Le Bannum

particulièrement les membres de la famille royale, les ecclésiastiques, lorsqu’elles font l’objet d’une atteinte particulière (à la personne ou autres) e coupable sera plus sévèrement puni car ils sont sous la protection du mumdium du roi. Le Bannum Pouvoir d’ordonner, de commander et de contraindre. Il se rapproche de l’imperium. Ce pouvoir s’exerce dans l’intérêt de tous, cela veut dire qu’il donne au roi, le pouvoir d’émettre des ordres à caractères général ou particulier et a exiger de

* des protections spéciales qui sont accordées par des chartes spéciales particulières Ex : les orphelins, les églises… et si on attaque ces personnes ou ces lieux l’amende va être 2 à 3 fois supérieure à l’amende normale. * * Bannus ou Bannum : Le droit de ban ou de commandement c’est un ordre du roi pour tel ou tel acte. L’ordre du roi de réunir l’armée c’est le Hériban. * banc administratif Ex : pour l’imposition de corvée c’est comme le pouvoir exécutif. * banc législatif peu

locale est conçue comme un prolongement des institutions centrales, on a d’ailleurs des catégories de fonctionnaires locaux comme les comtes (nommé en vertus de leur compétence), placé pour un an à la tête d’une cité et y concentre tous les pouvoirs (« bannum ») ; ce personnage très important bénéficie d’ailleurs d’une protection particulière (le Vergel : il vaut 3 fois la valeur d’un homme normal). Le comte assure la promulgation des capitulaires, il veille a maintien de l’ordre, il dirige l’armée, exerce

Soisson) Mundium : notion qui est institution de droit privé germanique. Pouvoir du père de famille sur sa femme et ses enfants, puissance de commandement, devoir de protection. On peut le rapprocher du mundium royal. Différence : question de degré. Bannum : le chef des francs disposait du pouvoir commander : donner des ordres, faire défense. Le ban du roi est l’ordre qu’il donnait. Ex : la convocation de l’armée s’appelait l’heriban. Loi salique : volet successoral et volet pénal. Texte qui vise à

plus aux exigences du moment, le droit d’adapte aux nécessité du moment. Les juges eux mêmes ne connaissent plus le droit romain complexe. (Disparaît) Section 2- Le roi mérovingien législateur Le roi légifère en vertu de son pouvoir de ban (bannum) Pourvoir de commandement, ordonner, interdire, sanctionner, c’est se pouvoir qui forme le pouvoir de légiférer. Lorsque qu’il promulgue les lois nationales. Puis loi qui complète ses lois. -Lois personnelles, ou lois complétant les lois barbares

Sur cette composition le roi prélève une certaine somme : le Fredus = prix de la paix. Il doit ainsi une protection générale à ses sujets. Il peut offrir une protection spécifique également soit à des proches ou certains lieux. * Le Ban : Bannum : origine aussi germanique, il rappel l’Imperium romain. Droit de commandement, il peut ordonner, interdire ou contraindre. Il peut convoquer l’armée, exiger des contributions (impôts), ou promulguer certains actes de nature législative. On parle

suffisante. Il faut être fils de Roi mais surtout digne, sur a qualité sur le plan militaire. Le pavois sur le bouclier. Cette autorité personnelle est échanger avec la protection personnelle. b) le caractère personnel de la protection. Le « Bannum » vient du germain c'est la protection personnelle... la protection se nomme « mundium », être protéger c'est avoir reçue la protection du Roi. Il y a donc un caractère personnel de la protection. Les plaid c'est une réunion des grands autour du Roi

tradition germanique. Ainsi, parce qu’il est essentiellement d’origine militaire, le pouvoir du roi franc se manifeste par des prérogatives sommaires. A- Des prérogatives royales élémentaires Origine germanique mais latinisé. 1) Le bannum Le bannum (ban) est le pouvoir d’ordonner et d’interdire. Pouvoir de commandement du chef qui n’est dans le fond pas si éloigné de l’imperium romain. Il s’agit d’une prérogative personnelle, pleine. Le prince est sans limite ou presque. A l’origine (tradition

la population, et en imposant une certaine légitimité auprès de l’église et de l’empereur que Clovis et sa lignée vont devenir une véritable dynastie. Section 2 => La royauté mérovingienne 1.Conception du pouvoir a)bannum et mundium, prérogatives du roi franc bannum vient de ban, désigne le pouvoir de commandement du chef, pouvoir d’ordonner ou d’interdire. Il s’applique dans une grande diversité de domaine, il est le pouvoir de lever l’ost (l’armée), de lever les impôts, etc.… La désobéissance

L’église I. Le roi Celui qui dit (ordonne) et celui qui donne (récompense) A. Celui qui dit _ Le Mundum : Prérogative du roi vis-à-vis de ses sujets, autorité qu’il exerce sur eux puissance qui se manifeste par l’ordre verbal, _ Bannum : droit d’édicter, de commander. Tant directive vis a vis de l’administration, que de pouvoir législatif, de convocation de tous les hommes libres dans les contingences militaire, convocation aux assemblées judiciaire, perception de redevance etc