La Seigneurie Territorial

droit carolingien tente de s’uniformiser ce qui n’empêche pas qu’on manque d’une vue d’ensemble car il n’y a pas de recueils officiels. L’empire se disloque et l’unité législative ne tient pas longtemps. ) Vers l’émiettement du droit Le découpage territoriale commence à partir de Verdun et va aller en s’accentuant tout au long du 9ème s. Le titre impérial échappe aux descendances de charlemagne. Celui qui va s’en ressaisir c’est Othon Ier en 962 et c’est lui qui donne naissance au sein empire romain

Age Chapitre I : Du Xe au XIIIe siècle Section I : Forces centrifuges Sous-section I : Les hommes et la terre Par. I : Réalités sociales A/ Puissants a) Pouvoirs seigneuriaux b) Grandes principautés territoriales B/ Faibles a) Serfs b) Paysans libres Par. II : Cadres juridiques A/ Lien d’homme à homme a) Hommage b) Foi B/ Tenures

maison. La loi salique sera réformée et complétée, la dernière version date de 768 réformées par Charlemagne. Ensuite elle a tomber en désuétude car désormais il s'applique une autre logique à propos du droit: application territoriale de la règle de droit. Le droit territorial A/ L'évolution vers la territorialité du droit Elle va se produire sous le règne de la nouvelle dynastie: celle des CAROLINGIENS. 1 - La dynastie des carolingiens: Cette famille était au départ une famille qui travaillait

Les débuts de la Jurisprudence à la fin de la République : - sens originel : prudentia - les premiers jurisconsultes laïcs   Section 2 : La crise de la République § 1 - Les principales raisons de la crise : - la croissance économique et territoriale de Rome - l’inadaptation des institutions républicaines § 2 - Les tentatives de réformes : - les Gracques : le choix de la réforme sociale - Sylla : la tentative de restauration aristocratique - Pompée : le prototype avorté du principat -

l’État. L’autorité des évêques, au départ purement morale, prend peu à peu une dimension juridique et revêt l’aspect d’une juridiction : l’évêque est en effet appelé à « dire le droit » entre chrétiens. Cette juridiction s’inscrit dans un ressort territorial qui épouse naturellement les limites des circonscriptions administratives : en Occident, celles des cités, subdivisions de base des provinces. On appellera bientôt les circonscriptions ecclésiastiques des diocèses. Ceux-ci sont ensuite regroupés

l’élaboration de la Confédération canadienne ............................................................... 15 C. Fédéralisme et parlementarisme canadiens ................................................................................... 15 D. Expansion territoriale du Canada ................................................................................................. 16 E. Ralentissement économique et politique nationale de Macdonald ................................................. 16 F. Problèmes créés

de recherche afin de rompre avec l’illusion que l’Etat n’est pas le cadre naturel de l’activité politique.  Construit social et historique : retracer les processus ayant contribué à la formation de cette forme de domination, à sa consolidation territoriale et à son affirmation politique. 2 étapes : les origines médiévales de l’Etat moderne et les principaux facteurs de la dynamique étatique. Patrimonialisation et dépatrimonialisation du pouvoir  Perspective de longue durée du processus de construction

capitulaires additifs aux lois, qui ne sont applicable aux seuls sujets et peuples concernés. Il existe d’autre capitulaire plus nombreux qui prescrive des règles applicables à l’ensemble des populations. Ces capitulaires ont tous une dimension territoriale, tous les habitants du territoire sont concerné et doivent s’y soumettre sans distinction. En outre ces capitulaires ont un caractère autoritaire et les administrations publique les font appliquer localement, ils portent essentiellement sur des

lexicon minus, éd. remaniée par J.W.J. BURGERS, t. 1, Leyde-Boston, 2002, p. 114-115. 10 J.Fr. NIEUS des pairies aux différents niveaux de distribution du pouvoir : principautés laïques ou ecclésiastiques, comtés secondaires ou simples seigneuries châtelaines. Le système s’inscrit dans le cadre contraignant des relations féodovassaliques, dans la mesure où la qualité de pair, avec les droits et les devoirs qui s’y attachent, est associée à un « fief de pairie » qui se transmet suivant les

d’étendre son autorité sur un vaste territoire. La gaulle sera progressivement intégrée juridiquement à l’Empire romain. Chapitre I- l’Empire romain L’Empire romain va adapter ses institutions pour mener tout d’abord une politique de conquête territoriale, ensuite l’Empire va encore faire évoluer ses institutions étatiques pour administrer tous les territoires sur lesquels il exerce son autorité. L’empire connaîtra un troublement: le développement et l’implantation de la foi chrétienne. Section