Le Contrat De Fief

des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur et un vassal, principalement à cause du fief ou d’autres choses. Proprement dite , elle apparaît avec la seigneurie banale à la fin du Xe siècle. Elle dérive de la justice publique franque et de la délégation aux comtes, à l'époque carolingienne, de pouvoirs judiciaires étendus. Elle constitue

Dans les sociétés féodales, les relations entre vassaux et seigneurs sont personnelles et fondées sur l’honneur par le contrat vassalique qui donne aux vassaux un « bénéfice viager (villa, domaine, monastère) » en échanger de leur fidélité au seigneur. Ces vassaux vont peu à peu considérer ces bénéfices comme « un élément de leur patrimoine vassalique » ils exigent alors un fief en échange de leur fidélité. Ce passage d’une « féodalité de bénéfices» à la « féodalité des fiefs » va favoriser l’autonomisation

vassaliques. Le vassal et le seigneur sont unis par un double lien à la fois personnel et réel. Ce lien entre le vassal et le seigneur : cela consiste en un serment de fidélité, loyauté entre le seigneur et son vassal. I) L'établissement du contrat féodaux vassalique A) L'entrée en vassalité : la cérémonie de la foi et de l'hommage Progressivement, on abandonne les anciens rituel au profit d'une nouvelle cérémonie de la foi et de l'hommage. Cette cérémonie commence par l'hommage, qui

dépendance, il peut y avoir plusieurs étages entre vassaux et suzerains. La loyauté va dans les deux sens ( V à S, S à V). -Le suzerain offre sa protection et sa défense à son vassal et une fief, une terre qui est accordée par le suzerain à son vassal. -Le vassal doit l'obéissance, librement, il n'y pas de contrat en tant que tel, mais il doit prêter des serments oraux (liens d'orde transcendantaux, qui dépasse le monde terrestre). Il doit aider le suzerain sur sa requête, pour la guerre, les travaux

seule héritière directe. Les arguments pour et contre qu’elle monte sur le trône : Pour : * en Europe, il y avait de nombreuses reines (en Navarre, au Portugal, en Angleterre et même dans l’empire orient * Les filles pouvaient hérités d’un fief et pouvaient devenir vassale, le seigneur devait approuvé le mariage de la vassale pour ne pas qu’elle tombe dans les bras ennemis. * Pour les apanages, les règles étaient différentes, en principe les filles ne pouvaient pas succéder aux apanages

capitulaire va très rapidement être utilisé comme prétexte à l'hérédité de leur charge. Tous les princes vont donc pratiquer l'hérédité de leur charge et se présenter comme des seigneurs autonomes. S'est ainsi que nous assistons à la naissance du fief, qui est une ancienne terre publique qui devient privée. Conclusion : Quel bilan tirer de cette expérience Carolingienne ? Les Carolingiens ont ramené l'idéal de l'Empire, qui ne cessera d'exister. L'idée impériale est ressuscitée par les

vassalique, c'est un contrat qui unit un vassal et un seigneur, ce contrat est passé au cours d'une cérémonie qu'on appelle l'hommage et comme tout contrat, le lien vassalique comporte des droits et devoirs réciproques. VASSAL | SEIGNEUR/SUZERAIN | -FIDELITE (serment de fidélité) ; - CONSEIL (participe au conseil) ; -ENGAGEMENT MILITAIRE ; -AIDE AUX 4 CAS (Mariage de la fille aînée, Adoubement fils aîné, départ en croisades, paiement des rançons. | INVESTITURE-> FIEF (un bien, une seigneurie

maître un certain nombre d'obligations et le seigneur lui doit en retour protection et rémunération par la donation d'une terre. Le terme féodalité est un dérivé du mot "fief" qui donnera donc au XIème siècle "féodal", adjectif duquel est né au XVIIème siècle, le terme féodalité qui par la suite qualifiera tout ce qui se rattache au fief c'est à dire à l'un des vestiges les mieux conservés du système juridique médiéval. Elle couvre la période du IXème au XVème siècle. Le roi, en ancien français "roy"

prendre pour point de départ l'élément réel du contrat féodo vassalique à savoir le fief. Pour Suger, chaque fief quelle que soit sa taille procède nécessairement d'un fief plus grand. Il se meut d'un fief plus important. En remontant cette chaine des tenures, on parvient à l'idée que tous les fiefs procèdent finalement d'un démembrement du royaume. Le roi se place ainsi au sommet d'une hiérarchie de terres, il est réputé comme étant le grand dispensateur de fief. Tous les fiefs du royaume seraient donc

deux ordres, ce sont soit des rapports privés (homme à homme), soit ce sont des rapports publics (homme à institutions). Les rapports personnels intègrent tout d’abord les rapports au sein de la famille, ou bien ce sont des rapports qui naissent de contrat que les individus passent entre eux. Ces rapports s’expriment dans des institutions privées. On va voir que ces rapports sont chronologiquement les premiers, ils précèdent les rapports d’institution publique. On peut relever déjà qu’il y a un ordre