La Seigneurie Territorial

leur est directement soumise, sans interposition d’aucun grand seigneur. Rappelons que ce domaine comprend les terres dont le roi est le propriétaire exclusif, les seigneuries dont il est seigneur immédiat et celles dont les châtelains dépendent de lui sans intermédiaire. Le reste du royaume est réparti entre grandes seigneuries ou principautés, indépendantes, et dont les détenteurs sont parfois plus puissants que le monarque. Les rois vont chercher à établir progressivement leur autorité sur

fixité de l'empire. Il va essayer d'organiser ce maintien. La tentative d'organisation de l'empire ne marchera pas. A la mort de Louis le Pieux, on partage l'empire en trois royaumes lors du traité de Verdun en 843. Il va faire naitre deux entités territoriales : la Francie orientale qui deviendra l'Allemagne et la Francie occidentale qui deviendra la France. La tentative de retour de res publica a vite avorté. Après cette époque, on entre dans une phase de déliquescence complète de l'Etat, dislocation

vassalité est aussi un moyen d’acquérir la noblesse. Cet accès fonctionne jusqu’à la fin du XIII° siècle, moment où le Roi va dissocier le fief de la noblesse. La particule « de » n’a jamais joui de règle dans la noblesse, c’est juste l’origine territorial d’une personne. Il existe les lettres d’anoblissement du roi, il existe aussi l’exercice de certaines fonctions publiques qui permet de devenir noble (noblesse de robe). B) Les privilèges. Seuls les nobles peuvent porter

ces évoluti Section I. La royauté mérovingienne Les francs vont coloniser la Gaulle du nord à partir du IVème siècle. Au départ, leurs rois n'étaient que des rois guerriers, des rois de tribus itinérantes et en marche n'ayant aucune puissance territoriale. Ces rois sont des chefs de groupe d'hommes mais ces rois vont préparer la voie du triomphe des francs, ils vont préparer la voie de Clovis mais il reste le roi d'un groupe d'homme : il est "ROI DES FRANCS". (Rex francorum) et sa royauté va emporter

battant l’empereur d’Occident. Il abandonne Rome et forme une nouvelle capitale : Constantinople Création avec sa propre administration, sa propre justice, sa propre armée, sa fiscalité et son droit. ++ Constantin crée des vastes circonscriptions territoriales, les préfectures du prétoire. Cette réforme annonce les futures nationalités. 2) Quels sont les trois traits caractérisant le pouvoir byzantin ? Le pvr byzantin est caractérisé par trois traits principaux : Monarchie absolue // Théocratie

court du IVe au XIe siècle ne présente pas d'unité sur le plan de l'histoire politique. En effet, le cadre politique passe, nous le verrons, du plus grand au plus petit. Au IVe siècle, il s'agit de l'empire romain. Au XIe siècle, il s'agit de la seigneurie banale. De cette évolution politique, il faut connaître les grandes lignes. Au IVe siècle de notre ère, l'empire romain doit affronter de multiples menaces. Des révoltes, des émeutes entretiennent à l'intérieur des foyers d'insécurité mais la principale

acceptée par un plaid pour être applicable. Les plaids réunissent surtout les Grands du royaume. Ils ont un rôle de publication et d’acceptation de la décision. Les capitulaires s’appliquent à tous les sujets sans distinction ethnique. C’est un droit territorial, qui a vocation de couvrir tout l’Empire franc (comme l’Edit de Caracalla dans l’Empire romain). Pour les autres lois, le principe reste celui de personnalité, mais le principe de territorialité prend le dessus malgré tout. B/ La territorialité

canoniques que lorsque cela est nécessaire quand elles s’opposent aux règles romaines. CHAPITRE III : L’EMERGENCE DES DROITS TERRITORIAUX SECTION 1. L’appariton de coutumes territoriales et de statuts urbains Paragraphe 1 - Les facteurs favorables à l’émergence d’un droit coutumier et statutaire A) le morcellement féodal et le cadre de la seigneurie banale Création des seigneuries banales : village dominé par un seigneur qui prétend exercer le banum, pouvoir de ban c’est à dire de commandement qui était

accroitre le contrôle de l’état sur le territoire, Dioclétien réorganise l’administration locale. Le nombre de provinces va doubler alors que parallèlement l’empire romain ne s’agrandi pas. A côté de ce nombre de provinces, de nouveaux échelons territoriaux sont créés. C’est organigramme culmine avec un gouvernement à 4 têtes que l’on appelle la tétrarchie. A la fin du 3eme siècle, Dioclétien considère qu’un seul homme ne peut pas gouverner l’empire. Il va donc désigner pour l’assister un second empereur

étendus. Le commerce et l'artisanat désertent les villes qui n'ont plus qu'un rôle écclé. Les villes sont également un lieu de refuge mais ne ont plus les centres d'activité éco. L'activité est consacrée au sein des anciens gds domaines, devenus des seigneuries. C'est le triomphe de la vie locale. L'éco est une éco de subsistance. Chacun s'efforce de tirer du sol de quoi satisfaire ses besoins, il n'y a aucune notion de profit. À partir du 11ème s s'ouvre une 2nde période. b – Le réveil des économies