Le Code Théodosien

la famille conjugal qui elle est créé par le mariage. La famille conjugal peut être remise en cause par le divorce et donc dans celle-ci seul compte le mari la femme et les enfants. On distingue la famille romaine de la féodal, de la famille issu du code civil qui elle-même n’a rien à voir avec les familles d’aujourd’hui. Néanmoins depuis l’antiquité romaine il existe toutefois des caractéristiques communes des constantes, ce qui fonde la famille c’est le mariage. L’autre constante depuis l’antiquité

le droit objectif. Contrairement aux idées reçues, le droit français n’a pas fait table rase des anciennes juridictions lors de la révolution de 1789 pour renaitre profondément changé et modulé. Le droit français tel qu’il nous est décrit dans le code civil de 1804 qui est toujours le nôtre, trouve ses sources et ses influences notamment dans la religion. A) L’influence de la morale et du droit canonique dans le droit Français En effet, le Droit Français tel que nous le connaissons, malgré

le roi. Sous le bas empire ces sources du droit vont se diviser en deux sortes : le jus : opinions des jurisconsultes qui ont obtenu le jus publice responsidi les leges : constitutions impériales : mandats rescrits transcrits dans le code théodosien compilé par Justinien. La loi des citations va permette une autorité grandissant de cette nouvelle source du droit, devenu officielle et quasi impériale. Main mise sur le droit et la jurisprudentia. Autorité de certains jurisconsultes limité

a) Le droit romain ne disparaît pas avec les invasions germaniques. En effet, sur tout le territoire gaulois, les Gallo-romains continuent à appliquer les lois romaines et, plus particulièrement, le code Théodosien. Cependant, le droit romain était complexe et il n’était plus très bien compris par la population gallo-romaine. Il faisait notamment l’objet d’interprétations différentes. b) C’est la raison pour laquelle, avant de perdre le pouvoir

la compilation de Justinien à la Glose Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Ex : Texte 1 Elaboration du code de justinien «  c’est pourquoi, considérant la grandeur de l’ouvrage et le le besoin de l’état, nous avons élu, pour l’exécuter, des hommes capables de terminer une si grande entreprise, ainsi que d’y donner tous les soins qu’elle exige. » Le Code de Justinien est composé de quatre éléments :

société donnée. Tout ce qui est juridique touche au droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le code civil. →Problème : cela donnait un esprit très étroit aux

loi. Certains historiens prétendent que les constitutions impériales avaient valeur d’exemple mais ne s’imposait pas de manière absolue à ceux qui étaient censés les appliquer. Débat relativement complexe quand on se réfère à la présentation du Code. Le principe général est bien celui posé par ULPIEN conforté par la sanction dont est susceptible le juge s’il n’applique pas la constitution. Le principe est-il applicable à l’empereur lui-même ? Dans un cas, si le prince n’est pas soumis aux lois

codification privée car ce sont des juristes qui ont réalisés cette ouvre de codification dans leur intérêt personnel leur objectif était de faciliter l'objectif de leur progression en clarifiant le droit. Il y a deux codes privés, c'est le code Grégorien et le code Hermogénien ces deux juristes ont utilisés la même technique, ils ont déterminés toutes les lois applicables à un domaine, ils clarifient ils suppriment les contradiction. L'empereur a la connaissance de ces codifications l'empereur a vu

monde antique reste un élément constitutif de la pensée jur occidentale. L'histoire européenne est scandé par les renaissances qui traduise toutes une influence renouvelé de la pensée antique. Renaissance carolingienne, redécouverte la compilation du code de Justinien avec émergence des juristes et du droit romains, rôle essentiel dans la formation des juriste et dans les technique de mise en œuvre et de interprétation. Les renaissance représente un choix culturel collectif, rattachement occidental

décide de rassembler les règles de droit dans un code. C'est la première fois que le droit est rassemblé dans un même texte. C'est aussi la première naissance du droit comme un droit divin qui est censé avoir été dicté par les dieux.   Mésopotamie, HAMMOURABI, roi de Babylone : 1750 av JC : décision de rassembler le droit dans le code d'Hammourabi gravé sur pierre, retrouvé en 1901 en 3 morceaux et exposé au Louvre. Texte quasi complet de ce code. Existence d'un dessin du roi Hammourabi recevant