Le Digeste Justinien

s’exprime dans 2 œuvres de Justinien avec le DIGEST et les INSTITUTES. Les institutes est un manuel qui rassemble des définitions et classification d’ordre juridique et qui se veut exhaustifs. « L’obligation est le lien de droit par lequel nous sommes tenus de payer quelque chose à quelqu’un en vertu du droit de notre cité » (INSTITUTES). Mais cela n’est pas assez complet. En grec, le terme pondecte équivaut à digeste et inclue toutes les lois prises depuis Auguste. Dans le digeste on a une définition suivante

l’empereur de Byzance. Il est créature de l’empereur Justinien. Mais s’il n’est pas indépendant, il a avantage d’être soutenu par empereur byzantin qui entame pol reconquête Italie. Vigile en position de force, ce qui lui a permis émettre un certain nombre de décrétales concernant questions adm. Justinien, en 554, reprend entièrement Italie sur les côtes, Vigile va envoyer demande → c’est la pragmatique sanction nemi propotione Vigili : il demande à Justinien d’envoyer en Italie ses compilations et de les

libri ad Edictum: L'Edit. Ce sont aussi des commentaires de l'Édit du préteur, ce sont les jurisprudence du droit prétorien. Cet Édit devient un édit perpétuel sous le règne d'Hadrien en 131 ap JC. C'est la codification de l'édit du préteur. Les digestes: c'est une synthèse de la doctrine pour la rendre accessible, il est cohérent. On emploi l'interpolation; prendre plusieurs auteurs et construire des phrases avec leur citations: mise en cohérence des textes. Les institutes: ce sont les manuels

plus abouties sont assez tardives. En effet, la première définition correspond à l'action de payer qui est en fait, l'action de l'exécution du paiement, mais cette définition est assez incomplète, il faut attendre la période de Justinien pour que le jurisconsulte Paul Digeste écrit « la substance des obligations ne consiste pas à nous rendre propriétaire d'une chose ou titulaire d'une servitude mais à astreindre une autre personne envers nous soit à transférer la propriété, soit à faire, soit à fournir

échanges économiques : Plus ils sont élaborés, plus le droit des obligations va se développer. 753 à - 509 : la Royauté 509 à - 27 : la République -27 à 476 : l’Empire 527 : Justinien ordonne la compilation de tout le droit romain existant. Cela donne lieu à quatre élément : le Code, les Institutes, le Digeste (doctrine des grands juristes de l’époques) et les Novelles (toutes les nouvelles lois impériales arrivées après le Code). Vème siècle au Xème siècle : période franque. 476 :

officiel en 438 le code Théodosien. Le 2ème rédigé par Tribonien à la demande d Justinien, vaste compilation de toutes les sources du droit romain qui comprend 4 parties : * Le codex : rassemble les constitutions impériales * Le digeste : extrait des livres rédigé par des jurisconsultes * Les institutes : manuel désigné à l’enseignement du droit * Les nouvelles : nouvelles constitution promulgué par Justinien Origine : ce droit est coutumier, oral et très primitif. Coutumes très nombreuses

la République -27 : Création de l’Empire 476 : Chute empire Romain Occident Notion de SPQR (Senatus PopulusQue Romanus) Droit est connu et conçu par l’intermédiaire de deux grands textes  Loi des 12 tables (-450)  Compilation de l’empereur Justinien (529-533) II.    Organisation des institutions : Dirigé par les grandes familles de propriétaires terriens, les patriciens, dirigées par leurs « patres ». Reste de la population = Plèbe. Malgré conflits, patriciens parviennent tjs à garder

Au VIe siècle, à la demande de l’Empereur Justinien à Constantinople, à ce que soit compilé les textes de lois dans le Corpus Yus Civilis. On en parle encore aujourd’hui. Pendant plusieurs années il disparait mais on le retrouve au XIIe siècle. Ce corpus est absolument fondamental, on s’intéresse à celui qui relate ce qu’était le droit romain. Il se compose de quatre parties et notamment de la partie du digeste. C’est un recueil systématique. Ce digeste va mettre en lumière les juristes antiques

ultérieur du droit romain. 2ème époque : Entre -150 et le 3ème siècle, de nouvelles solutions juridique ont été mises au point, et une doctrine juridique a vu le jour. 3ème époque : Antiquité tardive qui va du milieu du 3ème siècle jusqu’à la mort de Justinien en 565. 4ème époque : on prend un virage important car c’est désormais l’état qui crée le droit et qui le met en forme en rédigeant des codes. 1- L’ancien jus civile (droit privé) Rome a été fondé en -754 et au début s’est une toute petite colonie

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité