Le Digeste Justinien

l'étude des droits du XIIe siècle au XIII : a) le droit romain : corps du droit civil se composait de 4 partis : -le digeste : énorme anthologie d'extrait des juristes consultes de la Rome classique, classés par matirèes -les institutes : manuel introductif à la connaissance du droit romain -le code : constitution impériale de la rome antique -les novelles : législation de Justinien lui même le travail qu'à fait Irnérius à la fin du Xie siècle c'est à la foi un travail d'édition, de mise en forme

pas que la répression qui est une réponse de la société à la violation des valeurs jugées essentielles, la répression a pour objectif de faire respecter l’ordre public. Le droit n’est pas la justice. Le digeste qui est une compilation du droit romain qui a était établit à l’initiative de Justinien au 6e siècle après J-C contient cette citation « le droit est l’art du bon et du juste »souvent attribuée à Celse. En latin, le droit (jus) et la justice (justicia) sont deux notions liées. Cependant droit

diffusion de l’écriture dans le monde des laïcs. Le droit av être touché par ce phénomène général en Europe. Des juristes en Italie (à Bologne) vont se mettre à étudier à souvent le droit romain qui avait été compilé vers 530 par l’empereur Justinien. Les juristes de l’Europe continental vont être formés au droit romain. A coté de cela, la reconquête d’une souveraineté par le pouvoir royal. Le roi redevient souverain, tout puissant. C’est à ce moment là qu’on va repasser à une procédure

rouleau, le volume c’est la forme antique du livre. On l’utilise pour rassembler les lois prises avant 438. La compilation sera vite dépassée par toutes les lois. Apparait une autre compilation, plus fameuse, celle de Justinien. Début du 6°s, l’empereur de Constantinople justinien réalise cette compilation, il a l’ambition de refaire l’unité de l’empire Romain. Il se prépare a une conquête de l’occident. Il va préparé le doit applicable a ce nouvel empire réunifié. De 527 a 534 , il y aura un certains

partiellement réalisé car le droit romain est resté le fondement de notre système juridique & de plus tout le régime de droit privé & des principaux contrats sont quasiment tous issus des règles romaines. Deux textes : le code théodosien & le code justinien. La compilation est un simple regroupement de texte pour en faciliter la consultation. Elle peut donc être tout aussi bien une œuvre publique qu’une œuvre privée. Un code, en revanche, est toujours public, il réuni des lois, des règlements mais

par l'influence du christianisme et c'est un droit que l'on a essayé de rationaliser, organiser et codifier. Au VIe siècle, l'empereur Justinien ordonne la compilation du droit romain appelé corpus juris civilis. Elle comporte quatre volume : code Justinien (ensemble des constitutions impériales), Institutes de Gaius (manuel de droit), le Digeste (avis de tout les jurisprudents les plus célèbres), les novelles (suite du code). I. Fondements romains de la personnalité

d’Orient en la personne de Justinien (de527 à 565). Justinien va faire procéder, entre 528 et 534, a une compilation de l’ensemble du droit en vigueur. Elle va contenir le code grégorien, le code hermogénien et le code théodosien. Or le code théodosien s’arrête en 438, donc on va ajouter toutes les constitutions impériales promulguées auparavant parce les empereurs d’Orient. Cela porte le nom de Codex. A côté de ce Codex va apparaître les œuvres des Juris consultes appelées Digeste/Pandectes. Il y a ensuite

Mandat Édit Jus edicendi Décret Re-scriptum Rescrit Section II : La codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D) Les Novelles Corps

soit une obligation morale. Pour les jurisconsultes du xixe siècle, l'obligation naturelle doit être rapprochée de l'obligation civile, accidentellement privée de la possibilité pour le créancier d'exiger l'exécution forcée du débiteur. Dans le Digeste, Justinien déclare que l'obligation naturelle a le même fondement que l'obligation civile. C'est une obligation civile qui ne peut être ramenée à exécution, par suite de l'incapacité du débiteur, ou des rapports de « puissance paternelle » entre le créancier

originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement complet