La Vassalité L Hommage Et Serment De Fidélité

sera apportée à la situation envisagée. Si l’on souhaite faire une comparaison sur le même thème ou le même objet nous avons à chercher dans le code suivant : Article 434 – 13 du nouveau code pénal français : « le témoignage mensonger fait sous serment fait devant toute juridiction ou devant un officier de police est puni de 5 ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. » Ici, on n’évoque pas la personne mais son acte. Dans la formulation du roi Hammourabi, la situation est très circonstanciée

étatique. L’essentiel des réformes est lié au nom d’un roi qu’on appel « Servius Tullius » a qui on attribue l’essentiel des réformes, elles vont permettre la naissance de ses politiques à Rome et qui va dépasser le simple cadre des des liens de fidélité personnelle. Ce roi aurait créer une nouvelle organisation politique sur des tribus a caractère territoriale, fonction de leur lieu de domicile. Page sur 6 106On va diviser Rome en tribus selon les lieux d’habitations. Ces tribus territoriales

monde il n’y a plus d’état, l’état a reculé. Alors, comme l’état a reculé, il faut bien gouverner d’une certaine façon. Donc, pour gouverner, le roi a recours à un système, appelle le système vassalique. Il va remplacer l’état, ça veut dire que la vassalité reposait sur une relation d’homme à homme. Le plus faible s’engageait à obéir, et à servir, et le plus fort s’engageait à protéger et à entretenir. On va retrouver ces contrats, partout en Europe, à tous les niveaux de la société…ce sont ici des

à une partie de la chrétienté de connaître une paix relative. L’empereur et ses successeurs entretiennent avec les guerriers (auxquels ils confient des comtés, marches et duchés afin d’y assurer la police et la paix) des relations fondées sur la fidélité et l’échange de services. C’est ainsi que naissent, au IXe siècle, les relations de type féodal entre le prince et ses vassaux (voir Féodalité). Le rôle dévolu à l’Église par l’État impérial amène les clercs à développer une nouvelle forme

convaincre la forte permanente de la règle de droit. L’histoire nous apprend que le droit est en grande évolution. Le droit en matière technique n’est ni fixe, ni absolu, c’est un héritage. Il s’explique par le passé car il découle par continuité (par fidélité) ou par opposition (par réaction) d’institutions de l’histoire juridique dont il est l’aboutissement. Par conséquent, l’histoire occupe une place essentielle dans la formation du droit : Un bon juriste est un bon historien. On étudie pas l’histoire

conquête. A l’origine et bien avant, dans les anciennes tributs, sans doute que le chef est élu par les guerriers. C’est une royauté patriarcale, il existe des liens de fidélité entre le roi et ses sujets, des liens personnels. Tous les hommes libres doivent prononcer un serment de fidélité à légat du roi. Les guerriers prêtent un serment renforcé. Le mundium est un pouvoir de protection comme un père doit protéger sa famille, il y a aussi le bannum, le roi détient le pouvoir de commandement  grâce

sujets s'expriment à travers un serment de fidélité appelé le "désa"(voir le mot) Cela crée un lien d'homme à homme, un lien personnel d'engagement. Danger : Les sujets ne se sentent pas soumis à l'autorité du Roi que si il ont prêtés serment, or l'ensemble de la population ne prête pas serment au Roi et le plus souvent le roi se fait prêter serment par les grands du royaume et les grands du royaume vont à leur tour demander au reste de la population de leur prêter serment. Entre le roi et la base, il

distinction entre impôt direct et impôt indirect, s’est totalement écroulée. De plus, dans un tel système, le lien perso qui unit le roi et ses sujets est marqué. Ils sont proches. Les principaux sujets donnent un serment de fidélité. Le serment repose sur un fondement religieux. Le lien de fidélité n’est pas nouveau on le retrouve dans les clientèles romaine ms il prend une autre dimension dans la monarchie franc. * Le pouvoir se caractérise par : - La mainbour, c’est une autorité

Octave est parvenu à faire de l’empire et de l’empereur, le centre de la vie politique. Cela ne veut pas dire que ça fonctionne bien, mais on progresse dans la présence de Rome dans toutes les Rome. Il y a comme enjeux politiques : Etablir une fidélité personnelle de la part des habitants de Rome à l’égard de l’empereur (lien de sujétion). Le droit sera un élément décisif pour établir ce lien. Va se développer la notion du service de l’Etat Les faiblesses de l’empire Les points forts

codification d’anciennes coutumes, sa compilation est plus tardive, elle remontera au 6ème-7ème Siècle avant notre ère. Il règlemente le témoignage, il exclue l’avis des intéressés. On trouve aussi une législation sur les preuves, par exemple on trouve le serment, un seul cas d’ordalie. d) Le code sacerdotal (loi de sainteté) Il est contenu dans le livre du Lévitique, ce livre contient des prescriptions essentiellement rituelles mais aussi les dispositions relatives à la famille. Conclusion :