Le Chèque Au Droit Commercial

Banque populaire JORF EL MELHA I : Organigrammes :……………………………………… …………………5 II : Structure de l’Agence : ………………………………………………. ..6 A/ Chef d’Agence ; B/ Chargé de produits ; C/ Agent commercial : Caissier SECTION II : les activités de l’agence : I : la réception des fonds du public : A/ Les ouvertures de comptes :……………………………………….10 1/ Définition

plus en plus rapides, le boom de l’informatique et de la télématique, suscitèrent la multiplication et la diversité des opérations commerciales, financières et bancaires et provoquèrent ainsi le développement des moyens de paiement et des instruments de crédit devenus aujourd’hui nombreux. Nous étudierons les moyens de paiement à travers : -La monnaie -le chèque -les virements -Les cartes bancaires -les instruments de crédit que sont les effets de commerce 3.1 la monnaie On

perçues) et à la fin de la durée de crédit auditer leurs comptes. Le système bancaire marocain actuel comprend: • SGMB : Société Générale Marocaine des Banques; • BANK AL MAGHREB; • ABM : Algemene Bank Marroko; • BCM : Banque Commerciale du Maroc; • BMCE : Banque Marocaine de Commerce Extérieur; • BMCI : Banque Marocaine pour le Commerce et l'Industrie; • BMAO : Banque Marocaine pour le Commerce et l'Orient; • CDM : Crédit Du Maroc; • BP : Banque Populaire;

Droit du crédit Introduction Début voir poly Il y a trois conceptions de l'opération de banque. A partir de ces fonds, l'activité bancaire fait qu'à partir de là, grâce à cette réception de fonds du publics, des crédits sont distribués par les banques : c'est la première source ; la deuxième opération de banque est alors la prestation de crédit. Quand on parle de la prestation de crédit, on parle au sens du CMF art L313-1 de l’avance de fonds. La J dit qu’on doit considérer l’opération

Droit Bancaire Le droit bancaire est une branche du droit commercial, puisque les opérations de banques relèvent du droit commercial. De plus les banques sont obligatoirement des sociétés par actions, et des entités commerciales (cf: art 410-1 du code de commerce). Les commerçants ne peuvent pas échapper au circuit bancaire, puisque aujourd'hui l’article L 123-24 du code de commerce de 1940, oblige les commerçants à avoir un compte un banque à la banque postale. Cependant il y a eu un éclatement

d’intégration des nouvelles recrues qui s’est déroulé à la succursale Chellah du 29 Novembre au 21 Décembre 2012. Je souhaite exprimer ma reconnaissance à MonsieurEL MOKKADISSI, Directeur du centre d’affaire de Zaers, ainsi qu’à Monsieur OUMZIL, Directeur commercial, de m’avoir accueilli au sein de l’établissement. Ensuite, je tiens à remercier singulièrement et à exprimer ma gratitude à toute l’équipe du centre d’affaire de Zaers et tout particulièrement mes collègues au sein de l’agence pour l’expérience

CAMELOTS 2- LES MARAICHERS 3- LES FRIPIERS 4- LE DEMONSTRATEUR 5- LES BROCANTEURS III- LES DIFFERENTES FORMES DE VENTE 1- MARCHES 2- FOIRES 3- FOIRES A LA BROCANTE ET VIDE GRENIER 4- LES VENTES AU DEBALLAGE 5- AUTRES IV- LES DROITS DE PLACE 1- LA FIXATION DES DROITS DE PLACE 2- LES CRITERES A RETENIR PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 3- LES CRITERES QUI NE SONT PAS AUTORISES V- LES FONCTIONS DU PLACIER ET DU REGISSEUR 1- LE PLACIER 2- LE REGISSEUR 3- LES ENCAISSEMENTS 4- LEUR RESPONSABILITE CONCLUSION

Cours de droit commercial à l’ICG (Institut de formation des techniciens spécialisés en commerce et gestion) Préliminaire : Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants, et de façon générale les auteurs d'actes

Commentaire Le chèque est un titre par lequel le tireur donné l’ordre à un tiré qui est en général un établissement de crédit, de payer à vue une somme d’argent déterminé à un bénéficiaire ou à son ordre. Bien que les conditions d’émission du chèque soient définies comme la condition du support spécifique et les mentions obligatoires, il demeure un point litigieux, celui du dessaisissement, notamment dans le cadre des procédures collectives comme l’évoque l’arrêt de la chambre commerciale du 31 janvier

clientèle. - Les ayants droit du client de la banque La banque ne peut pas opposer le secret aux personnes qui ont des intérêts communs avec son client, mais elle doit limiter la communication de ses informations à ce qui concerne uniquement cette communauté. - Le compte joint Tous les co-titulaires d’un compte joint peuvent demander des relevés du compte et le détail des opérations effectuées, y compris les noms des personnes au profit desquelles ont été émis les chèques tirés sur ledit compte