mais l’élection à Senlis en 987 du premier roi de la lignée Capétienne, Hugues Capet, sous l’égide de l’Archevêque de Reims Adalbéron, n’est a priori

personnelle du roi composé de soldats qui ont prêté un serment spécial (antrustion) ils accompagnent toujours le roi dans ses déplacements L’administration locale Des fonctionnaires des agents territoriaux qui exercent un pouvoir par délégation. * Les comtes : administre une circonscription territoriale qui est le comté (pagus/ pagii) = l’ancienne cité romaine (civitas) le cadre géographique est pris sur Rome. Exerce tous les pouvoirs dans sa circonscription il est totalement indépendant :

ce milieu, notamment dans sa strate inférieure, de loin la plus nombreuse et peut-être la plus vulnérable aux vicissitudes de l’histoire, acquit un véritable statut juridique défini ou garanti par les autorités supérieures (le roi, les princes territoriaux) aussi bien que par l’ensemble du corps social : il lui fut de la sorte attribué un droit particulier, de caractère tant public que privé. Cette évolution décisive, faite de durcissement légal, paraît bien être le contrecoup de l’émergence d’une

qui n’arrête pas de s’étendre. Rome conquiert l’Italie, la Sicile, l’Afrique du Nord, l’Espagne, la Grèce, la Gaule, l’Orient et l’Egypte. Dans de telles circonstances, le droit de la petite république romaine n’est plus adapté à un tel empire territorial. Il faut un droit nouveau à cette mesure nouvelle, cette mesure impériale. II. Le droit de l’Empire Profitant de la crise républicaine, quelques dictateurs vont chercher à imposer leur pouvoir personnel (Jules César). Le pouvoir