Le Code Théodosien

Jean Gaudemet : les naissances du droit. Les plus anciens témoignages proviennent du proche orient : des droits suméro-babyloniens ou mésopotamiens. Les 1ères traces écrites dateraient du 3ème millénaire avant notre ère (-2400 av. JC). -2100 : code d’Urnanu -1924 : quelques tablettes de textes dont surtout du droit civil, des affaires, matrimonial, voisinage… Quelques dispositions en droit pénal pour vol, diffamation, coups et blessures sur femme enceinte entraînant la perte du bébé : composition

biens fonciers (terres) : ceux-ci ne peuvent échoir qu'aux hommes. Les femmes peuvent hériter des autres biens mais pas des propriétés terriennes, ce qui les exclue des partages des royaumes. La loi Salique est le premier code de loi à avoir été rédigé dans notre pays : si le code Napoléon n'en garde que peu de traces, la législation médiévale en fut largement imprégnée. Si on peut ne pas être certains de la sincérité de la foi de Clovis lors de son baptême, il est en revanche certain que les conséquences

à cette époque le terme de code. Le code s’est tout simplement un ensemble de feuilles rectangulaires qui sont reliées entre elles par un coté. Des juristes vont réunir tous les textes de lois relatives à une question, sur un thème particulier ; ils vont signaler des contradictions éventuelles, simplifier les textes et les clarifier. La codification à cette époque n’est pas une codification au sens moderne du terme. Actuellement un code a pour objectif de récréer un code nouveau mais à cette époque

Commentaire du texte n°1 page 24 Après la disparition de l’Empire Romain en 476, le droit romain ne disparait pas. En effet, grâce au Breviaire d’Alaric et au code théodosien le droit romain est perpétué mais n’est pas beaucoup pratiqué dû à sa complexité. C’est seulement à partir du XIème siècle que les compilations de ce droit sont redécouvertes et étudié sur tout le territoire Occident. La reconsidération de ce droit romain, s'accompagne de la renaissance du droit civil mais face à cette

Sujet : Les Barbares contre l’Empire romain ? (Occident, IVe-VIIe siècles) En 476 on a pour habitude de considérer que Rome s’est effondré face aux Barbares. Pourtant, dans le contexte de l’époque, cet événement fut sans importance. Plus encore, derrière les clichés se trouve une réalité plus complexe : Odoacre, le chef barbare qui dépose l’empereur Romulus Augustule était déjà largement romanisé, né dans l’Empire de parents qui y avaient vécu (alors que la famille de Romulus faisait partie

tenir compte à l'équité. Art 1135 C.civ « les conventions obligent à exprimer, mais encore à toutes les suites que l'équité que l'usage ou la loi donne à l'obligation d'après sa nature ». Ce texte invite explicitement à suivre l'équité Art 1244 du Code civil droit au délais de grâce : compte tenu de la situation de débiteur et en considération du créancier, le juge peu en deux ans reporter ou échelonner le paiement. Le juge stature en équité alors qu'aucun texte l'autorise particulièrement. ex)

grandes compilations juridiques. Ces sont des recueils de textes. * Le code Théodosie : fait par l’Empereur Théose II. Code publié en 438. Son objectif est limité car il ne comprend que des constitutions impériales qui ont été faites de 312 à 438. Il a été publié à la fois en Orient et en Occident par les deux empereurs. Il a été connu dès le début en Occident en 468 (476 fin de l’Empire romain d’Occident). Le code Théodosien est resté la base du droit romain jusqu’au 11ème ou 12ème siècle. C’est

Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République romaine Pontife Gens / Gentes Section I :

les romains conservent leur droit romain : il y a donc un pluralisme juridique. Il y a donc le droit des romains (qui vient du code théodosien et puis du Bréviaire d’Alaric) et de l’autre coté les « lois » des barbares qui sont bien loin des lois donnée par le texte à commenter qui est un extrait de la loi salique, ou aussi appelée « Lex salica emendate »,étant un code pénal essentiellement et qui a été apportée par Clovis entre 507 et 511 (lest historiens ne sont pas tous d’accord sur la date de

de même moindre. Néanmoins, c’est au XIè siècle, en Italie du Nord, région où Justinien imposa ses compilations, cinq siècles plus tôt, que le droit romain renait. Bien que pas totalement ignorées, mais grandement délaissées au profit du Code Théodosien, ou encore du Bréviaire d’Alaric II et de ses épitomés, les compilations de Justinien, synthèse de tout le droit romain de sa création jusqu’au VIè siècle, sont «  redécouvertes  » au XIè siècle, et impulsent alors ce renouveau du droit. Cette