Le Contrat De Fief

souvent en guerre les uns contre les autres. Le résultat est double : - ils ne savent pas à qui ils doivent le service militaire - les deux rois considèrent quand on leur refuse leur service militaire, que le contrat de fief n'est pas exécuté et qu'ils peuvent confisquer les fiefs. Le contrat de fiefs, le régime féodal ne convient plus au XIII ème siècle pour régir les relations entre les puissants et on pensera donc selon le domicile qui déterminera le seigneur. Le pape Innocent III veut reprendre

2/ Le maintient des liens personnels : la constitution de reseau vassalique Sous les Mérovingien cette fidélité était consacré par une fidélité appelé la commendatio, c’est un contrat et donc il y a obligation réciproque de la part du recommandé le contrat implique la soumission et le respect de la part du maitre le contrat implique l’attribution de moyen de subsistance. Sous les carolingiens la commendatio est devenue un acte officiel avec une véritable cérémonie , la royauté carolingienne va s’appuyer

peu mobilisé par la royauté pour surligner que si le roi est un seigneur au même titre que les autres alors il reste un seigneur particulier, notamment au regard des missions qu’il a à remplir. Section 1 : La réalité seigneuriale A) Le contrat vassalique Ce contrat n’est pas exclusif à cette période. La vassalité est une relation qui nait entre deux homme, d’une part le vassal et de l’autre le seigneur. Au départ c’est une relation strictement personnelle. Le vassal entre dans la dépendance du seigneur

période franque et il va faire un retour en force au 12ème et 16ème siècle, le droit écris restera en vigueur jusqu'à la révolution. Il est difficile de s'écarter du modèle romain, il existe une filiation dans de nombreux domaines ( mariage, propriété, contrat), il faut ajouter à cela qu'à coté du contenu du droit, on doit au romain également la science du droit qui repose sur l'idée que le droit doit organiser des rapports justes: droit et justice sont en relation, autrement dit depuis les romains il existe

sous la protection des comtes, ducs et propriétaires terriens (clercs ou laïcs), le système féodal se met en place. La féodalité repose sur plusieurs principes : – le contrat vassalique : le vassal doit aide, conseil et révérence à son seigneur – la vassalité a des rites : la cérémonie de l'hommage (le seigneur plus puissant remet un fief, une terre, à son vassal en échange de sa fidélité ; sa transmission est héréditaire – la pyramide vassalique : chaque seigneur est lui-même le vassal d'un seigneur

Chapitre 1 : Ebranlement de l'Etat : le nouvel ordre politique (X – XIIe siècles) Section 1 : Le système féodo-vassalique § 1 - La déstabilisation de l’autorité royale par la vassalité et la concession de fief A – Le contrat vassalique et les obligations vassaliques B – La concession de fief et les obligations féodales C – Une menace pour l'Etat : l’ordre féodo-vassalique § 2 - Le relais de l'Etat : la seigneurie A – L’organisation de la production : la seigneurie foncière B – L’exercice du

des grands fleuves (danube, Nil, indus, dniepr, gange). Sûr estiment[réf. nécessaire] que chez homme, la guerre est une forme exagéré de communication, un « merchandising » dans sa signification profonde ou exacte de mise en commun, de partage et contrat (ici agressivité), la animosité intéressant être apte alors, sous une mine plus socialement et éthiquement acceptable, passer autres appétits de pouvoirs que ceux qui faire aller les créateur des armes ethniques, de religions, de classe, etc. Les

alliances. • Le lien vassalique est à la base du système féodal. Il s'agit d'un contrat entre un grand seigneur (le plus puissant est le suzerain) et un seigneur moins puissant (le vassal). Le vassal jure fidélité à son seigneur, et lui promet son aide en cas de guerre (l'ost est le service militaire dû au seigneur par son vassal, mais désigne aussi l'armée du seigneur). En échange, le seigneur donne à son vassal unbénéfice, un fief s'il s'agit d'une terre. La société féodale possède sa propre culture, basée

couchants. On appelle ces hommes et ces femmes des homines de potestate : des hommes de poesté. Ils ne doivent pas être confondu avec le monde la noblesse qui est composée de vassaux qui sont soumis au seigneur en raison de liens personnels, du contrat de fief. Tous les individus attachés au seigneur sont exclus de l’emprise banale du seigneur. Seulement les hommes de poesté y sont soumis. Les hommes de poesté doivent obéissance au seigneur, grâce à ce ban, le seigneur va exercer différents types de

l’égard de son vassal Hugues (A), acte qui entraine par la suite sa convocation à la Cour du roi afin de se faire juger (B). A- Une infidélité envers les vassaux -> il existe des règles régissant les relations féodo-vassaliques passées lors d’un contrat entre un suzerain et son vassal. Il s’agit de liens de dépendance pouvant être définis par l’ensemble des obligations qui unissent un homme libre, que l’on désigne par le terme de vassal, à un seigneur plus puissant que lui appelé suzerain. Tous