Le Digeste Justinien

prétorien 1° - Le prêteur 2° - Les avancées du droit prétorien § 2. - Le rôle de la doctrine 1° - Les jurisconsultes 2° - La scientificité du droit § 3. - L'oeuvre de codification 1° - Le Code Théodosien 2° - Les compilations de Justinien Plus encore qu'en droit public, l'influence de l'Antiquité a été déterminante en droit privé. L'essentiel sur ce point vient de Rome, du fait de la supériorité de ses solutions et surtout parce qu'elle a donné au droit un caractère scientifique

date théorique de la création de Rome : 753 av J-C et l'histoire de Rome s'achève en 476 après J-C qui est la date de la disparition du dernier empereur Romulus Augustus. Rome n'a pas connu qu'un seul régime, elle a évolué. La fin du règne de Justinien en 565 av J-C à Constantinople ; il a voulu restaurer l'unité impériale (concerne l'Europe de l'est). §1: Chronologie politique Au cours de son histoire, Rome a connu 3 régimes différents : - La monarchie étrusque (de -753 à –509)

constitutions deviennent peu à peu la source principale du droit. Troisième section : Le bas empire Il est caractérisé par le quasi monopole de l’empereur à quoi il faut ajouter un nouveau grand monument Romain : la synthèse de l’empereur Justinien. C’est l’apparition d’un nouveau droit : le droit canonique (droit de l’Eglise) qui a eu une très grande influence en occident. Il apparaît avec le développement du christianisme. a) le quasi monopole de l’empereur L’empereur devient

Section 3 Le droit Romain post Classique ou le droit Romain du Bas empire. Le droit romain post classique correspond à la dernière période de l'histoire romaine (antiquité tardive) et qui s'étend globalement du règne de diocrétien à la mort de justinien (284 -> 565) cette période est marqué par le triomphe de l'absolutisme impériale dans le domaine politique. Le prince est devenu au cours de cette période un maitre tout puissant, sont pouvoir est de plus en plus d'origine divine. Cet empereur porte

promulgué c. Les compilation de justinien : Politique de reconquête. Juridiquement il veut restaurer le prestige du droit romain. Il procède a une compilation d’une ampleur bien supérieure a la codification de thédose. Tribonien s’entoure d’une commission et va mener a bien ce travail de compilation qui comporte 4 recueil distinct : Le code : recueil de compilations impériales dont les plus anciennes date début règne Hadrien et les plus récente du règne de Justinien. Texte interpellé eux aussi. 12

Theodosien venant de l'empereur Theodose. Ce code a été rédigé en 438. Le deuxième vient de l'empereur Justinien, le code Justinien. Il sera rédigé entre 527 et 565 . L'empereur Justinien veut reformer la grandeur de l'Empire romain, pour cela il utilise deux méthodes, la méthode militaire et le Droit. D'autres Empereurs utiliseront cette même technique, à avoir Charlemagne ou encore Napoléon Ier. Justinien fait rédiger un code en 4 parties, 4 parties qui sont : le code, la reprise du code Théodosien auquel

siècle, l'école des Sabiniens s'oppose aux Proculiens (esprit du texte contre conservatisme littéral). Ces jurisconsultes rédigent de riches recueils de consultation ("responsa"), des manuels d'enseignement ("intitutes"), des ouvrages de synthèse ("digeste"=mise en ordre). Jusqu'à l'époque des Sévères (3e siècle), ils sont les adjoints directs du prince, avant de disparaitre et de marquer la fin de la période classique. Plus tard, en 426, la "loi des citations" de Théodose II instaurera aux juges l'autorité

juriste contemporain un ensemble d’observations, d’expériences, d’opinions, qui peuvent l’aider à construire et à structurer de nouvelles opérations, qui répondent aux besoins toujours mouvants de la société. Le doyen Carbonnier a encore écrit du Digeste de Justinien, promulgué par cet empereur byzantin, en 534 de notre ère, qu’il reste un « océan d’idées ». Nous ne voulons pas nous couper de cet héritage si riche et si fécond, que nous pouvons, certes, enrichir. L’Introduction historique au droit s’intéresse

jurisconsulte Paul, dans le digeste. La définition du contrat est difficile à établir, mais si on se base sur notre droit moderne on peut avancer qu’il s’agit d’actes crées par le consentement. Cependant, contrairement à notre droit positif le contrat de vente est à l’époque romaine un contrat uniquement générateur d’obligations, c’est-à-dire « un lien de droit par lequel nous somme tenus par la nécessité de payer quelque chose conformément au droit de notre cité » selon Justinien, et n’a donc pas d’effet

586-592. Un Digeste vieux, un Code, un Inforciat, un Digeste neuf5 avec l’Apparat de messer Atarsio6 dans l’ancienne manière, trouvés dans la chambre de feu messer Giacomo. De même, un Décret7, et les Décrétales8 avec l’Apparat d’Innocent9, le sixième livre des Décrétales10 sans apparat, les Gloses de messire Giovanni di Andrea11 sur le sixième livre des Décrétales, tous en cahiers en un même volume. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste vieux. – L’Apparat d’Acurse sur le Digeste neuf12. – les Solutions