Le Digeste Justinien

questions de cours. Pour savoir ce que le droit romain pense de l’obligation, on peut se référer au droit de Justinien. Les Instituts de Justinien, dans le grand manuel de droit 6è av JC, l’obligation est entendu comme « un lien de droit par lequel on est tenu de délivrer son bien au profit d’une autre personne selon le droit de notre Cité » (livre III, chapitre 13, préambule) = définition Justinienne de l’obligation. Définition contemporaine : lien de droit entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel

comme les « institutes » de Gaius, manuel d’enseignement destiné aux étudiants. Ces juristes ont participé à l’élaboration de la législation impériale, l’œuvre de ces juristes est connue parce que leurs ouvrages seront insérés dans le digeste de l’empereur Justinien.

1995 * * * La notion d'obligation naturelle est certes une des notions qui pose le plus de problème dans sa matérialité dû notamment à la difficulté de son régime juridique qui empreint au droit romain, puisque déjà sous Justinien, il était évoqué dans le Digeste les coïncidences pouvant exister entre d'une part l'obligation naturelle et d'autre part l'obligation civile. La décision rendue par la cour de cassation le 10 octobre 1995 constitue un revirement de jurisprudence et affirme le

que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac de Rome en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient des éléments de droit pénal avec une définition des principaux délits et

19ème siècle, l'obligation naturelle doit être rapprochée de l'obligation civile, accidentellement privée de la possibilité pour le créancier d'exiger l'exécution forcée du débiteur. Cette théorie se rapproche du droit romain. En effet, dans le Digeste, Justinien déclare que l'obligation naturelle a le même fondement que l'obligation civile. C'est une obligation civile qui ne peut être ramenée à exécution, par suite de l'incapacité du débiteur, ou des rapports de « puissance paternelle » entre le créancier

glossateurs : Exégetess et commentateurs du corpus justien 1) Les glossateurs : l'emergence et le dvp de l'exegece du corpus La redecouverte du digeste vers 1070 va permettre vers la fin du 11eme siecle, son etude à Bologne. Durant cet epoque letude de lettres se faisait par l'etude des textes, et irnélius, va appliquer exactement la meme methode avec l'ouvre justinienne, et c'est docn avec lui qui né l'enseignement. Il a formé 4 docteurs : Martinus et Ugarus, puis Jacobus et Hugo. Une fois cet ensegnement

datation n'est généralement pas retenue, car la différence d'âge suffirait à résoudre cette contradiction. Gaïus était un juriste du IIe siècle, auteur, notamment, des Institutes.On connaissait déjà Gaïus au Moyen Âge par le Code de Justinien qui contient le Digeste et les Institutes inspirées des siennes. Longtemps on n'en a possédé qu'un abrégé qui se trouve dans le Breviarium alaricianum, et, que l'on croit avoir été fait par Anien, chancelier d'Alaric II; mais en 1816, Barthold Georg Niebuhr

Syngrapha qui veut dire « écrit avec ». Rédigé à la troisième personne et qui nécessite la présence de témoin. On y mentionne ce que la personne visé reconnaît devoir. Cet acte est scellé par un rédacteur et par des témoins qui sont en général 6. Justiniens renforce la place de l’écrit en prescrivant dans une constitution de 528 où il précise « que tout les contrat que les parties ont convenu de rédigé par écrit ne seront pas parfait avant la rédaction définitive de l’écrit »; ce qui veut dire que

Solon et Dracon à Athènes Lycurgue à Sparte. St restées des législations municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps

contrat de vente. Le droit romain a été formé avec le corpus iuris civilis de l’empereur justinien qui est composé de 4 ouvrages. Le digest (compilation de commentaires doctrinaux), les institutes qui présentent les matières du droit dans un ordre logique), le code (recueil des institutions impériales antérieures a justinien) et les novelles constitués des constitutions impériales postérieures a justinien) B – L’ancien droit Du M-A a la révolution française. Caractérisé par la gde diversité