La Seigneurie Territorial

Noblesse et chevalerie. Les Bellatores, ceux qui font la guerre. Origines de la chevalerie. 800 : Avec le traité de Verdin, l’empire de Charlemagne éclate peu à peu en royaumes, puis en principautés, puis en comtés. 1000 : Les comtés éclatent en seigneuries. Mise en place de la féodalité = Les anciens officiers des comtes deviennent des seigneurs et s’approprient le pouvoir. Personnages principaux : Les minès = les seigneurs, châtelains, sires, ceux qui font la guerre. Ils s’approprient l’autorité

dans ce domaine la capacité de l’homme a créé et à améliorer ses armes dévastatrices ou ses protections. I .Politique externe : Le rassemblement territorial. Le but poursuivi par les Ducs de Bourgogne était de faire de leurs territoires indépendants un Etat Uni. Ils nous ont donc rassemblés en un seul Etat. Ce rassemblement territorial à réussi à transformer nos régions en un véritable Etat, puissant pratiquement indépendant de la France et de l’Empire. L’Etat Bourguignon, centré sur

Pape sur les princes de son époque qui s’entourent de conseillés religieux. Avec Clovis et ses successeurs la coupure entre religieux et politique va disparaître. * La compétence du Pape : Pouvoirs du Pape, le Pape a des compétences aussi territoriales, il va pouvoir gouverner comme un Prince ces Etats du Pape. Il dispose aussi d’attributions législatives et aussi de compétences judiciaires. Décisions du pouvoir législatif : les décrétales sont des décisions qui émanent du Pape, les canons

réelle du Pape sur les princes de son époque qui s’entourent de conseillés religieux. Avec Clovis et ses successeurs la coupure entre religieux et politique va disparaître.  La compétence du Pape : Pouvoirs du Pape, le Pape a des compétences aussi territoriales, il va pouvoir gouverner comme un Prince ces Etats du Pape. Il dispose aussi d’attributions législatives et aussi de compétences judiciaires. Décisions du pouvoir législatif : les décrétales sont des décision qui émanent du Pape, les canons

pleinement souveraine. Toutefois, le XIIIème siècle marque un tournant dans l'organisation judiciaire. Si jusqu'alors le roi ne pouvait prétendre au monopole de la justice royale, dans la mesure où, seigneur territorial, il n'exerçait cette prérogative qu'au titre du pouvoir de ban dans sa seule seigneurie, une véritable justice royale se met désormais en place, dépassant les simples limites géographiques du domaine royale. Dotée d'une organisation et d'une procédure précise, la justice royale assoit alors

d’établir une paix générale. La première en 1155, le roi prend une ordonnance interdisant les guerres privées durant 10 ans mais il s’avère que cela est un échec. Le roi est encore un suzerain à cette époque, il doit avoir l’accord des princes territoriaux. Mais c’est désapprouvé par ces derniers donc cela n’aboutit pas. C’est alors que la royauté va créer une paix spéciale. La 40ene le roi => lorsque la guerre est déclarée entre deux nobles, ces derniers doivent attendre 40 jours avant

Chapitre 2 : L’Etat L’Etat est une forme d’organisation sociale créée de toute pièce. Telle que les municipalités, les seigneuries, la famille … L’Etat est l’organisation à qui on a délégué le plus de pouvoirs, qui a le plus aboutit. Mais depuis la création de l’Union Européenne, il est remis en cause. Pour la séparation des frontières mais aussi à cause des entreprises qui sont tellement puissantes qu’elles ont un pouvoir de pression extrêmement important. Section 1 : Les éléments constitutifs

territoire ni pour l’importance de sa population. Ce fait peut nous amener à nous poser la question de l’efficacité de l’Etat unitaire en ce qu’il nous apparaît légitime de nous demander si l’on peut tout diriger du centre, sur une vaste étendue territoriale sans que le fonctionnement optimal de l’Etat en souffre. A cela, et eu égard à l’évolution des sociétés contemporaines, nous pouvons ajouter les diversités culturelles que l’on peut rencontrer dans certains Etats, car tous ne sont pas de véritables

la constitution 1) La necessité technique d'un contrôle de constituionnalité 2) le spectre du gouvernement des juges ; est-il limité ? Séance 3 : L'état, la souveraineté 1/ La notion d'état L'etat est une personne morale de droit public territoriale et souveraine. Burdeau : état est une entité impalpable mais qui a une réalité concrete, qui ne peut agir qu'a travers des individus habilités à agir en son nom. Mission particulière d'interet général. Il doit disposer d'un territoire, espace

depuis longtemps plus qu’une fiction d’universalisme cachant une juxtaposition de royaumes. Le démembrement de l’Empire marque un changement important: l’autorité guerrière des rois barbares qui régnaient sur un peuple s’est transformée en autorité territoriale de rois qui règnent sur un territoire et donc sur toute la population qui s’y trouve, Gallo-Romains y compris. CHAPITRE 1 : La période franque (Section 1 : les mérovingiens) I. L’émergence et la consolidation d’une dynastie Des royaumes