Le Connaissement Maritime

DTS/kg de marchandises perdues ou avariées. L’assurance a pour but de couvrir l‘ayant droit à la marchandise et lui assure d’être indemnisé même si le transporteur invoque un cas d’exonération de responsabilité. Le transport maritime Introduction Le transport maritime, malgré sa lenteur, reste le mode le plus coûteux et le mieux adapté pour les transports de produits lourds et volumineux genre céréales, hydrocarbures, fruits, etc. Il en résulte que 50% des opérations de commerce extérieur

responsabilité du transporteur maritime, étude comparative des RR et du code cemac DIRECTIONS D’ETUDES Présenté par : -MADEMGNE KOUAM TATIANA DOLMANE -BELLA-NOAH GAELLE -WATI FABRICE -TCHIMOGNE ANDRE Dirigé par Pr Robert NEMEDEU Année académique 2012-2013 INTRODUCTION GENERALE « La responsabilité maritime est (…) avant tout (…) la responsabilité du transporteur maritime ». Cet extrait traduit à suffisance l’un des objets principaux du droit de transport maritime. En effet, le déplacement apparaît

Elaboration du plan marketing 10 2) Démarches de la planification marketing 10 Chapitre IV : Le transport maritime 11 I. Le cadre juridique 11 II. La tarification 11 1) Les différents navires 11 2) Règles de tarification 11 III. Le contrat de transport 12 1) Obligations des parties 12 2) Les documents 12 IV. Responsabilité du transporteur maritime 13 1) La présomption de responsabilité 13 2) Réserves faites par le transporteur 13 3) Clauses d’exonération

de transport utilisé. Le premier et le plus ancien mode de transport est la voie maritime pour ne pas dire par voie d’eau (mer ou fleuve).Toutefois l’existence de risques étant quasi permanente, le besoin de sécuriser les marchandises pendant toute la durée du transport devient indispensable. La naissance de l’assurance trouve son origine dans le développement du transport notamment du transport maritime qui a favorisé l’émergence des autres modes avec le développement des axes routiers,

……………………………………………….…..………………………….. Page 08Maritime ………………………………………….……………….……….……..…… Page 08Chapitre 3 : les modes de transport …………………………………………….…... Page 11 Les modes de transport ………………………………………..…………………..….. Page 11Transport maritime : …………………………...……….…………….…………….… Page 14Transport aérien: ………………………………………………………………….…... Page 14Transport terrestre: …………………………………………………………….….…... Page 15Conclusion générale : …………..………………….………….……………………… page 18 INTRODUCTON

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………………………….. PREAMBULE……………………………………………………………………………………………………… INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………… PARTIE (1) : Présentation de MARBAR MARITIME …………………………………………… 1) Historique ………………………………………………………………………………………… 2) Identification de la société ………………………………………………………………... 3) Organigramme de MARBAR MARITIME …………………………………………… PARTIE (2) : Activités de MARBAR …………………………………………………. 1) AFFRETEMENT : ………………………………………………………………………………. 2) CONSIGNATION : ………………………………………………………………………………

l’objet soit d’un transport maritime , soit d’un transport aérien ou enfin d’un transport terrestre ( train , camion ). L’entreprise de transport remet un document au chargeur reconnaissant la prise en charge de la marchandise . Parmi les document de transport , il existe un document qui revêt une grande importance : c’est le connaissement maritime . 1/ le connaissement maritime ( bill of lading ) : Le connaissement maritime est établi par la compagnie maritime et signé par le capitaine

Connaissement conteneurs de la Société Navale Chargeurs Delmas-Vieljeux Le connaissement (en anglais bill of lading : bon de chargement, de fret, abrégé B/L) est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif de propriété des marchandises. L’admission temporaire SMAEX Responsabilité de l’exportateur Arrimage Apurement de comptes Connaissement  maritime : titre de propriété alors