La Seigneurie Territorial

le non-usage. La coutûme a donc un caractère évolutif, mouvant. La coutûme s'applique à un territoire déterminé qui ne correspond pas nécessairement à celui de la seigneurie. Il peut exister plusieurs coutûmes au sein d'une même seigneurie et inversement un détroit coutumier (_districtio _coutumier) peut englober plusieurs seigneuries. Des modes de preuve appropriés À l'occasion du procès, les parties doivent établir la règle de droit applicable. Celle-ci fait autorité si elle est suivie

Cette évolution des châteaux s’inscrit dans le renouveau architectural des XIe et XIIe siècles grâce aux meilleures performances des maitres d’œuvre. Au XIème siècle la multiplication des châteaux est importante en raison d’un émiettement des seigneuries, mais la majorité d’entre eux sont encore des châteaux à motte car leurs coûts sont moins élevés que ceux des donjons en pierre dont le nombre évoluera dans la première moitié du XIIe siècle .Un des premiers donjons en France à été construit

font l'objet d'un envoie aux fonctionnaires locaux de l'empire appelés les comtes (comes). -les capitulaires pris pour eux-mêmes: ils sont des texte législatifs autonomes. de nouvelles lois applicables à tous, des lois d'application purement territoriales. Ils concernent le droit public, l'administration et le territoire. Ils peuvent être du roi lui-même mais souvent avant de légiférer, le roi s'entoure d'un conseil où il va demander des suggestions. -les capitulaires adressé aux Missi dominici

volonté d’un accord entre le roi franc et son peuple. Cette loi salique sera sans cesse réformée, améliorée et sa dernière version sera élaborée sous le règne des Carolingiens sous le règne du roi Charlemagne en 768. SOUS SECTION 2 : Le droit territorial du haut Moyen Age : vers la formation des coutumes Après le règne des Mérovingiens survient le règne des Carolingiens en 751. 1/ La dynastie carolingienne Il s’agit là encore d’une dynastie franque qui occupait de hautes fonctions administratives

contraire de la monarchie héréditaire, c'est la chose qui appartient aux hommes qui doivent se gouverner en commun. Mise en place d'un régime qui va être progressive, pas de constitution écrite. Cette République reste aussi modeste sur le plan territorial, devant toujours se défendre contre les ennemis extérieurs, passant tout prêt de la chute (épisode des Gaulois, venu de l'Italie du Nord : en 390 prise de Rome, Rome doit payer un lourd capital) En -150, Rome rentre en crise car les institutions

que l'État fédéral possédait implicitement les pouvoirs nécessaires à l'exercice de sa compétence d'attribution. c. La décentralisation : 1) origine La décentralisation est d’origine ancienne. Le féodalisme permettait que des entités variées, seigneuries, villes, bénéficient d’une forte autonomie dans des domaines comme la justice, la réglementation, les impôts ; une autonomie consacrée par des coutumes immémoriales. La tutelle du Roi s’affirmera cependant progressivement à partir du 16ème siècle

puis de 1814 à La Quatrième : les Napoléonides. 1804 – 1814 Clovis va choisir comme Capitale Paris, en partie parce que Paris est très proche de son royaume d’origine. C’est lui qui le premier va donner à la France une réalité et une unité territoriale. C’est lui aussi qui sera le premier Roi Baptisé, comprenant lui aussi qu’il valait mieux être chrétiens pour gouverner. Charlemagne va s’inscrire dans la continuité de Clovis et va aller plus loin : il va parvenir à ressusciter l’empire romain

lumière pendant les siècles pendant lesquels les papes n’ont pas légiférer. A la fin du 7e les autres papes ne légifèrent pas du tout. En revanche le haut MA est marqué par un dvpt de la législation conciliaire mais un dvpmt selon une répartition territoriale de l’empire. Paragraphe 2 :La régionalisation de la législation conciliaire On réunis des concils qui réunissent des évêques et qui légifèrent pour toute la chrétienneté, souvent ils se tiennent en orient. Au 6e et 7e on ne réuni plus d’aussi

territoire qu’ils sont censé contrôler. Ce phénomène n’atteint pas les principautés de la même façon. En effet, dans certaines principautés, les grands du royaume parviennent à garder l’autorité. Ex : Comté de Flandre et duché de Normandie A. La seigneurie châtelaine et banale Transformation du cadre et du fondement du pouvoir : à la fin de la période carolingienne, pour faire face à l’insécurité qui gagne le royaume, on lance une grande politique de construction de place fortifié. Au départ cette

palais (1ier ministre) va détronner le dernier roi mérovingiens qui s'appel childérique 3 et fonder la dinastie Carolingienne qui doit son nom à Charlemagne fils de pépin le bref. Cette dynastie correspond à une période d'expansion politique et territoriale, Charlemagne va entreprendre une imenstion politique de conquête et dirige un territoire correspondant globalement à notre Europe. A la mort de Charlemagne, ces fils vont se partager l'empire et se partage de l'empire seras essentiellement officiel