Le Code Théodosien

codification de l’édit. L’empereur Hadrien a demandé à un grand juriste consulte Salvius Julien de mettre en ordre les différents édits dans un seul recueil « L’édit perpétuel d’Hadrien » fait en 131. => Le droit devient rigide, on n’ajoute plus rien au code. La souplesse du droit romain est terminée. §2 : Les transformations de la doctrine Les auteurs autrefois exprimaient leurs créativités en interprétant les lois obscures ou lacunaires. La doctrine aboutit fréquemment à des solutions neuves, innovantes

Roi exposait dans ses jugements en se référant à la volonté des Dieux et aux coutumes des Anciens. A partir du VIème siècle, le droit se laïcise et s'identifie aux lois promulguées par de grands réformateurs comme Dracon à l'origine d'un célèbre Code rédigé vers 621 av. J.-C., ou Solon dont le nom reste attaché à la réforme sociale et politique qui provoqua au VIème siècle l'essor d'Athènes, ou encore à des lois votées par les assemblées. C'est un droit écrit, de création humaine, tenant dans des

applicable, c’était le professio legis. Cependant deux grands types de lois étaient distinguées, celle des Romains et celle des Barbares. Le droit des « romains » remonte à l’empereur Théodose II qui a promulgué en 438 un recueil des constitutions théodosiennes cependant cette source du droit étant beaucoup trop complexe, Alaric II, roi des Wisigoths promulgue 68ans après une loi romaine pour ses sujets romains appelé le Bréviaire d’Alaric. Le droit romain devient moins obscure jusqu’à la défaite d’Alaric

longtemps avec le régime de la personnalité des lois (régime qui voulait que chacun suive sa loi de naissance). Le droit des Francs ou celui des wisigoths rencontrèrent le droit qui régissait l’Empire au Vème siècle c'est-à-dire la législation théodosienne et non le droit Justinien (527-565) dont le règne en Empire d’Orient fut de quelques années postérieur à la mort de Clovis (481-511). En résumé, le droit romain qui imprégna les droits du haut Moyen-âge n’a rien à voir avec celui qui marqua

Tables, pour le Code d’ Hammourabi, le Code Justinien et pour le Code civil de 1804. Lorsque le sujet du Code civil de 1804 se pose, une référence à son législateur s’impose, celle de Napoléon 1er. Sa postérité est sauvegardée et subsiste le nom même du Code civil de 1804 en tant que Code Napoléon. Ce code a permis d’immortaliser cette période de conquête de Napoléon, de pérenniser son prestige à travers l’installation dans les sources législatives espagnoles notamment mais le code néerlandais de

francs. La langue parlé sur tout le territoire franc n'est pas la même, tout comme la monnaie et la loi. Au sujet de la loi, Clovis fait appliquer le Bréviaire d'Alaric adaptation wisigothique du Code Théodosien aux habitants gallo-romains et wisigoths. Quand au Francs ils respectent, la loi salique, un code pénal et civil, propre aux Francs. D'abord mémorisée et transmise oralement, elle fut mise par écrit dans les premières années du VI ème siècle, à la demande de Clovis. Le concile a pour but également

transmises oralement. Comme c'est écrit par des romains, va se glisser dans le code d'Euric des petites prescription romaines ; par exemple si le code ne dit rien sur les contrats ils vont le dire a leur place donc on a un peu de droit romain dans le code Wisigoth. On va trouver principalement du droit d'ordre pénal : A tel crime tel sanction. C'est du droit casuistique, du droit au cas par cas. C'est ce qu'on va trouver dans le code d'Euric : du droit droit pénal casuistique avec un petit peu de droit romain

Ravenne le 7 novembre 426. Cette loi s’applique à tout l’Empire romain pourtant déjà divisé entre l’Empire romain d’Orient (Constantinople) et l’Empire romain d’occident (Rome). Théodose II (401-450) est l’empereur romain d’Orient à l’origine du Code Théodosien qui avait vocation à rassembler toutes les constitutions rédigées depuis celle proclamée par l’empereur Constantin en 315 ou 329, selon les sources. Valentinien II est lui empereur de l’Empire romain d’occident qui ne cesse de s’affaiblir durant

l’histoire du droit. On le retrouve à plusieurs époques dans l’histoire juridique de l’Europe occidentale : dans le droit canonique au Moyen-Âge, à l’époque de la codification napoléonienne et même à notre époque. 1) La première compilation : le Code théodosien La première compilation juridique du Bas-Empire de l’Europe concerne donc les constitutions impériales. Les premiers essais ne sont que des recueils privés (3e et 4 siècles). Ces recueils privés étaient insuffisants, il fallait trier

constitutions sélectionnées sont réunies en 438 sous le nom d’un recueil qui portera le nom de l’empereur « Code Théodosien » qui contient des constitutions impériales. Code divisé en 16 livres et sa promulgation abroge toutes les constitutions impériales qui n'y sont pas insérées. Seules les constitutions insérées dans le code sont applicables et ça dans tout l’empire. La création de ce code ne met pas fin à la réduction de nouvelles constitutions. Les constitutions postérieures à 438 sont appelées