Le Digeste Justinien

Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est diffusé au point d'imprégner des pants entier du droit Français ; le droit Justinien, est aussi une source à partir du 11ème siècle. Il y'a deux périodes : le Haut Moyen-age (5ème au 10èmes) et le droit savant (11ème au 15èmes). CHAPITRE 1 : Dispersion des sources : le droit du Haut Moyen-âge. 476 : lorsque le dernier empereur

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. B) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère

droit publique est ce qui concerne l'adm du gouv romain, le droit privé est ce qui est en relation avec les interets des ind. Le droit privé est composé des precepts de la loi naturelle, le droit des nations et le droit civil. 530 ap JC sous justinien, le digeste est ecrit. L'un des textes les plus importants de l'histoire du droit. c'est une reaction de la jurisprudence classique. Le prince est dispenser de certaines regles du droit privé. Le roi pouvait etre soumis a des regles qui echappait aux regles

certaine Selon St Cyprien le texte est afficher au forum de Carthage , le public y a accès. De même Cicéron , Aulu-Gelle et d'autres jurisconsultes classiques citent ou commentent ces dispositions. De même La béon , Gaius y font référence et Le Digeste cite des fragments. * Une Pérennité inégalée La loi des XII tables reste en vigueur pendant dix siècles. b) L'élaboration de la loi en générale Deux types de lois : - Leges datae : loi prise par un magistrat en vertu d'une délégation

ce code est qu’il va avoir cours à la fois en orient, mais aussi en occident. Le code est véritablement accepté  aussi bien en Orient qu’en Occident. En Occident, le code de Théodose aura une valeur plus importante.   * Les compilations de Justinien.   C’est un empereur romain d’Orient, règne au VIe siècle. Durant son règne, il souhaite restaurer le prestige de l’Empire. Ce souhait le conduit à intervenir dans tous les domaines. Il se lance dans une reconquête territoriale importante. Il

Constitutions impériales depuis Constantin → une petite période. B/ Les compilations de Justinien 529-568 : Justinien aura pour but d'exposer la grandeur romaine → on y retrouve des extraits d'ancien jurisconsultes. 528 : nomme 10 juristes pour faire ce travail de compilation (chef : Tribonien → professeur de Droit de Constantinople). Cette commission a créé : Nouveau Code Justinien (529) Digeste de Justinien (453), le Pandecte → monument très important. Rassemblement des écrits de 38 jurisconsultes

Italie, les juristes bolonais ont en effet redécouvert le droit romain de Justinien. Au 13ème siècle, en France surtout dans le midi du royaume, l'influence des universités se fait sentir dans la pratique judiciaire car les juges formés par celles-ci imposent dans leurs sentences le respect des règles romaines. C'est ainsi par l'intermédiaire de ces juges que ces termes revêtent un sens juridique. Selon le droit de Justinien, l'obligation est globalement entendu de la manière suivante : lien de droit

débats (et bien que les juristes de common law aient fait de leur mieux pour ignorer la chose), c’est que les auteurs de ces traités doivent l’intégralité de leur phraséologie aux analyses de la liberté et de la servitude développées dans le Digeste 11 du droit romain. Celui-ci nous montre d’abord que « la division fondamentale qui marque le droit des personnes est celle qui fait que tout homme ou femme est soit libre, soit esclave ». Il nous est 8. Charles Ier fut condamné à mort par le

d’administration. A la fin du 3ème siècle, l’empereur, Dioclétien divise l’empire en deux (orient et occident). Le droit romains s’est développé essentiellement à partir de la République et jusqu’aux grandes compilations de droit ordonné par l’empereur Justinien. Donc la production du droit romain se fait sur 10 siècles et est en grande partie la conséquence de la pratique d’institutions politiques. I- L’Etat à Rome. Les patriciens (familles aristocrates de Rome) et les Plébéiens (petit peuple=mutatis

l’exercice de la puissance publique «  - Manifestations de l’héritage de l’antiquité : - réf à l’Antiquité jamais complètement écartée  pl renaissances, influence renouvelée :  renaissance carolingienne  12ème redécouverte des compilations de Justinien = renaissance de la science du droit  avec dt - Ces renaissances expriment un choix culturel collectif qui définit l’Europe. - Influences du modèle grec : - sur la pensée, l’art, le droit et les institutions - connaissance de la Grèce antique