La Vérité Biologique

gommer toutes les différences entre les enfants à la naissance. Le deuxième : est la recherche de la vérité biologique, du sang. On cherche à établir la filiation réelle. La révolution scientifique a joué un rôle très important. C'est un objectif est relatif car il va entrer en conflit avec un autre valeur du droit de filiation, avec la vérité affective ou sociologique de la filiation. Cette vérité se traduit par une notion : la possession d'état. C'est le fait qu'une personne traite un enfant comme

FILIATION « Seuls le sang, la famille, l’histoire, le temps, identifient un être humain. Le sang est la meilleure carte d’identité » (J-M Adiaffi). Cette citation illustre le principe de vérité de la filiation, qui a pour but de favoriser la véritable filiation de l’enfant. Il implique que c’est avant tout la vérité biologique qui s’impose, soit la reconnaissance juridique en vertu des liens du sang. Tel n’est pourtant pas le principe en droit français. En effet au terme de l’article 47 du Code Civil, la

entre une personne et chacun de ses parents (mère et père) : il y a une filiation maternelle et une filiation paternelle. Elle est un fait naturel que la loi transforme en un fait juridique. La filiation est d'abord un fait naturel. C'est le fait biologique de la procréation qui établit une filiation maternelle et une filiation paternelle. Entre ces Droit Civil, les personnes, la famille, –volume VI– la filiation – 2009-2010 183 deux types de filiation, il y a une différence très importante qui

rattaché à d’autres personnes par des liens juridiques. La filiation constitue un lien juridique entre un enfant, son père et/ou sa mère. Il s’agit de la maternité et de la paternité. Il ne faut pas confondre la filiation juridique avec la filiation biologique. Une fois que le lien de filiation est établi, cette filiation va automatiquement, en raison de la loi, produire des effets de droit. Quels sont ses effets ? Il a des effets personnels tels que le nom qui sont des conséquences de la filiation

mère|Permet d’établir une filiation qui ne peut l’être par la PE, en | |être la mère. |d’un enfant. |rapportant la preuve de la vérité biologique | |Art. 312 : Le mari de la mère est présumé être le père. |Peut être faite : devant officier d'état civil (mention dans acte de |Action réservée à l’enfant |

père ou à sa mère. Ce lien de filiation doit-il être nécessairement la traduction d'une vérité biologique ? En pratique c'est souvent le cas, le lien de droit ne fait que refléter une vérité biologique. D'autres ne reposeront pas sur une vérité biologique mais sur la volonté d'un homme, d'une femme ou les deux de créer un lien de filiation avec un enfant : l'adoption. L'adoption plénière : pas de lien biologique mais aussi efficace que si s'en était un. Les conséquences juridiques seront les même.

Qu’appelle-t-on filiation ? Elle est définie comme un lien de droit qui unit un enfant à ses père et mère. Dans la plupart des cas, ce lien de droit résulte d’un fait socio-biologique. Quelque fois, le lien de droit est créer de manière artificielle par décision de justice pour établir entre deux individus qui n’ont pas de lien biologique un rapport juridique de « parent à enfant » : il s’agit de la filiation adoptive. Pendant longtemps, sous l’influence de la religion catholique, seul le mariage établissait

frayeur affective, spontanée, l’annonce d’une pareille exhumation suscite en nous une répugnance morale. La science rend possible la détection d’une vérité en interrogeant l’innommable corps décomposé du défunt dans la tombe quand, en même temps, les sentiments de l’humain et de la morale sont horrifiés par cette pratique. Ainsi, va-t-on chercher la vérité non outre-tombe (ce qui serait de la métaphysique), mais dans la tombe (parce que la science s’est rendue capable de l’y trouver) ! Comment penser

notion de filiation comprenait, en droit français, trois types de filiations différentes : la filiation légitime, la filiation naturelle et la filiation adoptive. Les deux premières n’existent plus, unifiées et remplacées par le concept de filiation biologique, en partie grâce à la réforme sur la filiation organisée dans l’ordonnance du 4 Juillet 2005. Celle-ci se voit également scindée en deux, de par ses origines à la fois maternelle et paternelle. La filiation maternelle est désormais automatiquement

possession d'état ou alors à la preuve biologique, qui reste la seule vraie preuve irréfragable admise pour établir la paternité. Dans le cas où une femme revendique être l'enfant du défunt mari de sa mère, conçue, alors que ces deux étaient séparés, l'établissement de la paternité est bien difficile, surtout lorsqu'un rapport d'expertise démontre le contraire. Nous pourrions nous dire que la paternité ne se borne certainement pas à une expertise biologique et se fonde surtout sur des liens sociaux