La Souveraineté Populaire En France 1789 à 1815

Première Partie : la révolution et l'empire : déclaration, constitutions et codifications ( 1789 - 1815 ) Titre 1 : les réalisations révolutionnaires Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi

L’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE Cours du 5 et 19 février rattrapés le 13 février de 13h40 à 16h40 Modalités pour le TD de Droit Constitutionnel Chargée de TD : BOUCHARD => perrine.bouchard@hotmail.fr Galop d’essai à la 6ème séance (11 mars) : commentaire ou dissertation (1/3 de la note) Note de participation 5ème séance (4 mars) et 9ème séance (1er avril) : questions de cours (interros) Faire plan détaillé pour le 18 mars (7ème séance) : TD Introduction La France a connue de nombreux régimes

DISSERTATION Pourquoi le Printemps des Peuples a-t-il échoué ? « Le monde qui s'élève est encore à moitié engagé sous les débris du monde qui tombe, et, au milieu de l'immense confusion que présentent les affaires humaines, nul ne saurait dire ce qui restera debout des vieilles institutions et des anciens murs et ce qui achèvera de disparaître. » (De la démocratie en Amérique, II) A. Tocqueville. Les contours de l’Europe, tracés au Congrès de Vienne en 1815 demeurent quasiment inchangés en 1848. L’Europe

révolutions entre 1789 à 1848 L’Europe est une convention géographique et historique et elle part de l’atlantique et va jusqu’à l’Oural. Aujourd’hui, on parle de l’Europe conventionnelle. Une révolution est le tour de la terre autour du soleil : c’est revenir au point de départ. Cela laisse entendre un changement brusque. En définitif : il faut que tout change pour que rien ne change. Une révolution en politique peut se faire sans tirer un seul coup de feu, en tant que français, on a un problème avec

constitutionnel. C’est le droit de la constitution, ce qui le caractérise c’est sa vocation à encadrer les phénomènes politiques (HAURIOU). On parle aussi « de l’ensemble des institutions grâces auxquelles le pouvoir s’établit, s’exerce et se transmet » (M. PRELOT) « Cette partie du droit qui réglemente les institutions publiques de l’état » (M. Duverger) « Les normes dont la suprématie s’impose à tous » (F. Luchaire). A) La place du droit constitutionnel. Il occupe une place centrale au sein des matières

pas très pertinent. Ce qui le caractérise c’est « ça vocation à encadrer les phénomène politique » HAURIOU André. On parle aussi « de l’ensemble des institutions grâce auquel le pouvoir s’établi, s’exerce et se transmet dans l’état » Marcel PRELOT ; Mais encore,  « cette partie du droit réglemente les institution publics de l’état » Maurice DUVERGER. La définition de François LUCHAIRE « les normes dt la suprématie s’impose à tous ». A – La place du droit constitutionnel Le droit constitu

politique de la France (1789-1958) Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France (1789-1958)* Ellul, Histoire des institutions, tome 5 : Le 19ème siècle Morabito, Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958)* Szreamkiewicz & Bouineau, Histoire des institutions (1750-1914) Timbal, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux * Godechot, Les constitutions de la France depuis 1789. Que sais-je ? Duverger, Les constitutions de la France Bodineau

.......................................5 Section 2 - La Constitution.......................................................................16 CHAPITRE 2 - L'ORGANISATION DU POUVOIR.........................................29 Section 1 - La souveraineté......................................................................29 Section 2 - Le vote.................................................................................35 Section 3 - La séparation des pouvoirs............................

système qui n'est pas acquis, cette affirmation se vérifie du fait de périodes instables au cours de l'Histoire → Vichy. Adhésion de chacun à l'idée qu'il existe un État et ce qu'il compose. Le droit public est abstrait, il s'oppose au matériel. Le droit peut être considéré comme un ensemble de mots qui peuvent avoir différentes conséquences. On a donc besoin de former l'abstrait, de construire un raisonnement. Besoin d'une méthodologie afin de savoir mettre en forme (usage des mots, notions)

cité comme réalité et comme idéal I. La politique comme devoir moral Morale et politique sont identiques. La cité est comme la réalité et comme idéal. La politeïa est l’affaire des citoyens. A. La cité Grèce petit pays fractionné. Les vallées regardent vers le large. Les hommes sont isolés et tendance à se regrouper. Attirance notable vers la mer (commerce maritime avec esprit d’initiative et l’individualisme face au socialisme de l’Egypte). 3 caractéristiques de la cité : Etendue géographique