La Seigneurie Territorial

le Nord des montagnes cantabriques. La « dynastie » ne commence qu’avec Pépin le Bref en 751. Avec lui, mais surtout, avec son fils Charles dit Le Grand, alias Charlemagne (768-814), s’ouvre un temps de restauration de l’unité politique et territoriale de la Gaule. Le mouvement d’expansion est d’ailleurs tel qu’il dépasse les limites de la Gaule, ce qui entraîne la création (mais on a parlé de « restauration ») de l’empire franc (Noël 800) (carte). Dès 771 en tout cas, à la mort de son frère

qu'un serment de fidélité, demande certes la fidélité du serment, et le serment de vassalité, s'est prendre les armes pour le prince. Il demande que chaque grands soient prêt à prendre les armes pour défendre. Charles le Chauve va aller dans chaque seigneurie pour recevoir le « don des mains », ce qui signifie dès lors son entrée invassa dicum. Le capitulaire créé le lien vassalique, L'idée est de resserrer les liens entre les fidèles, les sujets. Nous rencontrons encore des conflits entre la fonction

 homme   1. Les  formes  du  contrat  féodo-­‐vassalique   2. Les  obligations  féodo-­‐vassaliques   B. Une  relation  déstabilisatrice  de  l’État   §2  L’organisation  politique  de  la  seigneurie,  cadre  de  l’exercice  du  pouvoir   A. Le  pouvoir  militaire  du  seigneur   1. Le  droit  de  guerre,  un  droit  privé  presque  illimité   2. Le  droit  de  guerre

vivent tranquillement à la campagne ( noblesse moyenne) Au 16ème, il est facile de devenir noble, car les grandes familles nobles ont bcp disparues au 14 et au 15ème (guerre, peste...) Comment devenir noble ? =Prouesses militaires, acheter une seigneurie (terre + chateau) et vivre noblement (pas de travail laborieux; loisir nobles), puis au bout de qq générations, personne ne se souviendra de votre position sociale d'origine. Au 17ème, nouveaux moyens de devenir noble = Roi vend des "Lettres

Grégoire le Grand (590-604). Il va renforcer la cohésion de l’Eglise. Pour lui, le prince (le pouvoir laïque) doit être subordonné (inférieur) au pouvoir religieux. Compétence du Pape: Il dispose d’attributions législatives, judiciaires et territoriales. Législatives: Les conciles vont pouvoir prendre des lois sous forme de canons (droit canonique). Il devait apporter des réponses du point de vue morale chrétienne. Apparition de collection canonique dans laquelle toutes les lois canoniques

dotée d'une personnalité juridique, d'une règlementation sociale et technique et d'un pouvoir disciplinaire, dont faisaient légalement partie toutes les personnes exerçant publiquement certaines activités professionnelles dans une circonscription territoriale définie. Ce régime collectif d'organisations professionnelles était donc organisé en communautés, elles-mêmes subdivisées en corps. Elles n’étaient pas spécifiques aux artisans et aux marchands, mais s’étendaient aussi aux fonctions cléricales

un ensemble de règles qui s’imposent à tous en fonction territoire. Ce sont des règles issues de l’usage local et des règles qui, à force d’être répétés vont devenir obligatoires. Il faut en préciser alors les caractères. La coutume est d’abord territoriale. Cela signifie que chacun doit être sujet de la coutume qui est en vigueur sur son territoire. De plus, la coutume, pour être valable, doit être ancienne. Comme dit l’expression, une fois n’est pas coutume. Cela signifie que pour être respectée

royaume des francs et se lancer dans une politique de conquête territorial. Il va se battre vs les lombards (nord de l’Italie). En 774 il est roi des lombards. A l’est il obtient l’allégeance de la Bavière, rattacher la Saxe au royaume franc et soumettre les frisons. Charlemagne va conquérir un vaste empire, qui équivaut à l’Europe occidentale aujourd’hui. Puisqu’il va conquérir une partie du nord de l’Espagne. Conquête territoriale faite il va demander au pape son sacre le jour e Noël. Il y a une

repris, qu’elle vont être figer, est vont rester. Processus incrémendale. Souplesse du droit prétorien. Permet de faire face à toutes les nouveautés. L’outil le plus souple qui permet une très grande adaptation, liée surtout à son extension territoriale. Le développement de la Iuris prudentia La jurisprudence, étymologiquement, science du droit, développer par un groupe d’individus, des jurisprudents ou des juris consultes (rendent de consultations juridiques). Ce groupe d’individus apparat

étrangères car celle-ci est divisée en petits états instables et victime des guerres d’Italie qui ont lieu entre 1494 et 1527. De plus, l’Italie des cités républiques et plus particulièrement Florence, oscillent entre deux ou trois formes de pouvoir : Seigneurie, République et Théocratie. C’est dans ce contexte de perturbations que Machiavel se révèle en faveur d’un état fort dans lequel la paix et la stabilité seraient de mise . Remarquons qu’il est à l’origine du « machiavélisme » qui est la pratique