Le Contrat De Fief

libres (alleux) connaissent une très forte diminution. B – Les vassaux et les tenures nobles Élite société féodale : chevaliers. Elle s'ordonne autour de lien féodo-vassalique qui se décompose en un lien foncier et personnel. « Féodo « qui vient de fief, terre noble qui est tenue du Seigneur. Ce mouvement de féodalisation des terres et de vassalisation de paysans aisés contribuent à créer l'élite de la société féodale en allant se mettre sous la protection d'un Seigneur. 1) La vassalité La vassalité

possédés par les paysans, cela nous amène à établir une différence entre la possession et la cultivassions des sols. On constate une généralité de la pratique des beaux de location. Les revenus de ces locations sont nommés rentes foncière. Certains contrats sont passés devant le notaire : redevance en nature, en argent ou en travail. Partout le preneur (paysans qui loue) paie les impôts sur la terre. On trouve trois modes d’exploitations des sols : * Le faire valoir direct, le propriétaire de

entre les citoyens)/ prêteur pérégrin (litiges entre les romains et les étrangers). Aujourd’hui en droit moderne, droit d’intenter une action en justice, on a vendu une voiture a notre voisin qui ne veut pas payer la somme tribunal: il existe un contrat de vente grâce au code civil. L’action suit le droit. Le droit prétorien, c’est l’inverse: droit processuel: naît d’une procédure demandée dans tel ou tel domaine. Ex: Quelqu’un qui a vendu un cheval à Rome qui ne se fait pas payer: va demander

marécages par ex. tres souvent, on assiste à une association de plusieurs seigneurs. Tres souvent, un seigneur laic et un seigneur ecclasiastique au sein de ce que l’on appelle les contrats de pariage = cad que 2 seigneurs s’associent. C’est alors que naissent de nouveaux villages où l’on attire de la main d’œuvre. Contrats de pariage connaissent leur apogée au XIIeme. Au XIIIeme, les defrichements déclinent mais se maintiennent dans les zones défavorisées. Certains disent que le surface cultivée à

nouvelle dynastie est née. Il associe son fils au trône Robert le Pieux qui devient roi en 996. Les seigneuries sont une partie des principautés territoriales. Fief : concession faite par un seigneur en contrepartie de services « nobles ». La féodalité est un schéma d'organisation humaine établie à partir de la seigneurie, de la vassalité et du fief. La fin des temps féodaux n'est pas clairement définie, on la date du début du XIIIe siècle avec la bataille de Bovines (1214) qui marque le retour de la

régissant des obligations d’obéissance et de service (militaire) de la part d’un homme libre dit vassal envers un autre homme libre dit ou suzerain, obligation de protection et d’entretien qui se traduit par la concession du seigneur au vassal d’un fief. Phénomène juridique, social, mental, féodalité domine la période capétienne et la monarchie elle mm. Ne dispose d’aucun titre d’autorité hors du domaine royal. D’abord impuissante à gouverner ses vassaux, grands ou petits, puis reconstruit ensuite

qui ont des droits et des devoirs mutuels. Le vassal doit fidélité et aide militaire à son seigneur. Le seigneur doit protection au vassal et pourvoit à son entretien, pour cela il lui remet un fief (terre, mais aussi revenu,armes...).Le fief peut être transmis aux héritiers si ceux-ci respectent le contrat de fidélité. CONCLUSION : La société rurale du Moyen-Âge : -Une majorité de paysans exploités par une minorité de seigneurs -Les seigneurs s'organisent entre eux selon le système

anciens témoignages d’une législation (des écrits). L’écriture est apparue en Mésopotamie et dès cette époque nous avons retrouvé de très nombreuses tablettes d’argiles sur lesquelles étaient inscrites des actes de la pratique (contrats de vente, titre de propriété, contrat de mariage, et plus rarement des textes législatifs …) C’est ce que l’on a appelé le droit cunéiforme (car écrit à l’aide de coin). > Le code d’Hammourabi est un document découvert en 1902 date d’environ 1750 avant notre ère

issue du manuscrit flamand de « La Légende dorée » par Jacques de Voragine vers 1470. MS 0003 f.025v. « Ville de Mâcon. Bibliothèque de Mâcon ». Cliché CNRS-IRHT. a Des hommes qui se rassemblent autour du château Un seigneur peut passer contrat avec la population pour l’inciter à s’intaller autour du château qu’il souhaite édifier à partir d’une motte, d’un donjon. Celui-ci apporte protection aux hommes contre l’exploitation à son profit de leur travail. Parfois, c’est sous la contrainte

son vassal ainsi qu’a l’aider à marier ses filles et élever ses enfants, de plus il lui octroie un fief. En retour le vassal marquera sa foi par le dévouement, l’escorte, la révérence, et surtout des services de caractère militaire lié à l’octroi du fief. Ces relations prennent assez vite une connotation de dépendance, ainsi le vassal est soumis directement à son seigneur et non pas au roi. Ce contrat a pour conséquence d’écarter le roi du jeu politique, car la « strate » seigneuriale fait écran à