Le Digeste Justinien

ce concept touche la logique même qui constitue l'ossature des sociétés. L'affectio societatis se définit communément comme l'intention de s'associer. Historiquement la notion d'affectio societatis remonte à un texte d'Ulpien rapporté au Digeste de Justinien. Dans ce texte , Ulpien essaie de résoudre un problème qui se posait à Rome à savoir quel contrat ouvrirait une action pro socio ou une action praescriptis verbis? Pour ce faire Ulpien répond en cherchant si les parties au contrat ou eu ou

questions sur l’ensemble du droit existant à cet époque. Après la chute de l’empire de l’Occident, les compilations vont être réalisées dans l’empire d’Orient par l’empereur Justinien (527 – 565) Le Code de Justinien, aussi connu sous son nom latin de corpus juris civilis est la plus grande compilation de droit romain antique. Justinien va laisser 4 éléments/monuments : => Le code : Recueil de constitution impériale, dont la plus ancienne remonte à l’empereur Hadrien. Rédigé rapidement, promulgué 529

tels que les a connus le Moyen-âge (mais ce n’est pas le droit romain de Rome). Deux évènements majeurs vont assurer l’essor des droits savants à la fin du 11ème et début 12ème siècle : -pour le droit romain : c’est la redécouverte du Digeste vers 1075 -pour le droit canonique : c’est la composition d’un texte appelé « Décret de GRATIEN » vers 1140. A – LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN Le droit romain n’avait pas complètement oublié en occident : on en avait conservé

philosophie romaine de Lucrèce :De Naturae. Section 2 Juris-prudence : le droit à Rome Il y a un avant et après Cicéron, un avant et un après l’expansion du Christianisme : le droit classique romain, la pensée cicéronienne et les compilations de Justinien. §1. La philosophie romaine Elle est pour une bonne part d’origine grecque et Rome est conquise par la civilisation grecque. Par exemple, au premier siècle, Marc Aurèle écrit directement ses pensées en Grec, plus tard, Hadrien multiplie les

a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes romains va fournir une baisse de réflexion à partir de sa redécouverte qui se déroule au 11ème

de notre ère qui est la fin du règne de Justinien. Ce sont des dates arbitraires, on commence l’histoire à Rome et on la finit à Constantinople. On la commence en Occident et on la finit en Orient. C’est pourtant la même histoire. On aurait pu prendre d’autres dates pour la fin de Rome, l’histoire romaine ne s’arrête pas en 565, Rome continue, la fin de l’empire romain d’Orient c’est 1453 et la fin de l’empire romain c’est 476, c’est à dire avant justinien. On pourrait continuer cette histoire en

codes. → Le + important est le code Théodosien. L’œuvre législative de JUSTINIEN. → Dans l'empire d'orient, le travail de JUSTINIEN est important. → Son projet => œuvre législative. → Voulait reconquérir Rome et mettre en place de nouveau l'empire romain dans sa période classique. Il l'a fait. → Sur le plan juridique, il avait besoin d'1 droit. S'est entouré de juristes connus. → Codification de JUSTINIEN composée de ≠ parties : Code => recueil de constitutions impériales

droit. Les plus célèbres sont ceux de Théodose (408-450) et Justinien (527-565) A. Les codes Théodosiens Théodose souhaite regrouper dans un recueil les sources du droit, du droit privé, public. Celui-ci est achevé en 435, après ça, les constitutions impériales ne pourront être utilisées que sous la forme de ce code. Il est rédigé en Orient. Le droit romain qu’on va connaitre sera celui du code Théodosien. B. Les compilations de Justinien  remplacera le code théodosien. C’est un chantier bcp plus

“philosophique” est une utopie pour Portalis. Ainsi, le projet de code civil écrit par ces juristes trouva son inspiration majoritairement dans l’ancien droit. Ainsi, des nombreuses dispositions du code sont issues : * de dispositions du code de Justinien (ou corpus juris civilis) du VIème siècle, * de dispositions de la Coutume de Paris du XVIème siècle, * de principes de droit tirés des écrits de Jean Domat (XVIIème siècle). De plus, le code ne reprend pas tous les acquis de la révolution

toujours fidèles, et donc pas de véritable survie du droit romain… Mais, à la même époque, en Orient, à Constantinople, Justinien va avoir une action bien plus énergique : commission, compilation très importante, décisions impériales, jurisconsultes. Ce travail ne parviendra toutefois pas en Occident au 6ème siècle, les communications sont rompues. Le droit romain compilé par Justinien ne sera connu qu’à partir du 12-13ème siècle, et les juristes vont pouvoir s’appuyer sur ces textes, retrouvés miraculeusement