Le Connaissement Maritime

theme | l’achat du transport maritime | Introduction 1. Les organisations 2. Les intervenants 3. Les types d’expédition 4. La tarification du transport maritime 5. Les obligations des parties 6. Le contrat de transport maritime 7. Les avantages 8. Les inconvenient Conclusion INTRODUCTION A l’international, la majeure partie des exportions et des importations de marchandises est assurée par le transport maritime. Ce mode est toute fois régit par

II)  La  formation  du  contrat  maritime....................................................................................... 6         A)  Les  parties  au  contrat.........................................................................................................................6       B)  Le  document  de  transport  maritime  :  le  connaissement  maritime ....................................6    

EN DROIT MARITIME IVOIRIEN. 4926 lectures - MERCREDI 21 NOVEMBRE 2007  VERSION IMPRIMABLE Le Droit des transports de marchandises se définit comme l’ensemble des règles qui régissent le déplacement d’une marchandise d’un port à un autre port par la voie de la mer. C’est une branche spéciale du Droit maritime, lequel est défini par le Doyen René RODIERE comme l’ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur la mer. Comme on peut l’imaginer, le Droit maritime est multisectoriel

marchandise sur une relation précise d’un port à un autre moyennant un prix déterminé, le contrat comprend des obligations respectives . CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME |Obligations du chargeur |Obligation du transporteur | |Déclaration écrite sous forme de notes de |L’émission du connaissement maritime (contrat| |chargements ou d’instructions des |de transport en lui même) | |marchandises transporter, le nombre, marque |

MODULE : MANAGEMENT DU TRANSPORT MARITIME Support de cours PREMIERE PARTIE : HISTORIQUE –ORGANISATION -TECHNIQUES DE TRANSPORT-TARIFICATION MARITIME CHAPITRE I : ENVRIONNEMENT PORTUAIRE (PAGE : 6-41) I .1. Le panorama des transports maritime dans le monde I.2. Les espaces maritimes I .3. Typologie des ports I.4. Typologie des navires I.5. Les acteurs du transport maritime CHAPITRE II : MODES D’EXPLOITATION

Anastasiya KOZUBOVSKAYA DEA de Droit Maritime et Océanique, promotion 2003-2004 « La situation juridique du destinataire porteur du connaissement » Le connaissement est un instrument exceptionnel du commerce maritime qui se trouve « à la croisée » de deux contrats : contrat de transport et contrat de vente. Ces deux contrats sont intimement liés: le transport par mer suit, précède ou réalise le plus souvent une vente. L’accessoire économique du contrat de vente, le contrat de transport déplace

La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables | | | | Citation : La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables, Eric A. Caprioli, http://www.caprioli-avocats.com Première publication : Annuaire de Droit Maritime, tome XIII, 1995, p177 à 200 Date de la mise en ligne : juin 2005 La normalisation internationale des documents de transport maritime non négociables Par Eric A. Caprioli contact@caprioli-avocats

Présentation de l’organisme 2 B. Organigramme de Genmar : 4 C. Les différents services du Genmar : 5 Chapitre II : Taches cycliques : 9 Chapitre II : le transport maritime : 14 Partie I : 14 A. Description du circuit Réel du transport : 14 B. Organisation du Transport Maritime : 15 Partie II : 16 A. Le Processus du transport Maritime par conteneurs : 16 B. Le processus du Transport les Marchandise en Remorque : 28 Conclusion Générale 33 INTRODUCTION GENERALE : Parce qu’elle

II// PARTIE 1 : CADRE ANALYTIQUE « La préparation du voyage » CHAPITRE 1 : L’ETUDE DU C DU TRANSPORT MARITIME INT Le contrat de transport maritime est un contrat complexe puisque sa nature dépend de l’option de service sollicite par le client. En effet, le client peut demander à la compagnie de transport d’effectuer soit le transport principal soit les opérations de manutention, le stockage ou des opérations de transit. Ainsi dans chaque cas précité il y a un document spécifique qui déterminera

déplacer les marchandises et aussi les personnes aura donné une place prépondérante au secteur du transport maritime de nos jours. C’est donc cela qui nous a conduit à effectuer notre stage au sein de la Société GETMA-Guinée, une des sociétés phares opérant au Port Autonome de Conakry. Pendant deux mois, l’occasion nous a été offerte de découvrir l’environnement très passionnant du transport maritime. Avant de vous présenter, la mission effectuée durant cette période de stage, il serait agréable que