Le Bannum

reposent sur deux piliers. Le roi peut compter sur sa propre autorité et sur un lien particulier qu’il entretient avec ses guerriers. a) L’autorité du roi. Les pouvoirs de Clovis reposent entièrement sur l’autorité germanique : le mundium et le bannum. Le mundium est le pouvoir de protection. Il est de nature patriarcal (pouvoir du père). Et le père avant de commander est là pour protéger. Les prérogatives du roi au titre du mundium sont les mêmes qui sont dévolues à un chef de famille. Le mundium

individus, et aux lieux. Y contrevenir c’est porter atteinte à la paix du roi et encourir des sanctions pécuniaires graduées selon la qualité de la protection accordée. Celui qui refuse de payer l’amende est mis hors la loi, hors du ban, mot dérivée de bannum qui exprimer le pouvoir de commandement du chef, en vertu duquel il légifère, exige services ou prestations de ses sujets. Ce pouvoir de contrainte est fort étendu puisque le refus d’obéissance place ipso facto le récalcitrant hors de la communauté

peuples vivant dans la prospérité et dans la joie sous ton gouvernement aient à demeurer tranquilles » Les hommes libres qui viennent dans le malus sont des guerriers et sont là pour surveiller que le comte va rendre justice selon le Mundium et le Bannum. Le comte est donc surveillé dans sa tâche. II) Le compte, un leude avant tout a) Le leudesamium, un serment (-> fidélité, les personnes les plus fidèles…) Le roi mérovingien ne peut pas gouverner seul. Il va donc s’appuyer sur les aristocrates

le droit public que le droit privé. (Ex : protection de personne physique et la tutelle), il y a comme même un objectif commun, le maintien de la paix et de la justice, le roi doit être un pacificateur, il est protecteur et il est justicier. 2/ le bannum : ou le pouvoir de ban, c’est le pouvoir de commandement du chef, pouvoir d’ordonner, de contraindre et ici le roi mérovingien conserve dans ses mains toutes les compétences qu’exercer l’empereur de Rome. Donc il légifère, il exige des prestations

camarade : Francs pas unité plt (rhénan VS salien - mrvé, childeric, clovis) conquête nord gaulle 496 bataille contre allaman paris sa capitale => regnum francorum pouvoir ==> renvoi à la légitimité ==> pouvoir millitaire ==> leudesanium (mundium bannum) L'échec carolingien I) Eclatement de l'Empire A. Les querelles de succession : partage patrimonial B. Traité de Verdun II) Emergence de la royauté A. Populations menacées par les invasions B. Les seigneurs comme nouveaux protecteurs

un galon romain. Exemple : si on tue un homme libre on payera 200 sous, si on tue un guerrier d’élite on paye 600 sous. Si on ne paye pas on est mis hors la loi et on peut être tué. Le roi est protecteur, justicier, et pacificateur. 2. Le bannum. C’est le pouvoir de commander. C’est le pouvoir d’ordonner. C’est le pouvoir d’interdire. Et il s’exerce à peu près sans limites. Exprime le pouvoir de commandement du chef, en vertu duquel il légifère. Non seulement il légifère, mais en plus

protège. On parle d’une confiscation du pouvoir régalien au profit de ces châtelains. Il n’y a plus d’autorité suffisante au pouvoir centrale pour contrer l’émergence de ces pouvoirs châtelains. • La seigneurie • Un pouvoir de commandement : le bannum Ce pouvoir souverain se divise en 4 modalités hérité de la dislocation des pouvoirs centraux. Le pouvoir militaire : il s’approprie le pouvoir militaire, qui permet d’obtenir l’impôt, il permet l’entretien des fortifications et du château. Le seigneur

utilisés pour définir, désigner, ce qu’est le pouvoir du roi. C’est le bannum et le mundium. Le bannum va devenir le pouvoir de ban des seigneurs. C’est le pouvoir d’ordonner quelque chose, d’interdire quelque chose et le pouvoir de contrainte. Titulaire du pouvoir de ban, le roi mérovingien peut convoquer et lever une armée et peut également exiger un tas de prestation de la part de ses sujets (contribution, taxe, impôt). Désobéir au bannum du roi est considéré comme un acte grave et ne pas rester impuni

certains lieux (églises, …) et certaines personnes (évêques, officiers,…). Si le lieu ou la personne est attaqué, la sentence prononcée par le tribunal royale sera deux à trois fois plus importantes que la pénalité ordinaire.) et justicier. -le bannum : pouvoir de ban c’est-à-dire d’ordonner. Il a lui aussi une origine germanique. Le roi donne des ordres et formule également des interdictions. Il y a le ban administratif c’est-à-dire tous les ordres du roi donnés à l’administration et le ban législatif

individus, or sous les monarchies franques, seul le roi est dépositaire de ces prérogatives. Le pouvoir du roi repose sur un pouvoir de fait, non sur un concept juridique de droit public. On parle de pouvoir de ban, le droit de commandement qu’est le bannum. On est loin du système romain et le vocabulaire évolue en conséquence. Publicus est « ce qui appartient au roi » et non plus à l’Etat. Des liens personnels régissent l’organisation du pouvoir. En effet, le serment de fidélité, le leudesamium n’est