La Séparation Des Pouvoirs 1793

science montre qu’elle peut être utile à tous. Conquête et colonisation des Amériques Conquête : prendre possession d’un territoire, souvent militairement. Colonisation : Ce territoire devient exploité économiquement. La colonie est dépendante du pouvoir central. Amériques : -Amérique centrale -Amérique du sud. Les Européens bouleversent tout en conquérant et en colonisant : chute d’empires, populations locales massacrées, des villes changent, christianisation des populations

Chapitre 1 : L’inadaptation structurelle. Un premier point particulièrement sensible demeure la conception générale de la monarchie française. En effet, en affirmant qu’elle tient son pouvoir directement de Dieu, elle se pose, la monarchie de droit divin, comme démocratique. Or à la fin du 18 ème, la baisse du sentiment religieux, l’apparition de nouvelles théories politiques contrarient le caractère divin de la démocratie. On va tendre à remettre en question les fondements de l’autorité royale

mieux considérer que BURDEAU stigmatise plutôt autre chose. C’est moins l’analyse de BAGEHOT qui est critiquée qu’une présentation fréquente mais caricaturale et fausse du modèle américain. Cette présentation erronée insiste sur l’idée de séparation stricte des pouvoirs, c’est-à-dire sur la combinaison d’une indépendance organique totale et d’une spécialisation fonctionnelle exclusive. Selon cette présentation du régime présidentiel, le Président serait chargé de l’ensemble de la fonction exécutive, et

nombre qui détient le pouvoir est l’aristocratie. Et si le pouvoir est détenu par le plus grd nombre, l’autorité souveraine appartient au plus grand nombre, donc on peut parler de Démocratie. Le peuple se prononce juridiquement de manière souveraine. Aristote rajoute un élément de complexité au critère quantitatif et à ce critère quantitatif, il rajoute un critère qualitatif. Selon s’il respecte l’intérêt commun ou qu’ils ont une ambition et un intérêt particulier. Le pouvoir d’un seul qui décide

le pouvoir de faire la loi , c'est à dire la fonction législatif appartient à une institution qui vote les lois, cette institution est un parlement composée de deux chambres , en droit cela signifie que le parlement a la compétence législatif. Toute fois , le parlement ne c'est pas auto-attribuer cette compétence. Un pouvoir supérieur lui a donné la compétence de faire la loi. Ce pouvoir est donc compétent pour fixer la compétence des autres institutions , c'est la définition d'un pouvoir souverain

de la pensée des Lumières mais aussi d’une volonté de renouveler un système qui semble dépassé. Ensuite, l’attitude du Roi qui n’exerce plus avec l’autorité nécessaire le pouvoir à un moment où la Royauté n’est pas insensible aux aspirations libérales. Faute d’une détermination suffisante, le pouvoir en place va se heurter d’un côté aux forces conservatrices et d’un autre aux forces vives du pays (bourgeoisie montante, juristes) et se décide un peu contraint et forcé à réunir les

des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution » (Art. 16 DDHC). La France de par son histoire constitutionnelle exceptionnelle fait qu'elle a connu au cours des deux derniers siècles près de quinze Constitutions différentes, présentant chacune leurs spécificités propres. Une constitution est une loi fondamental qui définit les droits et libertés des citoyens ainsi que l'organisation et la séparation du pouvoir politique. Ces constitutions sont le

juridictions nouvelles voient le jour dans le cadre seigneurial qui est désormais dominant. On rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites

or cette dernière a eu des difficultés à se mettre en place. Selon une formule d’Abraham Lincoln, la démocratie c’est «le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple». L’Ancien Régime est un régime monarchique de droit divin. Tous les pouvoirs sont détenus par le roi. Il gouverne seul, selon Louis XIV, le roi représente aussi la Loi: «La Loi c’est moi». Son système juridique est composé des sources du Droit, de principes et d’une organisation administrative et judiciaire où le Droit est

constitution. On considère que le pouvoir ultime réside dans la nation puisqu'elle a le pouvoir de rédiger une C. Désormais la souveraineté appartient à la nation et non plus au roi. Régime Suffrage Qui vote ? Constitution de 1791 → 1ère constitution * Nation souveraine (Sieyes) Suffrage restreint : la faculté de voter n'est pas un droit, elle est réservée aux plus riches. *Suffrage censitaire Payer un impôt Avoir + de 25 ans Constitution de 1793 → La plus démocratique qu'à connu