Le Digeste Justinien

source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil au début du VIème siècle réalisé

complété  1- Apport du droit prétorien 2- Apport de la jurisprudence 3- Apport du droit impérial 3°/ le droit byzantin (bas empire : 284-476) A- Le partage de l’Empire B- Un droit codifié 1- La loi codifiée 2- Le droit de justinien II) obligations contractuelles du droit romain 1°/évolutions des contrats romains A- Contrat romain : catégorie limitée 1- Des contrats formalistes a) le principe b) Les différentes formes créatrices de droit  2- contrats consensuels

entreprend une telle œuvre de rassemblement des règles anciennes soit de création de nouvelles règles, l’intérêt pratique est moindre et ce qui prime est le gain politique. La codification de tout temps revêt un intérêt politique . §1] De Justinien… Au VI, alors que Rome s’est effondré et a entraîné dans sa chute l’Empire romain d’occident, la brillante civilisation romaine survit à l’est en Orient. La rupture produite à la fin du IV a permis à l’empire romain de survivre, il survit et

* La période du bas empire : Jusqu’à Justinien. Cette période se caractérise par le fait que l’empereur devient absolu, le droit apparait comme un instrument de pouvoir ; ce qui conduit à la codification, plus il y a de textes plus il devient nécessaire de codifier ces textes. Les premiers codes importants publics ce sont les compilations de Justinien (Codex juris civilis). Les institutes sont un manuel à l’usage des étudiants. Digeste puis le code proprement dit, c’est la compilation

par excellence du crime. Le droit va cependant commencer à règlementer la torture qui ne sera employé que si le prévenu est déjà très suspect. On ne doit pas torturer en cas d’éventuel doute sur la culpabilité de la personne. On trouve dans le Digeste que l’on ne doit torturer le témoin que s’il s’agit d’une personne fiable susceptible de ne pas mentir. C/ L’administration de la peine Le talion s’accompagne d’une compensation pécuniaire (poena) et lorsque le délit est commis. Au début de

n’est pas sans expliquer la rédaction du Code Théodosien en 438 et les compilations de l’empereur Justinien. Les empereur codifient et rédigent le droit. Les compilations se distingue de la codification de Théodose car cette mise en ordre sous forme de compilation entendait faire la somme de tout le droit romain et ainsi n’était pas un simple code. On voit également l’apparition du code, de digestes (=recueils de jurisprudence au sens romain du terme), institutes (=manuel de droit), novelles (constitutions

institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté à la fin de la republique...................................10 §3 - L’état du droit des debuts de l’empire à la codification justinienne..............12 PARTIE I : L’ANCIEN DROIT (VEME-XVIIIEME SIECLES) ..................................................16 CHAPITRE 1 : LE DROIT DU HAUT MOYEN-AGE (VEME-XEME SIECLES) ...........................17 Section I. De la chute de rome aux Merovingiens

Gaius, qui fut un juriste et un professeur de droit du IIème siècle après JC. Son ouvrage les Institutes a été un véritable apport à cette compréhension du système juridique à Rome, en effet nous en avions de brèves extraits grâce à l’ouvrage de Justinien, Digeste, qui s’inspire des Institutes. Mais ce n’est qu’en 1816, qu’on retrouve ces textes dans son intégralité et qu’on comprend véritable le système juridique romain. Lors de leur publication, les Institutes ont connu un véritable succès, notamment

pratique de nos jours (pas chez nous, pas en Europe). De la législation : On a une importance très relative. La législation qui est mise par écrit (…). L’occident a connu sous le Bas-Empire Romain, une expérience de législation. Les compilations de Justinien n’ont pas été connues en Occident, en Europe. La tradition romaine va disparaître. Dans les traditions germaniques, la loi ne pouvait pas être une source importante du droit. La loi est un acte normatif. Une loi ne peut pas prendre un rôle très important

travail des patriciens. En 438 première compilation officielle de la part de Théodose 2 qui promulgue pour l'orient et l'occident un code théodosien. Il rassemble dans un ordre logique les constitutions impériales depuis Constantin. Compilation de Justinien au 6eme siècle. Il est empereur de l'empire romain d'orient entre 527et 555: projet réunifier l'empire. Volonté de restaurer le droit en réalisant la somme de l'ensemble du droit romain depuis les origines. Tribonien sera chargé de se travail. Une